Six degrés de séparation

B/ Le droit à être jugé dans un délai raisonnable. 20 PARTIE 3 : L’INSTANCE DISCIPLINAIRE EN TANT QUE PROCES REPRESSIF 21 SECTION 1 : L’APPLICATION DE PRINCIPES SPECIFIQUES A LA PROCEDURE PENALE 21 §1 : La présomption d’innocence 22 §2 : La séparation des fonctions de poursuite et de jugement 23 A/ L’évolution jurisprudentielle 23 B/ L’état actuel du droit 24 §3 : Le principe de la liberté des preuves 26 SECTION 2 : L’INSTANCE DISCIPLINAIRE DANS SES RELATIONS AVEC LA PROCEDURE PENALE 26

Platon * 5.1 Les influences * 5.2 Le platonisme * 5.3 Contexte philosophique * 5.4 Théorie de la connaissance * 5.4.1 Monde sensible et opinion * 5.4.2 Hypothèse des Idées (les Formes intelligibles) * 5.4.3 Degrés de connaissance * 5.4.4 L'amour de la connaissance * 5.4.5 La réminiscence * 5.4.6 La dialectique * 5.4.7 Utilisation du mythe * 5.5 L'organisation du cosmos par le démiurge * 5.6 L'organisation politique

de l'unité nationale dans le respect des spécificités culturelles de toutes les composantes de la Nation ; l'inaltérabilité de la souveraineté nationale qui s'exprime à travers des procédures et consultations transparentes et démocratiques ; la séparation et l'équilibre des pouvoirs conçus et exercés à travers des procédures démocratiques ; le respect des libertés fondamentales et des droits du citoyen comme base de la société sénégalaise ; le respect et la consolidation d'un Etat de droit dans lequel

rupture révolutionnaire, la dissociation de l’Eglise et de l’Etat 14 1.2.2 Le Concordat et la régulation du pluralisme 15 1.2.3 Du Concordat à la séparation, de nouveaux principes pour définir les rapports entre l’Etat, la religion et la société civile 16 1.2.4 La loi de 1905 : la fin du Concordat et l’organisation de la séparation 18 1.3 Des fondements juridiques 20 1.4 Cas particuliers, les Territoires dérogeant au système éducatif national 21 1.4.1 L’Alsace-Moselle 21

les parlementaires (dont les députés, élus en 1936 !) adoptent une LC attribuant le PCD au maréchal Pétain. Ils violent ainsi le principe non écrit selon lequel en droit public les compétences s’exercent et ne se délèguent pas (pour protéger la séparation des pouvoirs et éviter la dictature). Le 3 juin 1958, les parlementaires adoptent une LC attribuant le PCD au général de Gaulle, en prévoyant quelques garanties (supraconstitutionnalité ?), d’ailleurs respectées par l’intéressé. Enfin, en 1962,

de contrôle et de sanction envers le roi. Ils sont soumis au roi comme ils doivent l’être à Dieu, dont il est le lieutenant sur terre. L’obéissance au monarque est un devoir sacré. B. La concentration des pouvoirs. 1. L’Ancien Régime ignore la séparation des pouvoirs. Le roi détient le pouvoir législatif, le pouvoir de faire la loi, qui, sous l’Ancien Régime, porte le nom d’ordonnance, d’édit, de lettres patentes, ou de déclaration. Il détient ensuite le pouvoir exécutif, le pouvoir de faire appliquer

étranger, et plus je la pressais, plus je la sentais devenir étrangère, acharnée à me rendre présent quelqu’un d’autre et quelque chose d’autre. Personne ne me croira, mais, à cet instant, nous avons été séparés, nous avons senti et respiré cette séparation, nous lui avons donné un corps. C’était une évidence, enfin nous ne nous touchions plus17. Je l’entraînai dans le studio, la poussai, et brusquement, dans la glace, sa figure se montra à côté de la mienne, les têtes se touchaient, ses yeux, fixés

la qualité du contrôle interne »[4]. Enfin, celle proposée par l’Institut Français des Auditeurs et Contrôleurs Internes (IIA) : « L’audit interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degrés de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la valeur ajoutée. Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs, en évaluant par une approche systématique et méthodique ses processus de management

fait manger à sa table et lui offre un bon lit. Jean Valjean a été condamné en 1795, pour le vol d'un pain et vient de passer vingt ans au bagne. Pourtant malgré la générosité de son hôte, Jean Valjean s'enfuit en pleine nuit, après avoir dérobé les six couverts d'argent, les seules richesses de l'évêque. Le lendemain, les gendarmes le ramènent chez Mgr Bienvenu qui, à sa grande surprise, l'innocente. L'évêque lui offre même deux chandeliers en argent que Jean Valjean avait "oublié" d'emporter. Il

constitue la noosphère. Ce monde est un système vivant qui s’auto génère en se complexifiant indépendamment, en grande partie, du monde réel. Les représentations de la réalité ne sont donc pas toujours connues de tous, ni fidèles. Il y a plusieurs degrés de représentation des réalités, qui parfois se correspondent mais, avec des niveaux de connaissances sous-jacents différents. Il est admis, aujourd’hui, que les sociétés 9 A. BAILLY, Les représentations en géographie, in Encyclopédie de géographie