Régimes Politique De 1715 à 1799

de l’écriture. -1750 : mort d’Hammourabi, roi de Babylonie, fondateur du premier Code de lois. -1348 : Akhénaton instaure la première religion monothéiste et voue un culte à Aton. -1300 : les Hébreux fuient l’Egypte sous l’égide de Moïse. -1274 : bataille de Qadesh opposant les troupes de Ramsès II aux Hittites, ayant conduit à la conclusion du premier de traité de paix. -1220 : prise de Jéricho, les Hébreux sont en terre promise. -933 : mort du Roi Salomon. -932 : le schisme entre les royaumes d’Israël

HISTOIRE DU DROIT et des institutions (1715-1815) Manuels  * Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques * Histoire des institutions publiques et des faits sociaux – Pierre-Clément Timbal & André Castaldo * Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution – J-L Harouel, J. Barbey, E. Bournazel & J. Thibaut-Payen. * Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française – Gérard Sautel & Jean-Louis Harouel * Histoire des

maréchaussée à la gendarmerie Symbolique Blanc : gendarmerie départementale Or : garde républicaine et gendarmerie mobile Ecusson de la gendarmerie composé : Le heaume La couronne civique : une mission : défense et sécurité des citoyens L’écu La grenade : symbole de la troupe d’élite Le glaive : symbolise la force : Dura Lex/Sed Lex : La loi est dure mais c’est la loi Autre symbole : l’aiguillette blanche provenant de la gendarmerie nationale ancienne connétablie et maréchaussée de France qui a des origines

césure historique : il y a avant 1789 et après 1789. Pour le voir ,il suffit de se tourner vers les discours des hommes politiques ou des dirigeants actuels qui font toujours référence à 1789 comme date de fondation de la France Moderne. Cela ne signifie pas qu’avant il n’y avait rien , avant, la France existait mais dans un autre cadre « l’Ancien Régime » et pour comprendre ce qui s’est produit en 1789 il est indispensable de connaître l’Ancien Régime et pourquoi il a disparu. Chapitre Préliminaire

et le Monde de 1750 à 1918 Cours d’Histoire de cinquième réalisé par R. van BREUGEL Table des matières Introduction : Le 18ème siècle européen 1. Panorama géopolitique et conquête du monde 2. L’homme et l’espace Chapitre 1 : L’Ancien Régime au 18ème siècle 1. La dimension politique a. L’absolutisme monarchique I. Les principes de l’absolutisme II. Les limites de l’absolutisme b. Le Despotisme éclairé c. La Monarchie anglaise 2. La dimension sociale a. Société d’ordres et

césure historique : il y a avant 1789 et après 1789. Pour le voir ,il suffit de se tourner vers les discours des hommes politiques ou des dirigeants actuels qui font toujours référence à 1789 comme date de fondation de la France Moderne. Cela ne signifie pas qu’avant il n’y avait rien , avant, la France existait mais dans un autre cadre «  l’Ancien Régime » et pour comprendre ce qui s’est produit en 1789 il est indispensable de connaître l’Ancien Régime et pourquoi il a disparu. Chapitre Préliminaire :

interdiction  Nombre d’exemplaires vendus en France et a lé’tranger  Modification de l’œuvre  Traduction de l’encyclopédie  Fin de la publication  Conclusion • Synthèse • Commentaries personnels sur cette encyclopédie  Introduction • Un rappel sur le XVIIIe siècle La littérature française du XVIIIe siècle s’inscrit dans une période le plus souvent définie par deux dates repères : 1715, date de la mort de Louis XIV, et d’autre part, 1799, date du coup d’État de Bonaparte qui instaure le

Entre 1789 et 1848 il était apparu trois grandes traditions constitutionnelles qui vont participer à forger notre droit constitutionnel actuel : la tradition révolutionnaire de 1789-1799 : On parle de la décennie prise du pouvoir par Bonaparte (Napoléon). Elle se caractérise par l’affaiblissement du pouvoir exécutif et par le transfère de la souveraineté du roi au peuple. La tradition césarienne de 1799-1814 : De la prise de Napoléon jusqu'à la chute de ce dernier. Elle se caractérise par le renforcement

Sciences Economiques et Gestion 2004-2005 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PUBLIC DDO1010 Monsieur BOUVERESSE Ce cours est strictement réservé à l’usage des étudiants inscrits au Centre de Télé-Enseignement de l’Université de Rouen et n’est pas destiné à une utilisation collective (sauf accord explicite). Les personnes qui s’en serviraient à d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction, sans le consentement du C.T.E.U.R., s’exposeraient aux poursuites

mieux en mieux exercé par lui. C’est pour cela que diverses institutions participent à l’activité législative au titre du conseil. Ce principe du conseil, qui pondère la volonté royale, joue tout au long des 3 étapes qui jalonnent la procédure d’élaboration de la loi. L’initiative Dans la mesure où toutes les lois procèdent de la volonté royale, l’initiative législative ne peut appartenir qu’au souverain et à lui seul. En pratique, la règle fondamentale du gouvernement par conseil impose au