Rapport De Stage Tribunal Administratif

1: Fiche techniques……………………………………………………………...15 2: histoire de la SGMB………………………………………………………….16 3:services de la SGMB…………………………………………………………..25 Chapitre2: Description intégrale de tout travail accomlie pendant le stage.  1: service guichet……………………………………………………………...33 2:service arrière guichet …………………………………………………...….34 3:service d'exploitation………………………………………………………...36 4:autres taches accessoires……………………………………………………..39

financières de PME. Collaborateurs de centres de gestion ou organismes de gestion agréés. Codes des fiches ROME les plus proches : 32 111 Cadre de la comptabilité. 32 112 Cadre de l’audit et du contrôle comptable et financier. 32 113 Responsable administratif et financier. Modalités d’accès à cette certification (cadre 7) Public visé : Diplômés DUT GEA Etudiants ayant validé la 2ème année de licence d’économie et gestion Diplômés de BTS CGO Etudiants ayant validé la 2ème année de licence d’AES Etudiants

recherche - Rapport de stage 1ère année - Partenaire : S.A.R.L Personnalité numérique Tuteur : M. David Fauthoux (Gérant de la société Personnalité numérique) Remerciements Tout d’abord je tiens à remercier l’équipe de la société Personnalité numérique pour leur accueil et leur collaboration. Plus précisément, je tiens à remercier sincèrement, - Monsieur David Fauthoux, Gérant de la société Personnalité numérique (PN) et également mon maître de stage pour m’avoir accueilli

mariage qualité centrafricaine. Elle peut, même si elle est mineure, exercer cette faculté sans aucune autorisation. Article 15. Au cours du délai de six mois, qui suit la célébration du mariage, le Gouvernement peut s’opposer, par décret pris sur rapport du Ministre de l’intérieur, à l’acquisition de la nationalité centrafricaine. A cet effet, un extrait de l’acte de mariage est adressé par I’officier de l’état civil dans les huit jours de la célébration, au Ministre de l’Intérieur, pour enregistrement

*fondements de ce DPM en droit français ont été posés par une loi du 23 juillet 1912. *autonomie de ce DPM par rapport au droit pénal des majeurs , mais recul de l’autonomie du DPM. On a pu constater un rapprochement entre le DPM et le droit pénal des majeurs. * trouver des solutions permettant la réinsertion, la rééducation du mineur. Le DPM était un droit protectionniste. *Ledit rapport fait état d’une massification, d’un rajeunissement ou d’une violence accrue de la délinquance des mineurs. On

fardeau administratif Une fiscalité adaptée aux TPE et la lutte contre l’informel Achever rapidement la réforme de la TVA en assurant sa neutralité pour les opérateurs économiques Continuer la baisse des taux d’imposition de l’IR et encourager l’épargne salariale Accompagner la mise à niveau des entreprises, leur restructuration et leur développement Accompagner le développement des entreprises à l’international Fiscalité des groupes et transactions intragroupe Consolidation des rapports administration/contribuables

pour m’avoir donné l’opportunité d’exprimer mes qualités à travers ce stage, et de m’avoir fait confiance dans les différentes missions qu’il m’a confiées. Ensuite, je tiens également à remercier le personnel des agences de Tassin et de Dardilly, pour m’avoir bien accueilli et mis dans de bonnes dispositions pour effectuer ce stage. Ils ont toujours été disponibles quand j’avais besoin de leur aide, et m’ont permis d’avoir un stage intéressant en prenant le temps de me former et en me laissant une

des matières Liste des encadrés Tableaux Liste des acronymes Préface Remerciements v vi vii x xii Partie I: Le secteur de la justice et l’État de droit Introduction 1. Conventions internationales et constitution A. Obligation de présenter les rapports sur l’application des conventions internationales B. Place des conventions internationales dans le droit national sénégalais C. Un système inadéquat de contrôle de la constitutionnalité des lois 1 3 4 4 6 8 2. 3. Réformes dans le secteur

Du 4 janvier 2011 au 25 février 2011 , j’ai effectué mon stage au sein d’une Association de Sauvegarde et d’Action Educative .Plus largement, ce stage a été l’opportunité pour moi d’appréhender une association de loi 1901 œuvrant dans le champ de la Protection de l’Enfance .Cela ma permis de découvrir le fonctionnement de l’établissement, ses financements et ses partenaires . J' ai rencontré les professionnels présents dans la structure, découvrant leurs leurs rôles et leurs places au sein de

KHATTABI HANAN 3 ème. G Gr. C Rapport de stage  Professeur: Mme Pardon Haute Ecole Libre de Bruxelles Ilya Prigogine Ecole Ouvrière Sociale Année 2003-2004 Table des matières INTRODUCTION p . PARTIE I : PRESENTATION INSTITUTIONNELLE p . Avant –propos p. 1. Présentation générale p.