Régime Présidentiel Américain

Quand est né le régime parlementaire en France? La révolution française de 1789 arrive avec les idées des lumières, dont la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu, s'inspirant de Locke. Cette théorie repose sur trois caractéristiques. La première, c'est son but, celui d'empêcher la confusion des pouvoirs au sein d'un seul corps ou une seule personne comme c'était le cas jusqu'alors avec la monarchie absolue. On identifie deux principales fonctions du pouvoir que sont la fonction

comme c’est le cas du régime présidentiel américain. Cela suppose alors une indépendance organique entre le président et les chambres : le président ne peut dissoudre les chambres, et ces dernières ne peuvent censurer le président. La France a expérimenté la séparation stricte des pouvoirs à plusieurs reprises, comme par exemple de 1848 à 1851, mais, l’absence de moyens d’actions réciproques a provoqué une instabilité ministérielle constante qui a entrainée la chute du régime. La France, a donc mis

nature du régime La Genèse de La Ve République La IIIe et la IVè République ont été caractérisé par l’instabilité gouvernementale. Le fait historique expliquant l’instabilité, a lieu le 16 mai 1877 qui aura des effets jusqu’à la Ive. Cette crise porte sur la responsabilité politique gouvernementale étant dualiste. Derrière ce conflit entre deux lectures, il y avait un conflit de légitimité entre Monarchistes et Républicains. Les Monarchistes étaient pour un chef de l’état donc un régime dualiste

SÉANCE 7 : LE RÉGIME PARLEMENTAIRE « 1814 – 1848 : L'apparition du régime parlementaire en France » TEXTE 1 Quand est né le régime parlementaire en France? La révolution française de 1789 arrive avec les idées des lumières, dont la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu, s'inspirant de Locke. Cette théorie repose sur trois caractéristiques. La première, c'est son but, celui d'empêcher la confusion des pouvoirs au sein d'un seul corps ou une seule personne comme c'était le cas

modèle existant et on l'améliore c'est pourquoi la constitution américaine s'est enrichie d'amendements et qui s'est améliorée au fur et à mesure. Dès qu'on constate qu'elle ne fonctionne pas on essaye une autre constitution. Le doyen Hauriou a proposé cette approche du pendule, c'est à dire un va et vient d'un modèle qui introduit une rupture dans l'histoire constitutionnelle française. Schématiquement la France a expérimenté des régimes politiques fondés sur des constitutions, on constate soit

pouvoir: les régimes politiques Le critère de classification : la théorie de la séparation des pouvoirs A - Origine • a - Origine historique • b - Origine idéologique B - Formulation • a - Le principe • b - Son assouplissement • c - Son évolution 7 • La classification des régimes A - Les régimes de confusion des pouvoirs • a - La confusion absolue • b - La confusion relative B - Les régimes de séparation des pouvoirs • a - La séparation souple : le régime parlementaire

la seule personne du roi. C’est un principe négatif puisqu’il pose surtout le principe de non-confusion des pouvoirs. Ce principe est caractéristique des régimes démocratiques et s’oppose aux régimes autocratiques et totalitaires. Cette exigence de non-confusion des pouvoirs reste d’actualité puisque elle consiste à s’opposer à tous les régimes autocratiques voire totalitaires. Séparer les pouvoirs, c’est résoudre l’opposition entre le pouvoir et la liberté. A cette opposition, qui a toujours existé

les relations entre les trois pouvoirs. Ceci a donné lieu à de nombreuses interprétations dont les plus connues sont " la séparation rigide et la séparation souple des pouvoirs "SEPARATION RIGIDE DES POUVOIRS : Est illustrée par le régime présidentiel américain. Aucun pouvoir ne peut empiéter sur l’autre. Caractéristiques : " séparation organique : indépendance organique, " séparation fonctionnelle : chacun a sa fonction, " la volonté de protéger un pouvoir : Constitution de 1787, " égalité

normes. Celle qui est au sommet de chacun des États concernés. La constitution prévoit les conditions où l'ont à le droit de vote. Article 3 → Qui peut exercer le droit de vote. Dans la constitution des États-Unis, tous les contribuables* Américain peuvent refuser de payer un impôt. Tandis que dans celle de la France, ce n'est pas établit. 2ème sens du droit Constit' : Ensemble de règles juridiques inscrites dans la constitution et relatives à la constitution. Adoption ou révision

et non par le respect du texte de la Constitution. Les pouvoirs ont la faculté de décision ET la faculté d’empêcher. Ils doivent donc collaborer, toutefois, certains freins et contrepoints seront nécessaire comme c’est le cas dans le régime présidentiel Américain leurs célèbres « checks and balances ». Cette séparation des pouvoirs serait donc la promesse d’une liberté durable au sein des sociétés, mais qu’en est-il aujourd’hui ? On peut en effet se demander si une réelle séparation des pouvoirs