Regime Politique En France Au 17eme Siecle

Histoire moderne cours 1 Le royaume de France à l’époque moderne. Introduction générale : -L’époque moderne = de la chute de Constantinople (1452) au prémices de la Révolution française (1789). - Retour vers des idées issues de l’antiquité. Sortir de l’obscurantisme du Moyen-âge. - Persiste un régime très proche de l’ancien régime (monarchie et droits féodales : population divisée en trois ordre ; le clergé, les nobles et le tiers-état). Ce terme d’ancien régime a été donné par les révolutionnaires

La Justice et le droit (La liberté, la société, l’état, la politique, le morale, le devoir) Justice vient du Latin « Justus » qui veut dire conforme au droit. Le droit est l’ensemble des lois et des règles qui régissent les rapports entre les individus d’une même société. D’après l’étymologie, doit être considéré comme juste tous se qu’une société considère comme telle à travers son système de loi. « Positivistes » « légalistes » : ce qui pense que s’est seulement la loi qui a valeur de justice

d’aujourd’hui). En matière de droit familial, l’ancien droit a été appliqué pendant des décennies. L’ancien droit va être appliqué parallèlement au CC jusqu’en 1830, l’ancien droit s’est appliqué aussi longtemps que des individus nés sous l’Ancien Régime ont vécu (par la mort de tt ceux qui vivaient ss la R° ). Pour simplifier, ces droits acquis ont conduits à : les anciennes générations ont continué à être régi par l’Ancien droit français, les nouvelles par le CC. Pour Portalis, c’est une manière

dans leurs thèmes et dans leurs formes, les œuvres baroques cultivent le mouvement et l’instabilité. Les tendances flanelles du baroque traduisent une vision déchantée, voire tragique du monde, fortement influencée par les guerres de religions, la France entre 1648 et 1652, les épidémies et les famines, ainsi que les révoltes populaires. On peut distinguer plusieurs thèmes : - La préciosité : (1650-1660) La philosophie de ce thème à pour centre un idéal féminin de raffinement, un art de la conversation

CHAPITRE 7 :Le modèle britannique et son influence Introduction :· Aux XVIIème et XVIIIème siècle, alors que la France connaît une monarchie absolue, l’Angleterre voit s’affirmer le pouvoir du Parlement et refuse l’arbitraire royal : ces deux éléments constituent la singularité de la monarchie anglaise · Arbitraire royal : (choix résultat de la seule volonté du monarque)· L’évocation du «modèle» anglais et de son influence incite à en mesurer la portée hors de ses frontières

16 septembre 2009 Droit constitutionnel Introduction générale : Le droit constitutionnel et les institutions politiques. Le droit constitutionnel renvoie au terme de constitution. La constitution est un vieux terme, on parlait de constitutio à Rome. C’était des commandements qui émanaient de l’empereur à Rome. Par la suite le terme de constitution est devenu un terme qui a caractérisé certains textes en droit canon (droit canonique=droit de l’église) il y a en effet des origines pontificales

étrangers. Dans ce domaine, la règle de réciprocité joue un rôle très important. Les relations commerciales s'intensifiant, il a fallu charger des magistrats de les contrôler et ces magistrats sont les consuls. Donc cette institution remonte au XIIème siècle. Elle va se développer, se généraliser et elle sera codifiée par la Convention de Vienne du 24 Avril 1963. C'est aujourd'hui la base de la réglementation pour les consuls. On peut citer aussi un autre exemple concernant l'intensification des

Gaulois (un peuple celte). Dans la Gaule on trouvait 3 peuples distincts : les Belges, les Helvètes et les Gaulois. 1.6.1 LES GAULOIS Originaires d’une région correspondant aux actuelles Bavière et Bohème, les Gaulois arrivent dans la future France env. 500 av. J-C. Le Gaulois a laissé dans le lexique français beaucoup de termes ruraux se référant : * Aux travaux des champs : sillon, soc, charrue. * A la configuration du terrain : boue * Au nom d’animaux et de plantes : mouton

précédentes. Rares sont les secteurs économiques, sociaux ou culturels qui se sont autant transformés en un quart de siècle, avec un tel impact sur la vie quotidienne. Néanmoins nous débuterons notre première partie en énumérant et en analysant les anciens médias mis en place par la société pour faire circuler l’information depuis leur première apparition jusqu'à la fin du 19ème siècle. Puis nous observerons et tenterons de comprendre par quel procédés d’avancée technologique ou évènements historique

natures et ces règles de droit sont entre elles hiérarchisé ( elles n’ont pas la même valeur juridique ) . Au sommet de cet ordre, figure LA C . La C. détermine les conditions de la validité des normes inférieures. Exemple : si une loi adopté en France par le Parlement, en sept 2014 comporte des dispositions contraires a la constitution, cette loi en principe ne peut etre promulgué. La loi ne peut entrer en vigueur au motif qu’elle est inconstitutionnelle ( inconstituté par le juge constitutionnel