Risque Juridique Dans Une Banque

Définition et origine du droit bancaire I/ DEFINITION : Le droit bancaire est l’ensemble des règles qui régissent les opérations de banque et ceux qui accomplissent ces opérations à titre professionnel. Le droit bancaire est donc à la fois le droit des opérations de banque et celui des professionnels du commerce de banque. II/ Les sources du droit bancaire : Le droit bancaire ne diffère pas des autres branches du droit en ce qui concerne ses sources : il faut tenir compte des textes législatifs

SUJET :LA NATURE JURIDIQUE D’UN CHEQUE I /INTRODUCTION : HISTORIQUE : DEFINITION : II/DEVELOPPEMENT : 1) EMISSION D’UN CHEQUE : 2) FORMES ET TYPES D’UN CHEQUE : a) MENTIONS OBLIGATOIRES: b) MENTIONS FACULTATIVES : c) TYPES D’UN CHEQUE : 3) CIRCULATION ET PROVISION DU CHEQUE : 4) AVANTAGES ET INCONVENIENTS DU CHEQUE : III)CONCLUSION : I/INTRODUCTION : Pendant très longtemps l’instrument de transport d’argent qui domine

Année universitaire 2011/2012 | Master FME Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales, Soussi Rabat | Préparé par: Encadré par : Mr HINTI Mariam CONGO Wafae AATIK | Plan Introduction Partie I : management de la banque I-Le cadre réglementaire de l’activité bancaire 1-Loi bancaire 2006

comptabili et de la finance n° 2.35 Les métiers de la banque Les études de droit n° 2.512 université n° 2.53 Sciences politiques : IEP et Inspecteur commercial Courtier en assurances Métiers de la conception Ces métiers concernent la rédaction des contrats. Ils nécessitent un amour certain des chiffres et une bonne maîtrise des outils statistiques. Rédacteur en assurances Souscripteur 2 2.36 - Avril 2012 Analyste des risques Actuaire Pour s’informer plu s largement sur

Évaluation et prévention des risques de crises monétaires et bancaires MA Nguy n Th Kim Thanh Directrice adjointe de politique monétaire Banque d’Etat du Vietnam 1 Évaluation et prévention des risques de crises monétaires et bancaires Plan de l’étude Partie 1 : Bases théoriques sur les crises financières et les crises bancaires systémiques Partie 2 : Etat des lieux de la détection et de la prévention des risques de crises monétaires et bancaires par la Banque d’Etat du Vietnam Partie 3: Propositions

familles de risque majeur auxquelles sont exposées les banques ? Depuis une 20aine d’années sous l’impulsion de bale la définition des risques bancaires s’est précise. Il est devenu indispensable de classer les risques bancaires en famille. La réglementation francaise regroupe en 3 groupes les risques bancaires. I Les risques bancaires Regroupe les sources de risque caractéristiques des entreprises bancaire • Le risque de liquidité Au niveau du bilan : la banque ne présente

Section 1 : Le risque de crédit inhérent à l’octroi d’un crédit d’exploitation. 4 A. Le crédit d’exploitation. 4 I. Les difficultés de trésorerie issues du cycle d’exploitation. 4 II. UN besoin de financement pour UN crédit d’exploitation. 7 III. Application sur le cas d’Elior Sarl. 8 B. Typologie du risque de crédit 10 I. Généralités sur le risque de crédit. 10 II. Classification du risque de crédit. 10 III. Les niveaux de risque de crédit. 11 IV. Natures des risques concernant

Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Rabat- Agdal Le contentieux bancaire Fait par: Sara AJMI Matière: Le droit bancaire Année universitaire : 2010 - 2011 Semestre: 5 PLAN Introduction PARTIE I – Le processus d'octroi de crédit Section 1. La rupture abusive du crédit Section 2. L'octroi abusif de crédit PARTIE II – Le rôle curatif du contentieux bancaire Section 1. Recouvrement amiable Section 2. Recouvrement judiciaire Conclusion

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES Université Mohammed V Rabat-Agdal Master Sciences de Gestion Semestre III Matière : Globalisation et Marchés Financiers Internationaux | | |LA TITRISATION | |Encadré par | |Mr. H’mad

DEFINITION La banque c’est le risque et le risque c’est le crédit. La gestion des risques suppose une certaine indépendance + des règles précises et claires au niveau de : ❖ PARTIE I : Contrats bancaires ❖ PARTIE II : Comptes bancaires ❖ PARTIE III : Les intérêts et commissions ❖ PARTIE IV : Les obligations et responsabilités des banquiers La réglementation bancaire au Maroc Loi bancaire 1993 qui a été abrogée et remplacée par le dahir du 14/02/2006 portant