Réévaluation Des Immobilisations Au Maroc

besoin fiscal car la comptabilité et les impôts vont ensemble càd la fiscalité est déterminée sur la base de la comptabilité des effets comptables enregistrés. Ce module est entièrement conforme aux norme du plan comptable général des entreprises au Maroc .deux précisions doivent être apportées : 7 ** TSC vous êtes déjà à l’entreprise ** Le cadre comptable utilisé tout au long de ce module est celui du modèle normal qui concerne plus spécialement les moyennes et les grandes entreprises mais qui

l’International Federation of Accountants (IFAC). Les principes et règles comptables suivis par les entreprises auditées sont appréciés tant par rapport aux normes internationales que par référence à la loi et à la réglementation comptable applicable au Maroc notamment : Les textes organiques, Les prescriptions du CGNC. La mission du Commissariat aux Comptes comporte les phases suivantes : Phase préliminaire ; Appréciation et évaluation du dispositif de contrôle interne ; Contrôle des comptes

profits fonciers exclus du champ d’application de l’impôt. III. les profits fonciers exonérés de l’impôt. §2. Détermination du profit foncier imposable. I. Prix et les frais de cession. II. Prix et frais d’acquisition, leur réévaluation et leur justification. INTRODUCTION L’impôt a de nos jours plusieurs fonctions à remplir : Il est à la fois un pourvoyeur de fonds pour le budget de l’Etat, un incitateur à l’investissement, un redistributeur des revenus et un instrument

Produits des autres activités (+) Charges des autres activités (–) Produit net de commissions Financier (a+b+c+d) Autres produits Produit net bancaire Charges générales d’exploitation (–) Dotation/Reprise sur amortissements et provisions des immobilisations incorporelles et corporelles (+/–) Résultat brut d’exploitation Coût du risque (–) Résultat d’exploitation Quote-part dans le résultat net des entreprises mises en équivalence (+/–) Gains ou pertes sur autres actifs(+/–) Coûts liés au rapprochement

de l’amortissement  • III.1-L’amortissement linéaire  • III.2-L’amortissement dégressif  • IV- Comptabilisation de cession d’une immobilisation amortissable CHAPITRE V-LES PROVISIONS • I- Les provisions pour dépréciation de l’actif  • I.1-Définition  • I.2-Les provisions pour dépréciation des immobilisations  a- Provisions pour dépréciation du fond de commerce  b- Provisions pour dépréciation des titres de participation • I.3-Les provisions

du Groupe .............................................................................................................. 39 8. PROPRIETES IMMOBILIERES, USINES ET EQUIPEMENTS .................................................. 42 8.1 Immobilisations corporelles significatives........................................................................................................... 42 8.2 Environnement et sécurité .....................................................................

démarche est plus près de la réalité et donc à privilégier. En pratique, les professionnels du chiffre doivent désigner entre les deux démarches : démarche du coût historique ou démarche d’amoindrissement. Mais, il s’avère que l'amoindrissement des immobilisations n’est pas forcément aisé. C’est pourquoi les entreprises ne réévaluent qu’une partie de leur patrimoine : les immeubles, les terrains et les constructions. 2. Just valeur en normes IFRS : La démarche de la juste valeur est en pratique encore

inconvénients avec une seule signature (désaccord sur les retraits) avec deus signatures (blocage de fonctionnement en cas de conflits, d’absence ou de décès de l’une des deux personnes). 4. Compte en devise : ouvert au nom des étrangers résidents au Maroc, il est libellé dans une devise donné. Il doit fonctionner sur des bases exclusivement créditrices. Sur le chéquier doit apparaitre compte en devise, il fait l’objet d’un control minutieux de l’office de change. 5. Compte en dirham convertible

+ = + + OFPPT/DRIF Mode de calcul Comptes utilisés Vente de marchandises en l'état 711 Achat revendus de marchandises 611 MARGE BRUTE SUR VENTES EN L'ETAT (1-2) 811 Ventes de biens et services produits 712 Variation de stocks de produits 713 Immobilisation produites par l'entreprises pour elle-même 714 PRODUCTION DE L'EXERCICE (3 + 4 + 5) Achats consommés de matières et fournitures 612 Autres charges externes 613 et 614 CONSOMMATION DE L'EXERCICE (6 + 7) Marge brute sur ventes en l'état 811 Production

Gestion des entreprises www.dimaista.c.la 4 Sommaire Résumé de théorie : Introduction ………………………………………………………………….. CH 1 – Dépréciation des immobilisations …………………………………. I 1- L’amortissement des immobilisations ………………………….. I 2 – Les provisions pour dépréciation des immobilisations ………. Exercices …………………………………………………………… CH II – Les cessions d’immobilisations…………………………………. I – l’immobilisation cédée est amortissable……………………… II – L’immobilisation cédée n’est pas amortissable ………………… Exercices……………………………………………………………