Structure Gouvernement Empire Carolingien

filiation) Rappel: Droit canon: ensemble de règles adoptées par l’Eglise Droit royal: ensemble de règles adoptées par le roi (droit public) Droit civil (coutumes puis code civil en 1804): ensemble de règles qui régissent la vie privée 3) Les structures familiales (nucléaire, élargie, frèrêches…) Famille nucléaire ou conjugale : couple marié et les enfants mineurs: une majorité des cas Famille élargie: famille nucléaire élargie aux ascendants ou aux collatéraux (oncle, tante…), notamment à la

lorsque le dernier empereur d'Occident est défaussé cette période dure jusqu'à l’avènement capétienne : Hugues Capet . Il y'a 3 étapes : royauté mérovingienne (5ème au 8èmes), cette période reflète le régime de la personnalité des lois ; renaissance carolingienne (8ème au 9èmes), et l'étape de la société divisée : Féodale (9ème au 10èmes). SECTION 1 : Sources mérovingiennes : personnalité du droit. L'une des raisons de la chute de l'empire romain est l'invasion barbare. Barbare : Origine grecque,

siècle lorsque l'empire romain devient exclusivement oriental. Chronologie romaine 476 -753 -509 -27 284 Royauté République romaine Empire On sait que pendant cette période Rome a connu plusieurs régimes: royauté (-753 à -509)-fondation de la ville par les étrusques- ce régime qui élit un roi qui change chaque année déplait à l'aristocratie romaine => révolution en -509. Les riches

po explique les faits. L’un et l’autre sont complémentaires, la science po est devenu au droit ce que la criminologie est au droit pénal. La Science po ne s’intéresse pas qu’aux gouvernements mais aussi aux gouvernées. En 1960-1970, l’analyse politique va se faire en terme de régimes, c’est-à-dire le mode de gouvernement d’un état. L’opinion publique, butin, va aussi avoir une influence sur les fonctionnements des régimes politiques. Le droit constitutionnel a connu depuis la SGM une très forte mutation

quelque chose de manière durable. L'idée de pérennité s'y rattache. Institution juridique Institution judiciaire. Elle est créée par la loi ou la coutume, par une règle de droit. Elle est destinée à permettre aux individus de vivre ensemble dans des structures instituées organisant la société. Elle vient du latin judiciarus, qui qualifie tout ce qui est relatif aux tribunaux. Juge= Judex en latin, qui est la contraction de l'expression Jus dicere : Dire le droit, rendre la justice. Deux conceptions

leur statut défini par des règles d’organisations, utiles dans le rapport de soumission de l’administration au politique. Première Partie : Administration, Politique, Pouvoir Gouvernemental et Agents de l’Etat Chapitre 1 : Administration et gouvernement à la fin de l’Ancien Régime L’Etat se construit en France vers le 16ème siècle et le règne le plus important est alors celui de Louis XIV entre 1661 et 1715. L’absolutisme se développe, la justice s’organise en partie et le droit évolue. On

les affaires de l’état). C’est sur cet empire romain christianisé qui comprend également la Gaulle, que viendra se greffer la tradition germanique. Section 3 : Les barbares. I- Les invasions barbares. Les invasions des peuples barbares se font sentir des le 4e siècle, & s’accélèrent au cours du 5e. Les premières migrations se présentent sous la forme de vagues successives de barbares venus de l’est. Les empereurs d’orient parviennent à sauver leur empire en revanche en occident ils se laissent

orient, il faut revenir aux grands empires des antiquités. Deux grands empires fondateurs, l’empire romain et l’empire chinois (« le milieu du milieu ») ils avaient un caractère universel. Ce qui caractérise l’empire romain est bien la dimension qu’elle a prise, l’empire de chine un empire gigantesque et en construction. Pour marquer le territoire de l’empire romain, les romains tracés des routes se pose la question de la réalité du contrôle. Ces deux empires ont connu des destins différents, l’empire

la fondation de Rome en 753 avant JC. La deuxième période est celle du droit classique qui part du milieu du II ème siècle avant JC jusqu’à la fin du III ème siècle après JC. La troisième période est celle du droit postclassique ou droit du basse empire de la fin du III ème siècle après JC jusqu’à la fin du règne de Justinien. SECTION 1 : LE DROIT ROMAIN ARCHAÏQUE PARAGRAPHE 1 : LE CADRE HISTORIQUE A. FONDATION DE ROME ET LA ROYAUTE On connait la fondation de Rome par des récits d’historiens et

en Turquie à Constantinople. Objet du cour : Comment la tradition juridique occidental a été crée, inventée ? Deuxième période : Débute 476 et se termine en 1100 (début 12ème siècle). * Période mérovingienne (481-751) * Carolingienne (751-987) * Capétienne (987-1100). Toute la deuxième période correspond à un effondrement. Troisième période : Débute en 1100 et s’achève en 1453. On redécouvre le droit romain. Quatrième période : L’époque moderne 1453 fin du moyen-âge