Régime de sécurité sociale étudiant

le Symbole de l’Europe. 3) Elle représente l’Union des pays membres du parlement européen. Page 2 1) Robert SCHUMAN est le né 29 juin 1886 à Luxembourg, il a été député de la MOSELLE avant la seconde guerre mondiale, il fut emprisonné par le régime de VICHY car il faisait partie de la résistance. Après 1945, il prend la tête de différents ministères. Il fut le grand négociateur de tous les traités majeur (Conseil de l’Europe, pacte de l’Atlantique Nord, etc…). Le 9 mai 1950, il propose l’idée

Le régime marocain de sécurité sociale 2010 Voir aussi •Organismes de sécurité sociale marocains •Taux de cotisation au Maroc I.Généralités A.Structure B.Organisation C.Affiliation D.Financement II.Prestations A.Maladie - Maternité B.Allocations familiales C.Accident du travail et maladies professionnelles D.Décès E.Invalidité F.Vieillesse G.Pension de survivant I. GénéralitésA. StructureLe régime marocain de protection sociale couvre les salariés du secteur public et ceux du

28/01/2011 Droit social européen, international et comparé Lorsque l’on parle de droit Européen, on parle de droit communautaire qui renvoie à l’UE et on parle également de la Charte des Droits Sociaux qui renvoie au Conseil de l’Europe. Lorsque l’on parle de droit International, on parle de l’OIT (1919) donc l’exécutif est le BIT. L’objectif de l’OIT a un but humanitaire : interdiction du travail des enfants par exemple. Bibliographie : Hennion Moreau ; Droit Social, européen et international

de la sécurité sociale. Régimes spéciaux et particuliers Que vous soyez personnel auxiliaire de la SNCF ou agent EDF-GDF, agent non titulaire de l'Etat ou des collectivités territoriales, vous êtes également couvert face aux maladies professionnelles et accidents du travail. Bénéficier de l'assurance dans d'autres situations L'assurance « accident du travail -maladie professionnelle » peut vous être accordée si vous entrez dans l'une des catégories suivantes : élève ou étudiant d'établissements

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Elève, étudiant, de l’établissement : ………………………………………. Il a été convenu ce qui suit : Article 1 : La présente convention règle les rapports des signataires en vue de l'organisation et du déroulement des stages de découvertes dans une formation CPGE. Article 2 : L’élève en stage doit se conformer au règlement et aux horaires de la structure d'accueil. Article 3 : La prise en charge de la sécurité et de la responsabilité de l’élève en stage incombe

2011 Fiona ROME BTS OLA1 MAI 68 Le terme de «Mai 68» désigne le plus important mouvement social de l’histoire de France du XX° siècle. Cette période fut caractérisée par une vaste révolte culturelle, sociale et politique, dirigée contre le capitalisme, et plus particulièrement le Gaullisme. Encouragée et influencée par les tensions mondiales contemporaines, cette révolte lancée par les étudiants Parisiens, ensuite suivis par une grande partie du peuple français, dura plus d’un mois, et eut

politiques sociales sont un ensemble de moyens mis en place par les pouvoirs publics afin de limiter les conséquences liées à des situations vulnérables visant à améliorer le bien être social des populations et à préserver la cohésion sociale pour la population au nom de la solidarité. Les politiques sociales se sont bâtis au cours des siècles en France. => Le droits à l’assistance (1793) : Charité chrétienne exercée par l'Église. Le principe d’assistance va se développer à travers l’aide sociale et plus

Etudiante de 2 ème année du Collège Universitaire Français de Moscou Anzhela Torosyan LES DROITS DES ÉTRANGERS ET DES NATIONAUX EN TANT QUE GROUPES DISTINCTS: COMPARAISON DE LA CONVENTION EUROPEENNE DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L'HOMME ET DES LIBERTÉS FONDAMENTALES ET LE LÉGISLATION DE LA FÉDÉRATION DE RUSSIE  «Notre vraie nationalité est l'humanité». Herbert George Wells. Malgré que l’article 1 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (Convention

1 1ère ANNEE – LICENCE DROIT CULTURE GENERALE TD obligatoire– Premier semestre Descriptif de la matière : Le cours vise à aider les étudiants à combler leurs lacunes et est très utile pour la compréhension générale des autres cours et la préparation à l’épreuve de culture générale de nombreux concours. DROIT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE Matière obligatoire avec TD optionnels - Premier semestre Descriptif de la matière : Le droit des personnes consiste à répondre à la question suivante

acquiert sont indépendance dés le début du XIX° siècle. Cependant, ce continent est caractérisé par une instabilité politique et par une présence faible de régime réellement démocratique. Un régime démocratique se caractérise par un pouvoir contrôlé par le peuple sans qu’il n’y ai aucune distinctions sociales, économique etc. A contrario, un régime dictatorial, récurent de manière globale en Amérique Latine, se caractérise par la restriction des libertés fondamentales, l’absence de pluralisme politique