Seigneurie foncière

Dans la cour d’administration, le seigneur et le vassal tiennent des assemblées où sont traitées toutes les questions touchant à l’administration et au fonctionnement de la seigneurie, aux alliances avec les seigneuries voisines, aux opportunités de mariage des enfants du seigneur, aux guerres, à la gestion des seigneuries comme les impôts et à la culture des terres. La cour de justice féodale, quant à elle, traite des questions touchant aux fiefs, aux conflits entre vassaux ou entre le seigneur

pouvoir du MALLUM qui appartenait autrefois au roi et par déléguat° au Conte à l’époque CARO. Ce droit permet au Seigneur d’imposer des règles dans le territoire qui relève de lui. Finalement ce n’est qu’à la fin du 12ème et uniquement dans les seigneuries importantes que le Seigneur commence à utiliser son pouvoir pour établir de véritables règles de droit qui porte dans les documents un nom particulier : STABILIMENTA (sing : STABILIMENTUM) B_ Les catégories de justice 1) la Haute justice

prélèves des taxes en plus des impôts imposé par le roi. La noblesse est la seule autorisée à porter l'épée, de pratiquer la chasse et elle est jugée par des tribunaux particuliers (la noblesse est jugée que par elle-même). Chaque noble possède sa seigneurie qui contient un château et reçoit les droits féodaux de ses paysans. Elle est donc riche, mais elle n'a pas le droit de travailler de ses mains, sous peine de rétrogradé ou dérogé. Mais il existe de même dans la noblesse des inégalités sociale,

écrire. Il est employé d'abord pour les paiements à crédit, puis est appliqué à la fiscalité. La taille seigneuriale apparaît dans la deuxième moitié du xie siècle. Elle a pour but de faire contribuer les communautés villageoises aux charges de la seigneurie, en compensation de la protection accordée par le seigneur. Elle est le signe de son pouvoir sur les hommes, en général assise sur les « feux » (foyers ou familles), son montant étant fixé « à merci » (arbitrairement) ou définitivement. Très vite

pouvoir détenu par un avoué. Ban : pouvoir de commander, de punir et de contraindre, constitutif du pouvoir royal franc. Banale (seigneurie) : nom donné par les historiens à la circonscription sur laquelle le seigneur exerce son droit de ban. On l’appelle également « seigneurie justicière ». Banalité : monopole économique détenu par le possesseur d’une seigneurie ; redevance découlant de ce droit. Baron : vassal direct du roi ou d’un prince. Bénéfice vassalique : dotation de nature variable

Alard, fils du seigneur de Cinre, était d’une telle beauté ; telle que l’on ne pouvait pas croire que c’était un mortel. Il avait un visage ovale, de cheveux blonds et raides comme le blé qui retombaient sur son front de couleur pâle. Ses grands yeux marron mettaient en valeur son côté attentif et calme. Son armure vermeille, de très grande qualité était très belle, le heaume et le haubert étincelaient. L’écu était gravé

A la fin du IX e siècle, on observe la chute de l’autorité du roi au profit de celle des seigneurs. A partir du Xème siècle, la royauté ne peut plus légiférer et ce sont les seigneurs qui vont chacun, diriger leur domaine. Pour ce faire, ils vont s’associer de vassaux. Ce texte est une lettre de Fulbert de Chartres à Guillaume d’Aquitaine, rédigée en 1020. En effet, Guillaume V d’Aquitaine, rencontrant des difficultés avec certains de ses grands vassaux poitevins, demande dans une lettre à Fulbert

la dynastie précédente. Le Fils du Ciel y est le suzerain, assisté par un premier ministre et, sous leur autorité, divers ministres chargé des affaires militaires, agraires, de la justice, des rites etc. Ils sont responsables d'un ensemble de seigneuries régies par de petits seigneurs. Cette confédération s'étend depuis la mer jaune à l'est jusqu'à la zone actuelle du Henan. Elle englobe les provinces du Shanxi, du Shaanxi, du Shandong, s'étend au nord jusqu'à la rive gauche du moyen Fleuve Jaune

préparation 1) Le philosophe Voltaire a été exilé en Angleterre suite à une altercation avec le chevalier Rohan-Chabot qui le conduit à nouveau à la Bastille, puis le contraint à un exil de trois ans en Angleterre. 2) La thèse véhiculée par Voltaire est que le commerce a enrichi les citoyens et donc a contribué à les rendre libres, grâce à cette liberté le commerce s'est étendu à son tour ; de là la grandeur de l'Etat s'est formée. 3) Dans un premier temps Voltaire mais en valeur le commerce

juridictions et se caractérisent par des traits caractéristique fortement contesté juste avant la révolutionnaire a- Diversité des Juridictions de l'ancien régime La justice seigneuriale apparaît à la fin du Xème siècle avec la seigneurie dite banale → cette seigneurie banale est un territoire sur lequel le seigneur exerce les pouvoirs de contrainte sur les hommes et sur les biens: on parle ici de droit de ban ( Le ban étant le commandement.) Cette période est donc le moment des guerres privés car