instruction c1
22124 mots
89 pages
TRESORERIE GENERALEDU MAROC
INSTRUCTION
SUR
C1
L A COMPTAB ILITE
DENIERS DES
R ECETTES –
P ERCEPTIO NS ET PE RCEPTION S
:
SOMMAIRE
TITRE I
NOMENCLATURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES EN
DENIERS
- Section I - Nomenclature des comptes
- Section II - Fonctionnement des comptes .
TITRE II - REGISTRES ET ECRITURES - Section I - Registres
A - Nomenclature des registres
B - Utilisation des journaux divisionnaires
C - Utilisation du grand livre centralisateur
D - Utilisation des livres auxiliaires
E - Utilisation des registres divers
- Section II - Arrêtés d'écritures
A -Arrêtés journaliers
B – Arrêtés hebdomadaires
C – Arrêtés mensuels
D - Arrêtés annuels - Balance de clôture
- Balance d'entrée
Titre III - OPERATIONS COMPTABLES Section I - Opérations se transférant en cours d'années
A - Transferts de recettes
B - Transferts de dépenses
C – Opérations se transférant par l'intermédiaire du C.C.P
SECTION II - Opérations constatées à des comptes financiers ou ne donnant pas lieu à transfert périodique au comptable supérieur
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A - Disponibilités
B - Dépenses à régulariser
C - Services gérés .
SECTION III - Relations comptables avec la Banque du Maroc
A - Chèques bancaires
B - Règlements des dépenses par virements bancaires
C - Règlements des dépenses par chèques sur la Banque du Marc
SECTION IV - Opérations d'ordre sur impôts
A - Prises en charge
B - Réductions, annulations, dégrèvements
C - Répartitions aux collectivités
D – Cas particuliers
E - Rectifications des écritures
ANNEXES
N° 1 Répertoire des produits divers
N° 2 Répertoire des encaissements sans prise en charge
N° 3 Calendrier des versements de recettes et de dépenses
N° 4 répertoire des dépenses
N° 5 Carnet des rectifications
N° 6 Répertoire des opérations
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TITRE I
NOMENCLATURE ET FONCTIONNEMENT DES
COMPTES EN DENIERS
SECTION I - Nomenclature des comptes –
La nomenclature comptable des Recettes Perceptions et Perceptions