Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux

avec les autres branches du droit. SECTION 1 : LA GENESE DU DROIT DE L’URBANISME Le droit de l’urbanisme est une branche du droit public relativement récente. Cette discipline est née au lendemain de la SGM et est le résultat de préoccupations d’aménagement des villes et des agglomérations. La nouveauté de la discipline ne signifie pas que les villes ont une origine récente. L’idée est de montrer que les problèmes posés par les villes ou aux villes n’ont pas toujours fait l’objet de réponses structurées

INDUSTRIELS EN DEMARCHE ISO 14001 MANUEL D’ACCOMPAGNEMENT DIRECTION DES ACTIONS INDUSTRIELLES Directeur de publication : Jean-Marc Picard - Directeur des Actions Industrielles Agence de l’Eau Seine-Normandie. Réalisation du document : groupe de travail de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie Coordination et animation du groupe : Michèle Slansky Membres du groupe : Julien Custot, Gilles Gastineau, Emmanuel Gauthier, Pierre Henry de Villeneuve, Mohamed Ridaoui. Conception et rédaction : GSA

Raymond Amélie (Plan Détaillée) Espace Rural : Territoires, Enjeux, Politiques INTRODUCTION : Un parc national est un territoire sur lequel la conservation de la faune, de la flore, du sol, du sous-sol, de l'atmosphère, des eaux et en général d'un milieu naturel présente un intérêt spécial. Il importe de le préserver contre toute dégradation et de le soustraire à toute intervention artificielle susceptible d'en altérer l'aspect, la composition et l'évolution. En France, la

l’élaboration de ce rapport et spécialement à Mr %%%%%%%% le Directeur de L’Institut spécialisé de Technologie Appliquée Hay yacoub El Mansour. Mes sincères remerciements vont également à mon encadrant professionnel Mr H m Chef du service Contrôle de Gestion pour son assistance permanente, sa disponibilité, ses encouragements et ses importants conseils et remarques prodiguées tous au long de mon stage. Je remercie aussi le directeur chef de division Mr R M pour sa sympathie et son sens

d’assainissement pluvial, c'est-à-dire toutes celles qui complètent ou plus souvent se substituent à la technique d'assainissement classique par collecteur, ont un rôle essentiel à jouer pour assurer une gestion efficace des eaux pluviales. Elles s'adaptent au site, ce qui permet de concevoir les projets d’aménagement et d’assainissement en fonction des contraintes et potentialités de celui-ci. Ces techniques permettent aussi une meilleure protection face au risque d’inondation: par leur fonction de rétention

1418) relatif aux normes de qualité des eaux et à l'inventaire du degré de pollution des eaux .............................................................................................................................................................................................................................................. Décret n° 2-04-553 du 24 janvier 2005 relatif aux déversements, écoulements, rejets, dépôts directs ou indirects dans les eaux superficielles ou souterraines .........

Valoriser et ménager les milieux I- ÉDC : la gestion durable du golfe du Morbihan A) Découvrir le golfe du Morbihan : Golfe : partie de mer s’avançant à l’intérieur des terres. Golfe du Morbihan : espace maritime remarquable (superficie : 115 km²) où la terre et la mer sont entremêlés : - Les îles sont nombreuses (entre 42 et 365 selon la légende) - Les rias sont profondes (vallées étroites et allongées noyées par la mer) - Le paysage est en permanence modifié par l’influence des

contraintes des divers milieux présents sur le territoire français ? .Comment les potentialités sont-elles valorisées ? .Quelles sont les mesures adoptées pour ménager les milieux dans une perspective de développement durable ? I) Etude de cas : la gestion durable d'un milieu, le littoral Languedoc Roussillon A) Quelle valorisation des milieux littoraux en Languedoc Roussillon 1) Evolution de la valorisation des milieux du Languedoc-Roussillon : un retournement de l'espace en 50 ans : mis en valeur

sources de pollution de l'eau parmi les plus importantes. Il s'agit essentiellement de produits chimiques et d'hydrocarbures (dégazage). les eaux usées :si elles ne sont pas traitées correctement peuvent être une source de pollution de l'eau qui dans des pays développés comme en France des législations ont été mises en place obligeant à un traitement des eaux usées.Ce type de pollution devient donc de moins en moins important. 4- Pollution par type ou agents polluants Signalisation de produit

délocalisation. Au niveau de l’État : Au niveau régional : Au niveau des collectivités territoriales : L’aménagement touristique concerne tous les espaces touristiques : urbain-rural-littoral-montagnard. Est lié à la notion d’aménagement du territoire : la protection, le développement, la durabilité, l’accueil, l’hébergement. Qui parle aménagement parle de maîtrise publique. Le développement durable comprend la protection de l’environnement du social de l’éco et du culturel.