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Histoire du droit année 1 semestre 2

19021 mots 77 pages
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Introduction
1ère période : 476-987 période du Haut moyen-âge, période franque. De la chut de l'Empire romain jusqu'à l'élection d'Hugues Capet.
2ème période : 987-1453 : le moyen-âge proprement dis, dont la guerre de 100 ans marque le terme.
3ème période : 1453-1789 : l'Ancien régime, l'époque moderne.
Les institutions économiques et sociales
Les institutions de la France résultent d'une évolution sur de nombreux siècles (multi séculaire). L'histoire des institutions commence avec la rencontre de deux mondes : la civilisation romaine et les peuples barbares (peuple germanique). La confrontation de ces deux mondes préparera le berceau des institutions franques.
Paragraphe l : la rencontre de deux mondes différents
Les deux cultures romaines et germaniques entrent en contact au lllème siècle. Le modèle romain était très élaboré, seulement au lllème siècle il est décadent et affaibli et les peuples barbares envahissant l'empire romain ne pouvaient conserver cet empire intact. Ces derniers ont été victorieux. Sur plusieurs siècles, il va se produire un mouvement d'interpénétration des traditions de ces civilisations, elles vont se mélanger. Ce mouvement va entrainer la fondation de nouvelles institutions.
A. Deux civilisations aux antipodes l'une de l'autre
1. économie et société du bas empire romain
Pendant des siècles, depuis le lllème siècle avant JC, Rome connaissait une économie florissante à tout point de vue : industrie, commerce, agriculture prospères. Cette prospérité économique de Rome reposait sur l'utilisation de la force de travail d'une multitude d'esclaves. À Rome il y avait à coté des esclaves de nombreux hommes libres et parmi eux il y avait une élite : les citoyens romains. Il fallait remplir des conditions pour être citoyen. Ils étaient les seuls à Rome dotés de tous les droits. Au sein du groupe des citoyens existait une stricte égalité. Mais la société romaine n'est pas égalitaire.
Après une période de vraie grandeur et de

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