Saint-Rémy-de-Provence

R É F É R E N C E S T E R R I T O R I A L E S avril 2004 La procédure contentieuse devant les juridictions administratives Cahier détaché n°2 - 17/1739 - 26 avril 2004 Rémy Schwartz, conseiller d’Etat Myriam Kaczmarek, juriste PROCÉDURES ADMINISTRATIVES CONTENTIEUSES Sommaire INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .207 LA PROCÉDURE CONTENTIEUSE DEVANT LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES . . . . .209 I/ L’ORGANISATION

Bourgogne Centre Languedoc-Roussillon Aquitaine Pays-de-la-Loire Basse-Normandie 74 69 65 58 56 53 50 Alsace Nord-Pas-de-Calais Poitou-Charentes Haute-Normandie Picardie Lorraine Champagne-Ardenne Bretagne Franche-Comté Auvergne DOM Limousin Corse Saint-Pierre-et-Miquelon Moins de 50 48 46 43 41 38 38 34 33 33 32 19 11 9 1 Plus de 100 Île-de-France Rhône-Alpes PACA 137 118 106 Total général = 1 212 VALORISER LE PATRIMOINE CULTUREL DE LA FRANCE Source : DEPS (2010). 13 14 Entre 10 000 et 20

de recherche, Cnrs (Laios) Marc Augé, directeur d’études, Ehess Jean Davallon, professeur, Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse Henri-Pierre Jeudy, chargé de recherche, Cnrs (Laios) Jean-Didier Urbain, professeur, Université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines tel-00266547, version 1 - 24 Mar 2008 2 tel-00266547, version 1 - 24 Mar 2008 3 4 Remerciements tel-00266547, version 1 - 24 Mar 2008 Je remercie pour nos discussions, leurs lectures, leurs conseils, et

F. Chabas : Montchrestien, 9e éd. 1998 ► A. Sériaux, Droit des obligations : PUF, coll. Droit fondamental, 1992 ► F. Collart-Dutilleul, P. Delebecque, Contrats civils et commerciaux, 9e édition, Parution : Dalloz 06/2011 ► C. Mascala, C. Saint-Alary-Houin, Droit civil : Les contrats civils et commerciaux, 5e édition, L.G.D.J Parution : 08/2008 ► H. De la Bruslerie, L'entreprise et le contrat : jeu et enjeux, Economica, 03/2010 ► F.-X. Testu, Contrats d'affaires 2010-2011, Dalloz 03/2010

développement durable [S.l.] : [s.n.], 2012. - 206 p. ; 30 cm. Rapport n° 007240-01 Contient : en annexe, un organigramme de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR). 363.1 AUD Barbier, Hugo.- La liberté de prendre des risques Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2011. - 618 p. ; 24 x 16 cm. - (Institut de droit des affaires, 1638-914X) Bibliogr. p. 553-598. Index. Thèse de droit économique sur l'affirmation souhaitable de l'existence d'une liberté de prendre des

donations faites au dépend du domaine. En France, cette règle prend consistance sous le règne de Philippe Le Bel et aboutit à l’ordonnance du 29 Juillet 1318 par laquelle Philippe V Le Long révoque toutes les aliénations faîtes depuis la mort de Saint Louis. Seulement, cette ordonnance ne pose aucune règle générale, aucun principe nouveau n’est invoqué. Il est déclaré uniquement que « les donations faites par les rois concernées étaient excessives et donc cela justifie qu’elles réintègrent le domaine »

CREUSOT MONTCEAU MONTCHANIN LE CROISIC LE MANS LE POULIGUEN LE PUY EN VELAY LES ARCS DRAGUIGNAN LES AUBRAIS ORLEANS LES SABLES D'OLONNE LIBOURNE LILLE EUROPE LILLE FLANDRES LONGUEAU LORIENT LORRAINE TGV LUNEVILLE LYON PART DIEU LYON PERRACHE LYON-SAINT EXUPERY TGV MACON LOCHE TGV MACON VILLE MANTES LA JOLIE MARNE LA VALLEE MARSEILLE ST CHARLES MASSY PALAISEAU RER MASSY TGV MELUN MENTON METZ VILLE MIRAMAS MONACO MONTE CARLO MONTARGIS MONTBELIARD MONTLUCON VILLE MONTPELLIER SAINTROCH NANCY VILLE NANTES

Président de l’EPAF - Education et Plein Air Finances, accompagné de Marc VEYRAT – Vice-président et de François DENECHEAU – Directeur général des services de l’EPAF M. CHAUVIN Jacques – Chargé de mission à la Ligue de l’Enseignement M. CHAROUSSET Rémy – Conseiller pour le développement de la politique sociale du tourisme à l’ANCV M. DENECHEAU François – Directeur général des services de l’EPAF M. DOMINE Christian – Président de l’UNCOVAC l’UNCOVAC – Union de comités pour les vacances, accompagné

comme de la famille royale, La Marseillaise (1937) est financé en grande partie par souscription de la CGT auprès du public. L’équipe de La Vie est à nous (1936). De Pinsard à Maréchal... C’est vers la fin de l’été 1934, alors qu’il tourne Toni en Provence, que Renoir retrouve par hasard l’homme qui lui a sauvé la vie en 1915. Obligés d’accompagner quelqu’un de l’État-Major pour une mission mystérieuse, pris en chasse par un avion allemand, ils furent sauvés par l’intervention du Spad de l’adjudant

l’évolution de la vache en portant une attention particulière aux symptômes que l’on avait retenus pour le choix du remède. Les symptômes doivent disparaître aussi rapidement qu’ils sont apparus (12 à 36h sur un cas aigu, quelques jours sur un cas chronique (REMY, D. 2010)). Un traitement curatif à l’échelle du troupeau est envisageable une fois que tous les paramètres de l’élevage et de sa conduite sont maîtrisés et qu’il persiste cependant des troubles sur l’ensemble du troupeau. Lors de l’observation des