Séminaire

Nouveau Code Général des Impôts : les principaux changements Radisson Blu, Décembre 2012 SOMMAIRE 1. RÉFORME PORTANT SUR LA DÉTERMINATION DU RÉSULTAT FISCAL 2. RÉFORME DE L’IMPOSITION DES REVENUS SALARIAUX 3. RÉFORME DES DROITS D’ENREGISTREMENT ET DES TIMBRES 2 4. RÉFORME PORTANT SUR LA TVA 7. AUTRES CHANGEMENTS ATTENDUS 8. LES PROCÉDURES FISCALES 9. ETUDES THÉMATIQUES Nouveau Code Général des Impôts : les principaux changements 1. RÉFORME DE L’IMPOSITION DU RÉSULTAT FISCAL -

Introduction: L’article 1110 du Code civil déclare: « L’erreur n’est une cause de nullité de la convention que lorsque’elle tombe sur la substance même de la chose qui en est l’objet. [...] » Plutôt que de grands arrêts, il serait plus exact de parler, à propos des décisions ci-dessus reproduites, d’une grande affaire. L’affaire Poussin est devenue progressivement une véritable « anthologie » de l’erreur vice de consentement[1].

Séminaire sur le thème: * Entreprise de personne * Entreprise de capitaux I. INTRODUCTION: (REPPEL) II. LES DIFFÉRENTS TYPES DE SOCIÉTÉS COMMERCIALES RECONNUS AU MAROC SONT : 1. Les sociétés de personnes : a. - société en nom collectif b. - société en commandite simple Ces sociétés se caractérisent par l'aspect prédominant du facteur personnel "intuitu personae". 2. Les sociétés de capitaux : (EN BREF) III. L’IMPOTS LIES AU FONCTIONNEMENT DE

INSTITUT D’ECONOMIE DOUANIERE ET FISCALE I.E.D.F. SEMINAIRE PORTANT SUR LA NORMALISATION COMPTABLE INTERNATIONALE 24 SEPTEMBRE-03 OCTOBRE 2005 KOLEA- ALGER THEME REFLEXIONS SUR LE PROJET DU NOUVEAU REFERENTIEL COMPTABLE ALGERIEN EN RAPPORT AVEC LES NORMES IAS-IFRS Exposé de Monsieur DJILLALI Abdelhamid EXPERT-COMPTABLE SOMMAIRE - INTRODUCTION - PORTEE DES NORMES IAS-IFRS - NATURE, ENJEUX ET IMPACTS DES NORMES IAS-IFRS - PROJET DU NOUVEAU REFERENTIEL COMPTABLE EN ALGERIE - CONDITIONS

Normes internationales d’information financière IAS/IFRS Anass RADI OBJECTIFS DU SEMINAIRE OBJECTIFS DU SEMINAIRE Mettre en lumière le cadre général de la normalisation comptable internationale Présenter la logique comptable du référentiel international IFRS Découvrir les principales nouveautés apportées par les normes internationales IAS/IFRS Déceler l’impact de la transition vers les normes internationales sur l’entreprise. Suivre des formations plus approfondies en matière des normes internationales

Séminaire du 12 Mai 2011-Aménager durablement le Transfrontalier COMPTE-RENDU: Contexte général: M. GALINIER, vice-président de l'université de Perpignan Via Domitia (UPVD) indique que le sujet porte sur l'Europe. Loi relative à la Liberté et à la Responsabilité des Universités ou Loi PECRESSE du 10 août 2007 a été bien acceptée par le président de l'UPVD Jean BENKHELIL, parce que le campus de Perpignan faisait l'objet d'un rattachement à Montpellier comme avant 1978. La loi vise en effet une

SEMINAIRE CONJOINT FANAF/ I I A Bamako, du 26 au 30 Novembre 2007 FONCTIONNEMENT TECHNIQUE ET ACTUARIEL DE L’ASSURANCE VIE & CAPITALISATION Par M. Saliou BAKAYOKO Directeur Vie / CICA-RE sbakayoko@cica-re.com CICA-RE Tél: 00 228 221 62 69 - Fax: 00 228 221 49 64 - E-mail: cica-re@cica-re.com / Novembre 2007 2 SOMMAIRE 1ère PARTIE: CONCEPTS GENERAUX ET REGLEMENTATION TECHNIQUE DES CONTRATS VIE & CAPITALISATION I - ASSURANCE SUR LA VIE I.1 - DEFINITIONS ET GENERALITES I.2 - LA GRANDE BRANCHE

PARTICIPATION DE M. LE DIRECTEUR DE LA CMR A UN SEMINAIRE ORGANISE PAR L’ASSOCIATION INTERNATIONALE DE SECURITE SOCIALE DIVONNE-LESA DIVONNE-LES-BAINS LES 17 ET 19 JUIN 2007 M. le Directeur de la Caisse Marocaine des Retraites a participé à un séminaire organisé par l’Association Internationale de la Sécurité Sociale (AISS) à Divonne-les-Bains les 17 et 19 juin 2007 sous le thème : « Accompagner la réforme de la sécurité sociale ». Ce séminaire est spécialement réservé aux dirigeants. M. le Directeur

GARROUTY Salle 54P. 12h00 – 18h00 Séminaires d’actualité J-M LAURENT Salle 419 A P. 17h30 à 20h30 Comptabilité Publique 069Y 01 10 J-L PAIN J-Y PARSSEGNY H.DESCHILD Salle D 617 S. 19h00-22h00 Audit 069Y 13 10 P.GROSJEAN Salle D640 S. 19h00-22h00 Anglais 069Y L 110 Y. LEONAUBERT Salle D631 S. 19h00-22h00 CDG & Performance 069 Y 17 10 M. BOUNAB F.FESSEAU Salle D642 S. . REMARQUE : PLANNING ETABLI SOUS RESERVE DE MODIFICATIONS. DES COURS, SEMINAIRES ET CONFERENCES PEUVENT ËTRE AJOUTES

Je souhaite aborder l’intelligence économique sous l’angle suivant : avant le début du séminaire sur ce sujet, je ne connaissais pas réellement ce qui se cacher autour de ce terme, mais au fur et à mesure du cours, je me suis rendu compte que j’ai abordé l’intelligence économique plusieurs fois sans que je m’en rende compte : 1. La première est lorsque j’ai fais de la veille pour une marque de parfumerie et que l’on a découvert qu’il y avait un employé qui divulguait des informations confidentielles