Strasbourg Patrimoine

Chapitre 3 : Le droit d’auteur et les productions immatérielles I- Droit d’auteur et univers numérique A. Présentation a. Définition Droit d’auteur : c’est une prérogative accordé aux créateurs d’une œuvre de l’esprit. Cela permet à l’auteur d’avoir la propriété exclusive. Il comprend le droit moral et le droit patrimonial b. Le droit moral Droit moral : consiste à respecter le nom de l’auteur et de son œuvre Prérogatives : Droit de repentir : droit de céder l’exploitation Droit au respect de

Tél: 06 73 06 77 54 E-mail : amal_benghanem@yahoo.fr Disponibilité : immédiate Objet : Candidature pour un stage de fin d’Etudes de master 2 en Gestion de Patrimoine A Aix en Provence, le 20 Avril 2015, A l'intention du service des Ressources Humaines Madame, Monsieur, Etant actuellement étudiante en Master II parcours « Gestion de Patrimoine » au Centre d’Etudes des Techniques Financières et d’Ingénierie (CETFI), je me permets de vous proposer ma candidature à un stage dans votre établissement

consommatrices en fonds propres et rentables comme la gestion de patrimoine. Cette stratégie diversifie les sources de rentabilité, il apparait désormais que les activités de banque privée, de gestion d’actifs et d’investissement sont les plus rentables. On assiste alors depuis à un redéploiement des filières gestion de patrimoine dans les banques qui se restructurent, se mutualisent et s’adaptent pour conquérir des parts de marché. La gestion de patrimoine consiste à gérer les actifs financiers de clients aisés

le contexte de l'accueil Les protagonistes Au bureau de poste de Nogent, l'accueil est géré par les agents. L'équipe se composent de 8 agents guichetier dont 1 gestionnaire clientèle pro, 2 conseillers financiers, 2 conseillers en gestion de patrimoine, le directeur adjoint et la directrice d'établissement. Les différents types de visiteurs accueillis - Les visiteurs externes : Nous accueillions des visiteurs de toutes âges. La clientèle est composée de professionnels et majoritairement de

L’impôt sur la fortune Définition : L’ISF est un impôt annuel dû par les personnes physiques dont le patrimoine est supérieur à un certain seuil. Celui-ci, initialement fixé à 800 000€ au 1er Janvier 2011, a été porté à 1.300 000 € pour l'année 2011 (loi de finances rectificative 2011 du 29 juillet 2011). L'ISF est payable tous les ans d’après une déclaration estimative et détaillée souscrite par le contribuable qui déclare et calcule donc lui‐même le montant de son impôt Champ d’application :

c'est un ensemble d’éléments on ne peut pas choisir certain élément , chaque personne a un seul état. Elle est également personnelle , juridiquement se sont des droits extra-patrimoniaux ( il ne peut pas être évaluer en argent , il est hors du patrimoine , il ne peut donc pas faire objet de contrat ) a l'inverse il y a les droits patrimoniaux ( évaluable en argent ) L’état des personne est indisponible , on ne peut pas disposer de notre état , de notre situation juridique , on peut modifier notre

Etude Eco droit Les droits subjectifs Sommaire Introduction Page 3 A : Le droit subjectif.Page 3 B : Les droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux.Page 3 Annexe 1Droit de propriétéPage 4 Annexe 2 Droit de votePage 5 Introduction : J’ai choisi ce thème car j’aime savoir quels droits on aura quand on sera majeur. Pour moi c’est fondamental de savoir cela, j’ai étudié cela en cours et j’ai trouvé cela intéressant. A : Le droit subjectif. Le « droit subjectif » désigne l’ensemble des

CELUSI IMMOBILIER Monsieur Arthur Celusi a créé une société de gestion de patrimoine en 1982. Dans ce cadre, il a développé une clientèle fidèle et aisée qui lui confie la gestion locative de biens immobiliers. Cette société est située au 3ème étage d’un immeuble au 10 de la rue Palais Grillet à Lyon. En 1995, son fils, Pierre-Louis Celusi a ouvert une agence immobilière à Lyon dans le 2 ème arrondissement. Elle est spécialisée dans la revente de biens immobiliers. En 2002, il élargit son activité

Urbaine de Strasbourg, représentée par son Président, Jacques Bigot ET la mairie de Dresde, représentée par son maire Helma Orosz Préambule Mise appart les liens scolaires et universitaires traditionnellement tissés dans le cadre des jumelages franco-allemands, la coopération entre Strasbourg et Dresde est placée depuis son origine sous le signe de la culture et du patrimoine, avec d’un côté la capitale alsacienne, dont une grande partie du centre-ville est classée au patrimoine mondial

Latin d’origine. De plus, le Latin est différent selon les provinces, mais le point commun à cela est que le SUSTRAT et le SUPERSTRAT vont évoluer en ce qui formera le ‘’ ROMAN ‘’. * Le Serment de Strasbourg : Le Roman est symboliquement né le 14 février 842 lors du Serment de Strasbourg (Texte qui fut lu et écrit en Roman, influence Germanique au point de vu syntaxe. Ex : adj mis avant le nom). Il s’agit du partage de la Gaule entre les 3fils de Charlemagne après le Traité de Verdun