Société nationale de radiodiffusion et de télévision

règles de détermination de l’assiette de la TVA dans chaque état membre arrive dix ans plus tard avec la directive (Annexe 1), 77/388/CEE (sixième directive) du 17 mai 1977. Aujourd’hui cette directive est transposée dans toutes les juridictions nationales des différents pays européens, mais depuis 1977, elle a subi de nombreux aménagements. Il a fallu attendre le traité de Maastricht du 7 février 1992 marquant la fin des frontières fiscales qui encombraient la libre circulation des marchandises ce

règles de détermination de l’assiette de la TVA dans chaque état membre arrive dix ans plus tard avec la directive (Annexe 1), 77/388/CEE (sixième directive) du 17 mai 1977. Aujourd’hui cette directive est transposée dans toutes les juridictions nationales des différents pays européens, mais depuis 1977, elle a subi de nombreux aménagements. Il a fallu attendre le traité de Maastricht du 7 février 1992 marquant la fin des frontières fiscales qui encombraient la libre circulation des marchandises ce

...........................................299 6-1-4- Le soutien à la presse nationale.........................................300 6-2- LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS .........................................301 6-3- LE PROGRAMME D’ACTION ..........................................................302 6-3-1- Les services centraux du Ministère ..................................302 6-3-2- La Radiodiffusion et Télévision Marocaine (R.T.M) .........303 6-3-3- L’Agence Maghreb Arabe Presse .........

Centralisé :………………………………..………35 4).Les services offerts par le MSAN :..…………………………………..…………..35 4.1) Les services Broadband (le service triple play) :..………………………..…….35 4.1.1) Le service xDSL :..……………………………………………………..……..36 4.1.2) Le service de télévision sur IP (IPtv) :.………………………………………..38 4.1.3) La voix sur IP à base du protocole SIP :.……………………………………..39 4.2) Les services narrowbands :.……………………………………………………..40 4.2.1) Voix sur IP (POTS) :.…………………………………………………………40 4.2.2) Le service RNIS :…………

l'environnement… - Société de Promotion du Sport …………… - Office National de l'Assainissement………. - Agence de maîtrise de l'énergie …………... -Agence de réhabilitation et de rénovation urbaine ……………………………………... - Banque Centrale de Tunisie ……………… - Etablissement de la Radiodiffusion Télévision Tunisienne……………………… - Centres techniques dans les secteurs industriels ………………………………….. - Centres techniques dans le secteur agricole.. - Agence de visite technique des véhicules…. - Office National de la Protection

[pic] I. Présentation de la Fiduciaire A. Fiche technique ✓ Raison sociale : Fiduciaire «exemple» ; Dossiers d’investissement Comptabilité & Fiscalité Constitution des Sociétés ✓ Siège social : ✓ Date de création : ✓ CAPITAL : ✓ Forme juridique  : ✓ Téléphone (GSM)  : ✓ Identification fiscal :  ✓ CNSS

UIT, Ligue Arabe…) - B Droit privé : I -Droit privé interne 1 – Droit civil : ensemble de règles juridiques régissant les obligations réciproques découlant des relations entre particuliers 2 – Droit commercial : Code de commerce, droit des sociétés, bail commercial, droit banquier, droit boursier 3 – Droit social : droit de travail, droit de sécurité sociale 4 – Droit pénal : infractions pénales et sanctions correspondantes II – Droit international privé : règles régissant les relations impliquant

trémies… o Les ouvrages en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions : cheminées d’usine, les réfrigérants atmosphérique… o Les ouvrages d’art (quai, pont tunnel…) et voies de communication (sauf voies ferrées du réseau national ou canaux qui sont passibles de TFPNB). o Les bateaux utilisés en un point fixe et aménagés pour l’habitation, le commerce ou l’industrie. o Certains terrains ou sols. 2°) Les exonérations permanentes (CGI art. 1382) Trois principales

Centralisé :………………………………..………35 4).Les services offerts par le MSAN :..…………………………………..…………..35 4.1) Les services Broadband (le service triple play) :..………………………..…….35 4.1.1) Le service xDSL :..……………………………………………………..……..36 4.1.2) Le service de télévision sur IP (IPtv) :.………………………………………..38 4.1.3) La voix sur IP à base du protocole SIP :.……………………………………..39 4.2) Les services narrowbands :.……………………………………………………..40 4.2.1) Voix sur IP (POTS) :.…………………………………………………………40 4.2.2) Le service RNIS :…………

|[pic] | |Généralités | |Création |1892 | |Organisateur(s) |Ligue nationale de rugby | |Éditions |111 | |Catégorie |Première division | |Périodicité |Annuelle | |Nations