Cours de droit Constitutionnel

Pages: 7 (1743 mots) Publié le: 6 novembre 2013
Cours du 11/09/2013

Droit Constitutionnel



Paragraphe 1 : Présentation général
Paragraphe 2 : Objet de l'étude


P1 : Présentation général

Le vocabulaire à une place important, il faut toujours définir les mots employés.
Exemple : Personnes juridiques* ≠ Personne proprement parlé.

Introduction :

Définition des termes utilisés :
La mise en perspective, est la raisonpour laquelle on nous demande de réfléchir, quel est l'intérêt que l'on dégage pour le sujet.
Lors d'un devoir, il faut déterminer la problématique, identifier le problème juridique posé.
L'annonce du plan ainsi que l'explication de son articulation est importante. Le plan se fait en deux parties et en 4 sous parties.

P2 : Droit Constit'

Définition :
C'est un droit relation à laconstitution politique.

Droit Constitutionnel est composé de deux mots :
Droit → Ce mot à plusieurs significations,

Faculté qu'à une personne juridique de faire ou d'accomplir certaines actions.
Exemple : « J'ai le droit de.. », « J'ai le droit de contracter ».

C'est l'idée qu'un individu soit titulaire de droit et d'obligation.
Exemple : M. X est marié et est salarié. Il à des droitset des obligations en temps que père à l'égard de ses enfants mineurs. Et en temps que salarié, il à des droit est des obligations aussi.
Exemple : M. X est propriétaire d'un appartement donc il à un contrat avec le contractant. Il à aussi des droits et des obligations.

Avoir des droits et des obligations c'est lorsque nous somme une « Personne physique » comme Mr X. ou une « Personnemorale » comme une entreprise qui elle est une personne morale de droit privée ≠ du droit public qui lui appartient à l’État, aux collectivités territoriales ou encore aux établissements publics, il s'agit d'une aptitude que chacun a, à accomplir certaines actions.





1er sens du mot droit :
Ensemble de règles juridiques articulées les unes avec les autres. Elles peuvent être écrites ou non.Dans le droit Français, c'est en ensemble de règles réglementaires selon des coutumes applicable dès lors que nous sommes sur le territoire Français ou dès lors que nous avons la nationalité Française.
N.B : Une personne physique ou morale à une nationalité. Elles sont soumises aux règles applicables selon l'état dans lequel elle se trouve.

Droit constitutionnel :
Branche du droit public quirassemble les règles relative à la forme de l’État, à la constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l'exercice de ces pouvoirs.

Droit de la famille :
Ensemble des règles qui régissent les rapports entre les personnes privées (physiques ou morales).

Le droit est aussi une science qui étudie les règles juridiques que sont les RDD.
Le droit àses méthodes dont l'objectif est de nous démontrer quel que soit la RDD, la méthode juridique offre les moyens de la décortiquer, de l'appliquer ou de la contourner.
C'est l'étude et l'apprentissage de la méthode juridique.

Un droit constitutionnel :
→ C'est la faculté d'agir que l'ont tien de la constitution.
Elle est inscrite dans la constitution et est protégée au niveauconstitutionnel c'est à dire au niveau le plus élevé de la hiérarchie des normes. Celle qui est au sommet de chacun des États concernés.

La constitution prévoit les conditions où l'ont à le droit de vote.
Article 3 → Qui peut exercer le droit de vote.

Dans la constitution des États-Unis, tous les contribuables* Américain peuvent refuser de payer un impôt. Tandis que dans celle de la France, ce n'estpas établit.

2ème sens du droit Constit' :

Ensemble de règles juridiques inscrites dans la constitution et relatives à la constitution.
Adoption ou révision de la constitution
Ensemble des articles de la constitution d'un état.

3ème sens :

Branche de la science juridique qui étudie le droit constitutionnel.

Qu'est-ce que le droit constitutionnel ?
On étudiera davantage...
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