Sommier

Petit plafond disposé au-dessus d’une chaire ou d’une scène afin de renvoyer par réflexion la voix vers l’auditoire. — (front d’) [Terr. - T.S.] Syn. Front de taille. — de retombée [Arch.] Taille biaise d’une pierre destinée à être utilisée comme sommier, i.e. à servir de butée à un arc ou à une platebande. ABERGEMENT n.m. [Couv.] Ouvrage ou dispositif destiné à assurer l’étanchéité sur le pourtour d’une souche de cheminée au niveau de sa jonction avec la couverture. ABATTANT n.m. [Men.] Ouvrant

: - rôles ou états de produits pour les impôts et taxes ; - sommiers de surveillance pour les produits et revenus domaniaux ; * Les ordres de recettes individuels sont émis sous forme de : - rôle ou états de produits individuels, titres de recettes ou déclarations en douane ; - extraits des sommiers des droits constatés pour les droits d’enregistrement et de timbre ; - extraits de

l'hémisphère, et dans un ciel sans nuages, dardait tous ses rayons dans ma chambre à travers trois grandes croisées. Je faisais des mouvements prodigieux dans mon lit; il n'était pas neuf, le bois s'écarte, et les trois planches qui soutenaient mon sommier tombent avec fracas. Biondetta se lève, accourt à moi avec le ton de la frayeur. «Don Alvare, quel malheur vient de vous arriver?» Comme je ne la perdais pas de vue, malgré mon accident, je la vis se lever, accourir: sa chemise était une

qui suivirent. Car, depuis mon arrivée au pensionnat, je redoutais chaque nuit. Dans mon lit de fer, au milieu des draps froids, sous l’imposant plafond de notre dortoir, contre ce matelas si étroit que mes os heurtaient les ressorts métalliques du sommier, alors que je partageais la salle avec trente camarades et un surveillant, je me sentais plus seul que jamais. J’appréhendais de m’endormir, je m’en empêchais même, et pendant ces moments de lutte, ma compagnie ne me plaisait pas. Pire, elle me dégoûtait

depuis 1977 ! Cette progression s’est appuyée sur la reprise de la consommation et le dynamisme de la construction résidentielle. Elle est à nuancer selon les familles de produits : si le siège stagne et les meubles de cuisine baissent, les matelas et sommiers s’envolent à plus de 6 % de croissance, tandis que le meuble d’intérieur repart à la hausse avec une progression supérieure à 5 %. Christophe Gazel est directeur général de l’Institut de Promotion et d’Études de l’Ameublement (IPEA). Créé en 1979

recettes P. 12 pour permettre l'établissement et la mise à jour des états des restes à recouvrer. Les rubriques du sous-compte 2 correspondent aux autres recettes recouvrées sur prise en charge. Les revenus domaniaux recouvrés avant réception du sommier doivent être comptabilités au compte " Recettes à classer ". Le montant journalier des recettes figurant au 21 B, 21 C et 21 D est reporté sur une ligne commune du feuillet récapitulatif P. 21 G du C/ 80.13 afin de faire apparaître le crédit du

misphère et dans un ciel sans nuages, dardait tous ses rayons dans ma chambre à travers trois grandes croisées. Je faisais des mouvements prodigieux dans mon lit ; il n’était pas neuf ; le bois s’écarte, et les trois planches qui soutenaient mon sommier tombent avec fracas. Biondea se lève, accourt àmoi avec le ton de la frayeur. «DonAlvare, quel malheur vient de vous arriver ? » Comme je ne la perdais pas de vue, malgré mon accident, je la vis se lever, accourir ; sa chemise était une chemise de

généraux au fur et à mesure du déroulement de la procédure pénale. --             Voyons maintenant les effets spécifiques. Premier effet spécifique : l’amnistie entraîne la suppression de la fiche au casier judiciaire et dans ce que l’on appelle le sommier de police technique qui est tenu par le Ministère de l’Intérieur. Deuxième effet spécifique : l’article 133-11 du Nouveau Code pénal interdit à toute personne – qu’il s’agisse de magistrats ou de fonctionnaires  - qui, dans l’exercice de ses fonctions

| | |Premier effet spécifique : l’amnistie entraîne la suppression de la fiche au| | | |casier judicaire et dans ce que l’on appelle le sommier de police technique | | | |qui est tenu par le Ministère de l’Intérieur. | | | | 

délimitation, sont recevables des revendications des tiers fondés sur l'existence de droits de propriété ou d'usage antérieurs au présent dahir et maintenus par l'article 2 ci-dessus. Pour chaque portion du domaine public délimitée, il est dressé un sommier mentionnant exclusivement les droits de cette nature qui ont été admis par l'administration dans le délai ci-dessus mentionné et ceux qui, signalés en temps utile, ont été reconnus dans la suite par l'autorité judiciaire. Les réclamations des tiers