Risques De Crédit Documentaire

techniques de paiement internationales 1- Le virement international 2- La remise documentaire 3- Le crédit documentaire Hafid IDOUKHARAZ 4 STAGE D’INTEGRATION AU SEIN DE LA BMCE BANK G- Financement des exportations 1- Les crédits de préfinancement des exportations 2- Les avances sur créances nées à l’exportation 3- Le CMT export H- Financement des importations 1- Le crédit fournisseur extérieur 2- Le crédit acheteur 3- Les avances sur documents à l’importation I- Les cautions bancaires

universitaire 2003/2004 LE CREDIT DOCUMENTAIRE Présenté par : Papamatthaiou Anna PLAN I. La mise en place du crédit documentaire A. Les conditions de la mise en place du crédit documentaire 1) Les conventions conclues entre les parties 2) La notification de l’ouverture du crédit documentaire au bénéficiaire B. Les effets de la mise en place du crédit documentaire 1) L’engagement bancaire principal

chèques - effet libre, les fraudes - faux chèques - faux chèques de banque - faux chèque avalisé le format des chèques diffère en fonction des pays Le seul moyen pour vérifier l'authenticité d'un chèque: interroger la banque émettrice remise documentaire En transport international, un acte est émis comme titre de propriété. exportateur français --------marchandises--------------- (douanes avt) acheteur étranger document de propriété document de propriété contre paiement ou acceptation

formation. Je ne laisse pas cette occasion passer, sans exprimer mon respect accompagné de mes sentiments les plus distingués envers chaque personne travaillante au sein de la succursale Trubles, ainsi qu’envers tout le personnel de la Direction risques et engagements. Et enfin je remercie infiniment chaque personne ayant participé de près ou de loin à l’élaboration de ce travail en me fournissant aide et soutien. INTRODUCTION  CHAPITRE I : PRESENTATION DU GROUPE BANQUE POPULAIRE DU MAROC

PAIEMENT - Les crédits documentaires - Les garanties de paiement comprenant les garanties de soumission, de bonne fin, de remboursement éventuel d’acomptes, de dispense de revente : * Le contrat de garantie * La lettre d’instruction * Le lettre de garantie * L’aval * L’engagement de confirmation * L’engagement de factoring 3) LE CONTRAT DE TRANSPORT INTERNATIONAL - Par mer - Par terre - Par air 4) LE CONTRAT D’ASSURANCE - Assurance transport - Assurances diverses 5) L’ASSURANCE CREDIT - La couverture

à la demande de l’acheteur. (Bank draft) La banque de l’exportateur peut réaliser deux types d’encaissement : L’encaissement Sauf bonne fin (SBF) : la banque crédite le compte du client avant de procéder à l’encaissement du chèque. Le crédit après encaissement (CAE) : la banque encaisse dans un premier temps le chèque avant de créditer le compte de son client. Le chèque est peu utilisé en commerce international, du fait des divergences des systèmes bancaires et à cause des vols, pertes et falsifications

Introduction 3 PARTIE I : BMCE Bank Présentation de la structure 3 Description des tâches réalisées 4 Enjeux de la mission 5 PARTIE II Méthodologie de la construction de raisonnement 6 Présentation des phases documentaire 7 Présentation des étapes d’analyse 8 PARTIE III cas Addoha Présentation des résultats intéressants 9 Implication managériale 10 Conclusion 11 Lexique 12 Bibliographie 13 Remerciements

| | 1.2.1 Dans ce crédit documentaire, Xeror est le donneur d’ordre. Les avantages sont la couverture du vendeur contre les risques de non-paiement, la vérification de la conformité des documents par la banque confirmatrice ainsi que l’assurance que les marchandises payées ont été bien expédiées par le vendeur. Les limites sont, les formalités administratives lourdes et complexes, le coût élevé du crédit documentaire pour Xeror et le paiement différé à 60 jours.

NATIONAL | INTERNATIONAL | Droit privé | Droit public | | Droit commercial | Droit civile | Droit pénal | | COMMERCANT | Personne physique = Ménages, indépendant | Personne morale = Société | | Personnes physique | Personnes morale | Risques | Engagement du patrimoine du compagnon | Engagement limité à l’apport de l’associé (S.A., S.P.R.L. …) | Décès | Il implique souvent la fin du commerce | Moins de mise en danger de la société car l’indivision porte sur les titres de la société |

garantie pas contre le risque de non paiement - Le chèque peut être volé, perdu, voire falsifié - Le risque de change est possible, si le chèque est libellé en devises Une des solutions possibles pour éviter le risque d'impayé, est d'exiger un chèque de banque (bank draft). Afin d'être créditer immédiatement, sans attendre que sa banque soit effectivement payée par la banque du tiré, le bénéficiaire a la possibilité de solliciter le règlement SBF (sauf bonne fin). Le montant crédité sera égal au montant