Signature

concernant mon enfant, les organisateurs de cette sortie à prendre les mesures nécessaires à son état : consultations, hospitalisation, intervention chirurgicale. Je serai averti le plus rapidement possible au numéro de téléphone ci-dessus. Signature Nombre de participants Tarif Réduit ……. x 5 € = …….. € Nombre de participants Plein Tarif .…… x 15 € = .......... € TOTAL A PAYER à l’ordre de l’U.S. Mours …….. € (*) NOMS, PRENOMS

indiqués dans la notice. Veuillez dater et signer : les informations fournies dans la déclaration sont certifiées exactes par le soussigné. A......................................................... , le ............................................. Signature La charte du contribuable : des relations entre l’administration fiscale et le contribuable basées sur les principes de simplicité, de respect et d’équité. Disponible sur impots.gouv.fr ou dans votre centre des finances publiques. Les dispositions

..................................................................................................................................................................... Meilleures salutations. Signature

exploitation sous toutes formes contractuellement prévues ci-dessous. Article II Etendue et durée de la concession A - Dans le temps La présente concession est consentie pour une durée de .......................... années à dater de la signature du présent. B- Dans l’espace Cette autorisation prendra effet en tous lieux, à l’exclusion des pays et territoires mentionnés ci-dessous: ...........................................................................................................

par des personnes autorisées et donné uniquement si les pièces justificatives ont fait l’objet de tous les contrôles prévus par la procédure ? |   |   |   | | Les titres de paiement sont ils rapprochés avec les pièces justificatives hors de la signature des titres en ce qui concerne les mandants, les bénéficiaires, les échéances ? |   |   |   | | Pour les paiements en espèces, est il exigé un reçu ? |   |   |   | | L’émission des chèques en blanc (valeur, bénéficiaires et/ ou date) sont –

SAINT-DENIS, est désigné comme établissement coordonnateur au sens de l’article 8 du code des marchés publics, pour la durée de la présente convention de groupement. Il est représenté par son directeur ou toute personne bénéficiant de sa délégation de signature. ARTICLE 4 – ROLE DE L’ETABLISSEMENT COORDONNATEUR Conformément à l’article 8 II du Code des marchés publics, le coordonnateur est chargé de procéder à l’organisation de l’ensemble des opérations de sélection d’un ou plusieurs cocontractants

…………I__I__I__I__I__I__I__I__I__I__I__I__I__I__I__I Les 15 chiffres du n° IMEI figurent au dos de votre mobile derrière la batterie Merci d’effectuer le nécessaire. Recevez, Messieurs, l’expression de ma considération distinguée. Signature : m Le présent document daté et signé (Attention : 2 signatures, une sur la partie 3 et l’autre sur la partie 4) m L’original de la facture d’achat du téléphone portable garanti mentionnant le n° IMEI m L’original du dépôt de plainte délivré par les autorités compétentes

la pièce précisant l’adresse du siège social : certificat de propriété, contrat de location (non obligatoirement enregistré), attestation de domiciliation de la personne domiciliataire comportant le cachet de l’entreprise domiciliataire avec la signature de son représentant légal; - 2 copies de la CIN du ou des gérants ; (2 copies du passeport pour les étrangers) ; - Un timbre fiscal de15 DT ; - Procuration au cas où le déposant est autre que le gérant. Publication au JORT IORT Séance tenante

conditions : * Consentement des parties * Les parties doivent avoir la capacité de contracter * Une cause licite * Objet certain De plus pour les contrats électroniques il faut que l’on puisse identifier les parties dont il émane avec la signature électronique. Articles | | Commentaires | Rédaction conforme | Article. 1 Alinéa. 1 | | Contient une clause abusive sur l’adhésion aux conditions générales de ventes. | « Nos ventes sont soumises aux conditions générales de vente. Toute

me suis débattu, ils ne mont pas donner de coup, ils mont fouiller et dérober mon téléphone Je certifie sur l’honneur que les déclarations ci-dessus sont sincères et véritables. Le : ……………...………………………...………… Fait à : ……………...………………………...………… Signature : 4. Pour bloquer votre téléphone Ce document est indispensable. Il permet de rendre inutilisable votre téléphone Nom : FREMIN DU SARTEL Prénom : Baudouin Adresse : 75 Rue Henri Ghesquiere Code postal : 59160 Ville : LOMME Orange Bouygues Opérateur