Sarl Meillart

Question 1 Les parties au contrat sont la société anonyme Florum c'est à dire le Fournisseur et la SARL Meillart c'est à dire le Distributeur. La SARL Meillart donc le Distributeur s'engage à s'approvisionner auprès de la société Florum donc le Fournisseur. Le Fournisseur fabrique des canapés, fauteuils et sièges sous la marque « Fatigless » qu'il s'engage à distribué à la SARL Meillart, qui elle s'engage à commander chaque année civile les mêmes produits. Florum s'engage à reprendre les canapés

parties du contrat sont : le fournisseur, la SA Florum et le distributeur, la SARL Meillart. Le fournisseur a pour obligation de reprendre les invendus de l’ancienne collection à condition que le distributeur commande la même quantité de la nouvelle collection. Il devra également livrer la SARL Meillart dans ses locaux. Il devra aussi rappeler au distributeur la fin du contrat 6 mois auparavant. Le distributeur, la SARL Meillart, doit s’approvisionner en canapé, sièges et fauteuils auprès de la SA Florum

Cas Juridique : Chapitre 18 pp182-183 : Un contrat de distribution pour du mobilier Question 1 : Les deux parties sont : La société anonyme Florum qui est le fournisseur et la SARL Meillart qui est le distributeur. Le fournisseur s’engage à reprendre le mobilier non vendus et de commander pour le distributeur une quantité égale des nouveautés. Il doit aussi prévenir le Distributeur en cas de changement des tarifs. Il s’engage aussi à livrer les commandes directement dans les locaux du distributeur

d’elles leurs engagements et leurs obligations, ainsi que l’intérêt de ce contrat. Les deux parties sont Le fournisseur soit La société FLORUL situe à Lyon, le directeur général est Monsieur Gilbert BEDAUT ainsi que le distributeur soit la société SARL MEILLART située à Valence la gérante et Madame Michèle JALLE. Le distributeur s’engage à s’approvisionner auprès du fournisseur, il s’engage à commander 24 unités par an chaises non prit en compte. Il s’engage à payé les livraisons dans un délais précis