Regime Juridique De La Carte Bancaire

IDENTIFICATION Numéro d’adhérent SNPI: __________ Nom ou raison sociale : Représentée par : Siège social : Téléphone : Télécopie :______________e-mail : Forme Juridique : Siren : Capital : Date de création : Actionnariat Dénomination Siren % Participation Activité BANQUE PRINCIPALE : Correspondant : Téléphone : ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE : Nom de la Compagnie :_____________N° Contrat :______________Echéance : L’Entreprise est-elle garantie pour le risque de détournement

d’exploiter une marque 2 1ère etape : Faire son bilan personnel pour mettre en place son idee et sa motivation. 3 2ème étape : Selectionner son secteur d’activite et etude de marche 4 3ème étape : Choisir son franchiseur 6 4ème étape : Choisir son statut juridique 8 5ème étape : Choisir le lieu et le local 9 6ème étape : Le previsionnel et le plan de financement 10 7ème étape : Signer votre contrat de franchise 12 8ème étape: Ouvrir votre franchise 12 SOURCES 13 ANNEXES 14 Définition de la franchise : le

5 Approche juridique Commerçants Cafetiers, hôteliers, restaurateurs Prestataires de services 15 16 18 20 SOMMAIRE Partie 6 Approche sociale Partie 7 Approche fiscale Les régimes d’imposition La patente Les abattements fiscaux Le plan de financement Le compte de résultat prévisionnel Le plan de trésorerie 23 24 26 29 SOMMAIRE SOMMAIRE Le statut social de travailleur indépendant Charges sociales et fiscales obligatoires Le régime matrimonial Structure juridique de l’entreprise

que cet endroit est bon, surtout pour une clientèle localisée ? Etude de la clientèle potentielle Détermination de la zone de chalandise : C'est la zone géographique au sein de laquelle se situe votre clientèle potentielle. Aidez-vous d'une carte de la ville ou de la région pour délimiter cette zone dans laquelle vous recenserez : - le nombre de ménages ou d'habitants, - l'âge, - le sexe, - la catégorie socioprofessionnelle, - le type d'habitat, - le niveau de revenu. L’environnement

l’horaire collectif (tout le monde travaille sur les mêmes plages horaires), les horaires et la durée de repos doivent être affichés sur le lieu de travail. Si vous travaillez dans une entreprise ayant mis en place un système à horaire variable (à la carte), vous choisissez vos heures d’arrivée et de départ selon les règles établies dans l’entreprise. Période d’essai Elle permet à l’employeur comme au salarié de vérifier pendant une certaine durée que le travail se déroule dans des conditions satisfaisantes

FINANCIAL HOUSE S.A Il s’agira pour nous de présenter premièrement la description de l’entreprise en faisant ressortir tour à tour son historique, son identification et son environnement (I), son activité et son objectif (II), et enfin, son régime juridique et fiscal (III) ; puis, sa structure et son fonctionnement. * Section I : DESCRIPTION DE LA FINANCIAL HOUSE S.A I. Historique, identification et environnement 1. Historique Crée le 10 Mars 2005 par l’initiative d’un groupe de

par Internet La vente aux enchères par Internet Les produits et les services vendus par Internet Chapitre III. Du e-commerce aux affaires électroniques Les affaires électroniques Les places d’affaires électroniques Le cadre juridique du e-commerce Chapitre IV. Présentation de notre projet Présentation de notre projet Les étapes essentielles de la construction d’un site d’e-commerce Chapitre V. Mise en place de notre boutique en ligne Présentation

LES PARADIS FISCAUX MOTIVATION J`ai choisi d`etudier les aspects des paradis por deux raisons : d`une part son etude m`interesse fortement du fait de ma formation comptable , financiere , juridique et fiscale , et d`autre part , pou son caractere actuel . En effet , les paradis fiscaux ont un impact sur la vie de tous et il me parait imporyant de montrer ces aspects pour mieux comprendre ses fonctionnements . Les paradis fiscaux est une sujet qui restera toujours

Organisation et mission du CPM 2 1-3 : structure d'une BPR 3 II- ORGANISATION DE L’AGENCE ………………………………………………………………………….…………………………………4 2-1 : Description des postes  5 2-2 : Description du poste assigné  2 PARTIE II : ACTIVITES D'UNE AGENCE BANCAIRE 1 I- LES OPERATIONS COURANTES D’UNE AGENCE BANQUE POPULAIRE 2 1-1 : Les dépôts 3 1-2 : le placement 5 II- LES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS PAR L’AGENCE BANQUE POPULAIRE 1 2-1 : Les produits Banque Populaire  2 2-2 : Les services

KHELLOUFI Fiche Technique………………………… ………….6 Organigramme………………………………………7 Historique …………………………………………...7 Partie II : Fonctions et activités du cabinet Organisation comptable…………………………… Constitution des entreprises………………………. Conseil financier et juridique……………………… Audit et expertise…………………………………... Partie III: Les taches effectuées Avant-propos Pendant deux années de formation au sein de l’office de la formation professionnelle et de la promotion de travail de spécialité de technicien