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la pluralité des sources médiévales

24547 mots 99 pages
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Le morcellement du droit, la pluralité des sources médiévales.

Cette période commence à la chute de l'empire romain jusqu'à la renaissance. On remarque du point de vu des sources du droit une originalité. Le droit n'a plus l'unité qu'on lui trouvait au par-avant, il n'y a donc une pluralité des sources du droit. Celle-ci concerne les sources traditionnelles : coutumes, décisions, science juridique. Mais il existe des sources différents: le droit des Francs, de l'église catholique, le droit royal et à nouveau le droit romain.Au moyen-age on a une vision morcelée du droit, on distingue 3 sources du droit français : Le droit Barbare : La loi Salique, propre aux peuple qui ont fait tomber l'empire romain en particulier, les francs ; le droit de l'église catholique romaine : Loi canonique, il est diffusé au point d'imprégner des pants entier du droit Français ; le droit Justinien, est aussi une source à partir du 11ème siècle. Il y'a deux périodes : le Haut Moyen-age (5ème au 10èmes) et le droit savant (11ème au 15èmes).

CHAPITRE 1 : Dispersion des sources : le droit du Haut Moyen-âge.

476 : lorsque le dernier empereur d'Occident est défaussé cette période dure jusqu'à l’avènement capétienne : Hugues Capet . Il y'a 3 étapes : royauté mérovingienne (5ème au 8èmes), cette période reflète le régime de la personnalité des lois ; renaissance carolingienne (8ème au 9èmes), et l'étape de la société divisée : Féodale (9ème au 10èmes).

SECTION 1 : Sources mérovingiennes : personnalité du droit.

L'une des raisons de la chute de l'empire romain est l'invasion barbare. Barbare : Origine grecque, signifie ceux qui ne parlent pas la langue, qui ne connaissent pas la civilisation. Les romains ont pris ce terme pour désigner ceux qui ont envahit et fait tomber l'empire romain : Wisigoths, Burgondes, Allamans, et les Francs avec leur chef Clovis. Celui-ci affronte les autres barbares, il se convertit au christianisme et gagne le soutien de l'église, il parvient à

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