Royauté Franque

doctrine du déploiement de la souveraineté est développé par Jean Baudin. * A ) Les bases doctrinales de la souveraineté * 1 – Les prémices de la souveraineté Au Moyen-âge, on savait déjà naturellement que le roi même si on qualifié la royauté de suzeraine, n’avait pas seulement d’autorité sur les seigneurs du royaume mais aussi qu’il régnait aussi sur la population. Au 13ème, Philippe de Bomanoir avait déjà émis l’idée que le roi est souverain par-dessus tout  En droit féodal, pour les

Introduction 1ère période : 476-987 période du Haut moyen-âge, période franque. De la chut de l'Empire romain jusqu'à l'élection d'Hugues Capet. 2ème période : 987-1453 : le moyen-âge proprement dis, dont la guerre de 100 ans marque le terme. 3ème période : 1453-1789 : l'Ancien régime, l'époque moderne. Les institutions économiques et sociales Les institutions de la France résultent d'une évolution sur de nombreux siècles (multi séculaire). L'histoire des institutions commence avec la rencontre

familles, de manière temporaire. Ces chefs se réunissent dans une assemblée qu’on appelle le sénat. Les chefs de familles ou « patres » désignent l’un d’entre eux sous le nom de roi pour faire face à une difficulté. A partir du 6ieme siècle cette royauté se stabilise, le roi qui a été désigné reste en place et devient l’organe principal du pouvoir dans la société. La puissance publique est confiée au roi et les romains le nomment « potestas ». Deuxième période, c’est la république romaine qui

droits qui ont constitués les piliers des règles, le droit romain et le droit canonique. Le droit romain : Droit à Rome en 753 av JC, cette ville de Rome va connaitre une évolution politique absolument exceptionnelle, elle est passée d’un régime de royauté à un régime de république (5 siècles) puis qui s’est clôturé par un vaste empire. Cette île a tellement étendu son territoire qu’elle s’est élargie vers l’Italie, puis la Grèce pour enfin dominer tout l’espace méditerranéen. Cet empire a laissé

le choix de suivre la voie privée ou pénale. Le juge pourra toujours poursuivre d’office les violents qui troublent l’ordre public c'est-à-dire presque tout le monde… Exemple du procès de Jésus. TITRE 2ème : La justice criminelle à l’époque franque Les sources : Le nom de « barbares » est donné aux étrangers. Ils parlent différemment et pénétrèrent l’empire romain.

philosophes mais pas de grands juristes. Les Romains sont surtout des législateurs, juristes … pour eux la langue du savoir (pour les élites, les intellectuels) est le grec. Au 5ème siècle on considère que le droit français vient des institutions franques mais aussi de l’héritage romain essentiellement. En matière politique il y avait avant 1789 & après 1789. La Révolution française est un bouleversement dans l’Histoire de France sur le plan juridique & politique & économique, social

suivra l’affermissement du système royal capétien (c’est-à-dire la monarchie) et enfin la monarchie absolue. Nous verrons la mise en place de tout cela, les di˙érents principes et règles et enfin quels sont les moyens. Première partie : la royauté franc Pour la France, tout commence au ive siècle au moment où les peuples francs traversent la frontière du Rhin et s’installent dans l’Empire romain, plus précisément en Gaule romaine. À l’origine les francs ne sont pas un peuple mais une confédération

édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-Age (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis) ; disparition de la dynastie au profit des Carolingiens (milieu du 8ème siècle), fondés par Pépin le Bref en 751, puis Charlemagne (décadence et

Introduction : depuis toujours, les historiens ont distingué dans l’histoire 3 périodes : -La 1ère, le haut moyen âge (la période franque) entre le 5e et le 9e siècle. Au cours de cette période, deux dynasties se sont succédées : Les mérovingiens, avec comme principal représentant Clovis qui est le fondateur de cette dynastie. Peu a peu, cette dynastie s’essouffle (vers le milieu du 8e siècle) et laisse place à celle des carolingiens (principal représentant Charlemagne), qui elle-même va s’essouffler

par des moyens non réguliers, il se fait nommer dictateur perpétue. Pour mieux contrôler le sénat, il y fait entrer l’aristocratie de gaulle. Ce terme de dictature perpétuel rappelle aux romains celui de roi alors qu’il ya une haine viscérale de la royauté. D’où l’assassinat de Jules en 44. Octave, fils adoptif de jules césar, est alors au pouvoir. Il ne veut pas suivre le chemin de son père, il établit une respublica (république c’est l’idée du bien public, commun.). Ce n’est pas un dictateur mais