Reconquète De La Souveraineté Par Le Roi

(le modèle par exellence en est l'Etat monarchique). Le centralisme juridique est le système qui a durer du 16eme au 18eme. Après la république française, la souveraineté est passé de monarchique à populaire. Ce changement de titulaire de la souveraineté n'a pas mofifié le modèle d'Etat centralisé unitaire, seule le titulaire de la souveraineté a changé. => Le Pluralisme à forgé l'unité monarchique, puit notre modèle. CHRONOLOGIE : Trois phases importantes : 1) Du 5eme au 12eme, c'est

féodal. 42 III. Comment fonctionne la justice féodale. 43 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 46 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 46 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 46 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 47 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 47 III. Le Roi empereur en son royaume. 48 CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOCIAL ET JURIDIQUE. 49 SECTION 1 : LA VISION

féodal. 23 III. Comment fonctionne la justice féodale. 23 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 25 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 25 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 25 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 25 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 25 III. Le Roi empereur en son royaume. 26 CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOCIAL ET JURIDIQUE. 26 SECTION 1 : LA VISION

compilations justiniennes (début VIè s.) Elles constituent une œuvre bcp + ambitieuse que le Code théodosien, parce que bcp + globale. S’insèrent en outre dans un projet politique de restauration générale de l’ER. (cf. les reconquêtes opérées en Afrique sur les Vandales, en It ; sur les Ostr. Et en Esp. Sur les Wis.). Techniquement, cette remise en ordre du droit s’imposait : les codifications antérieures étaient dépassées ; la jurisprudence classique dispersée ds des milliers

un statut autonome tout en restant sous influence anglaise. En Mars 1396, la France et l’Angleterre souscrivent à une trêve de 28 ans soit une génération et Richard II se marie avec Isabelle, la file du Roi de France. Cette trêve courrait donc jusqu’en 1424. Les ducs profitèrent de la folie du Roi Charles VI à partir de 1392 pour tenter d’imposer leurs vues en France. En 1399, Richard II fut assassiné et Isabelle renvoyée en France sans sa dot. En 1411, des troupes anglaises viennent soutenir Jean

organisation administrative élaborée. a) Le concept d’état C’est une puissance de commandement distincte de la personne qui commande. La gaule et les peuples barbares ignorent ce concept. Rome a également défini les caractères de l’état : La souveraineté étatique à un fondement populaire ; le bien commun des membres de la collectivité était l’objectif de l’état, ainsi que de représenter l’intérêt général. La puissance de l’état est limitée car elle est soumise au droit. b) Une organisation

question sur la nature des frontières : naturelles ou politiques ? C’est au 16ième siècle que commence la conquête Orientale. Louis 14 élargit la France vers l’Est, en 1789 les frontières sont plus ou moins stables. Cependant il existe encore des co-souverainetés comme la Moselle-Sarte. La perte de l’Alsace et de la Lorraine va réinvestir la notion de frontière à de nouveaux sens, la frontière était vu comme une sorte de limite mais maintenant la frontière est naturelle, délimitée par le Rhin les Alpes

finales sont plutôt à l’avantage du Royaume-Uni. En effet, ses demandes entraient peu en concurrence avec celles des autres puissances. Par exemple, il voulait le Royaume des Pays-Bas (qui inclut la Hollande et la Belgique). Il est placé sous la souveraineté de Guillaume d’Orange. En effet, le Royaume-Uni craignait qu’il ne tombe aux mains d’une grande puissance comme la Prusse ou l’Autriche. Or les Britanniques ne voulaient pas qu’une grande puissance puisse être maître des ports des Pays-Bas car

 paix). Par8cularisme,  de  la  pensée  chinoise,  car  les  chinois  respecent  la  pmorale.  2  siecle  apres  la   mort  de  confusieus  ;  un  roi  retabli  l’unité  du  pays  221  av  JC,  le  roi  de  tsine.  Qui  perpetura   jusqu'en  1972.  Appelle  l’empire  du  milieu  car  la  chine  se  considere  comme  au  centre  du   monde.  Au

des avis du Magnum Concilium consulté chaque fois que le roi édicte une réglementation importante ou juge un grand procès . Au XIIIe siècle, l'influence du Grand Conseil s'accroît. Par la Grande Charte de 1215 , Jean sans Terre s'engage à ne plus lever d'impôts sans le consentement de son Conseil qui devient le détenteur du pouvoir financier. Il en résulte un accroissement des prérogatives du Conseil qui prend l'habitude de proposer au roi des mesures en matière de législation par des pétitions sous