Risque Juridique Dans Une Banque

Royaume du Maroc Université MOULAY ISMLAIL Meknès Faculté des sciences juridiques économiques et sociales MEMOIRE Pour l’obtention du MASTER RECHERCHE EN FINANCE AUDIT ET CONTROLE DE GESTION Réalisé Par Khalid BABA Sous le thème : Gestion du risque de crédit : cas de la BMCE Mémoire Soutenu en Septembre 2012 Encadré par Membre du jury M. Abdelkader CHARBA M. Abdelali LAHRECH Master FACG, FSJES Meknès Mémoire de fin d’études La FSJES de Meknès et la BMCE n’entendent

essentiellement à la mise en œuvre du programme d’ajustement structurel , le Maroc a entamé dès le milieu des années quatre-vingt une importance réforme de son système financier qui a abouti à la quasi-libération des conditions d’intervention des banques , à la levée de l’encadrement du crédit , au décloisonnement des structures et à la promulgation , en juillet 1993 : d’une nouvelle loi bancaire destinée à promouvoir une concurrence saine et loyale entre les établissements de crédit . Cette reforme

 Le Plan Introduction générale 1) Présentation du capital investissement et ses types 2) Historique du capital risque 3) Présentation du capital risque 4) Cadre réglementaire du capital risque 5) Les structures juridiques du capital risque 6) Les acteurs du capital risque 7) Les phases d’intervention du capital risque Conclusion générale Bibliographie Webographie Introduction Pour créer, développer, transmettre ou recapitaliser leurs entreprises, les dirigeants des entreprises

forte évolution. Ces dernières années, nous avons assisté à de grands bouleversements dans le secteur de la banque mais, parallèlement à cette restructuration verticale, nous assistons également à une restructuration horizontale avec une ouverture des banques sur d’autres services financiers et notamment sur le monde de l’assurance. Aujourd’hui, en effet, presque toutes les grandes banques ont décidé de s’impliquer dans la distribution de produits d’assurance. Cette évolution a fait naître le terme

Quelles sont les trois familles de risques majeurs auxquelles sont exposées les banques ? Comme toute entreprise, la banque n'est pas à l'abri de la survenance d'un événement plus ou moins prévisible présentant un danger, mais la spécificité de ses risques réside dans leur haut niveau de concentration. Pour les banques dont les activités sont indissociables de la prise de risque, leur exposition est exacerbée du fait de l’évolution du spectre des sources de risques qui s’élargit sous le coup de l’innovation

pour la mesure du risque de trading sur un portefeuille d’actions via la méthode historique • Audit des placements des opérations d’assurance cas de la compagnie Atlanta • Mise en place de la fonction fiscalité au sein de CDG capital : manuel des procédures et cartographie de risques • La conception des tableaux de bord du pole moyens communs de poste Maroc • Evaluation des titres à travers une mission d’audit – normes et procédures • la gestion du risque de crédit et le système

RISQUES Risques de contrepartie Risque de non remboursement (crédit) Blanchiment ou Noirciment Obligation de non ingérence Déontologie Risque de liquidité : c’est quand la banque ne présenterai pas un volume d’actifs mobilisables suffisant pour faire face à une demande de remboursement des ressources Risque de marché ou de prix : Il provient de l’évolution défavorable du prix d’un actif Risque systémique : L’effet d’entrainement qui provient d’un risque Risque opérationnel :

Ventes –créances (Juridiques, comptables, fiscales, etc) faible 80% Exhaustivité et ou autres 1% non signifiant Particularités du module Charges et dettes (Juridiques, comptables, fiscales, etc) faible 80% Exhaustivité et ou autres 5% non signifiant Modules Connaissance du module Charges de personnel Particularités du module (Juridiques, comptables, fiscales, etc) fort 40% Exhaustivité et ou autres 2% non signifiant Stock Particularités du module (Juridiques, comptables, fiscales

l’obtention de : Licence fondamentale. Option : Economie et Gestion. Préparée sous la direction de : Mr Aziz Ouia. Présentée par : Melle Loubna Ouakkaf. Année universitaire : 2007/2008. UNIVERSITE HASSAN II MOHAMMEDIA FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES FILIERE SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION Remerciements. En préambule à ce mémoire, je souhaite adresser ici tous mes remerciements aux personnes qui m'ont apporté leur aide et qui ont ainsi contribué à l'élaboration

Professeur à la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Souissi de Rabat. Suffragants : M. Mohammed Rachid AASRI : Professeur à la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Souissi de Rabat. M. Mohammed KHARISS : Professeur à la Faculté des Sciences Juridiques,