Résultat

LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE LA DISTINCTION DES OBLIGATIONS DE FAIRE ET DE RESULTAT COMMENTAIRE D'ARRET L'arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation rendu le 19 novembre 2009 regarde la mise en jeu de la responsabilité contractuelle par le biais de la violation du lien contractuel unissant le créancier et le débiteur. Le contrat ayant force obligatoire son inexécution appelle normalement une sanction, sauf si l'exécution dudit contrat a été rendue impossible par le biais

» FICHE D’ACTIVITE Nom et prénom du candidat : Centre d’évaluation : ACTIVITE N° 4 INTITULE DE L’ACTIVITE : Compte de résultat et déclaration fiscal Durée : 8 heures Objectifs de l’activité : - Déterminer un résultat complet et fiscal - Calculer la rentabilité - Faire un publipostage Contexte de l’activité : Gaz Eclair est une entreprise individuelle, créée par M. Sartet en 1994. Cette entreprise a pour

bouteilles de VMQPRD : résultat en baisse depuis 2007 * Les « 35/49 ans » achètent pour 6,5 bouteilles de VMQPRD : résultat en baisse depuis 2007 * Les « 50/64 ans » achètent pour 6,9 bouteilles de VMQPRD : résultat en hausse depuis 2007 * Les « + de 65 ans » achètent pour 6,2 bouteilles de VMQPRD : résultat identique depuis 2007 Pourcentage de ménages acheteurs en 2008 par rapport à l’année précédente: * 19,6 % des « - 35 ans » achètent du VMQPRD : résultat en hausse depuis 2007

ni de versements complémentaires de capital. En définitive, si les conditions ci-dessus sont réunies, la simple tenue du registre de trésorerie : !" fournit le résultat de l'exercice (voire en cours d'exercice) ; !" permet d'établir à la clôture de l'exercice une "situation" sommaire (cf. Section 2). B — CORRECTIONS NECESSAIRES DU RESULTAT APPARENT Le cas simplificateur présenté en A est loin d'être rare s'il est fait abstraction du point e). Il peut être estimé que près de la moitié des petites entreprises

pour la gestion et le traitement statistique des données. Cet ensemble a pour vocation de : * collecter les informations provenant des différents systèmes opérationnels, quel que soient leur source de données ou leur forme * présenter les résultats sous forme de représentations graphique,mais aussi d'une facon plus claire que possible * effectuer des traitements statistiques classiques, de modélisation, de prévision, de data mining… Présentation des données : a. Introduction

versés aux 5 salariés les mieux rémunérés et 400 000 versés aux 10 salariés les mieux rémunérés. (80000-5%*4admin*260000/5) = 69600 Calculer le montant des jetons de présence à réintégrer en N. Dans l’hypothèse d’un résultat comptable de 20 000€ quel serait le résultat fiscal ? EXERCICE 3 : Véhicule de tourisme Une SA a conclu le 01.03.N-1 un contrat de LLD de 5 années relatif à un véhicule de tourisme. Le montant mensuel du loyer s’élève à 1 000 €. Le véhicule a été acquis neuf par

limite de 13800€ par an. 2) Résultats de cession pour l’année n : * Le premier bien cédé sont des titres de participation (BNA) acquis depuis plus de 2 ans. Résultat de la cession : 35 000 – 40 000 = - 5000 €. C’est une MVLT. * le deuxième bien cédé sont des titres de placement (BNA) acquis depuis moins de 2 ans. Résulta de cession : 48 000 – 36 000 = 12 000 €. C’est une PVCT. * machine n° 3 (BA) acquis depuis plus de 2 ans. Résultat de cession : 23 320 – (74 881 – 41

pour pouvoir comparer des données dans le temps et dans l’espace, il est nécessaire de disposer d’une référence commune ou d’un étalon commun de mesures ainsi que des incertitudes. La traçabilité métrologique est la propriété d'un résultat de mesure selon laquelle ce résultat peut être relié à une référence par l'intermédiaire d'une chaîne ininterrompue et documentée d'étalonnages dont chacun contribue à l'incertitude de mesure (VIM, Vocabulaire International de Métrologie, 2008). Notes v Pour des mesurages

Lors des élections américaines, le candidat démocrate John Kerry était donné comme favori dans les sondages. Cependant, Georges W. Bush fut élu. Nous observons donc une distorsion entre les sondages de l’époque et le résultat final. Ce constat soulève plusieurs questions. Les sondages ont-ils influencé l’attitude des votants, les poussant à ne pas aller voter croyant déjà connaître l’issue finale des votes ou les sondages ont-ils simplement prouvé leur inefficacité dans ce cas précis ? Censés matérialiser

trouver le même résultat par une démarche logique alternative. Dans les sciences naturelles et dans les mathématiques il y a souvent plusieurs formules connues qui se superposent logiquement. On peut donc en général utiliser d’autres formules qui devront donner un résultat identique au résultat de la méthode à vérifier. Si on n’arrive donc pas au même résultat on sait qu’une des deux démarches logiques comporte une erreur mais si les deux donnent le même résultat la probabilité qu’il