Surface hors œuvre nette

d'un terrain s'est engagé à vendre à une société des parcelles, sous condition suspensive de l'obtention d'un permis de construire concernant un ensemble de bâtiments à usage commercial avec une surface hors oeuvre nette (SHON) de 6 000m2 sur le terrain vendu; cette SHON représentant le maximum de surface que pouvait représenter la parcelle, la société a demandé la délivrance d'un permis de construire pour une SHON de 2 250m2. Le maire a délivré ce permis de construire par un arrêté datant du 1er

aux termes utilisés pour l’application des règles des différentes zones visées au TITRE II du présent règlement COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (C.O.S.) Le coefficient d'occupation du sol est le rapport exprimant le nombre en m2 de plancher hors 2 œuvre net susceptibles d'être construits par m de sol. Pour une même zone ou partie de zone, des coefficients différents peuvent être fixés suivant la nature, la destination et les modalités de l'occupation ou de l'utilisation du sol. Le coefficient

DEVOIR N°2 Le 23 février 2012 Exercice 1 : 1.2 Analysé économique * Historique : Il s’agit d’une affaire familiale sous forme de SARL créée en 1977, reprise en 2001 par les époux KHALIE. Le dernier exercice annonce un chiffre d’affaire hors taxes de 649 K€. * Les Hommes : Le dirigeant (43 ans) a exercé pendant 20 ans en tant que charcutier dans une entreprise de renom. Animateur dynamique, Mr KHALIE gère la comptabilité et de l’administration. Marié sous le régime de la séparation

locales et sont d'une manière générale calculées en fonction de la surface de plancher de la construction à édifier. La taxe locale d'équipementIl s'agit notamment de la taxe locale d'équipement (TLE). Redevable dès la délivrance du permis de construire, elle s'applique de plein droit dans toutes les communes de plus de dix mille habitants. Son montant (entre 1 et 5 %) est calculé à partir de la surface de plancher hors œuvre nette à laquelle est appliquée une valeur forfaitaire au mètre carré

diffuser des programmes comprenant du son et de l'image en noir et blanc. La première amélioration aura été l'image en couleur apportée dans les années 70 puis ensuite se fut autour des télévisions LCD et Plasma pour garantir une image encore plus nette. Actuellement les télévisions sont tous munis des d'une qualité d'image parfaite avec la haute définition. Dès 2010 la télévision pourrait basculer dans une nouvelle ère. Jusqu'à présent elle était seulement équipé d'une image en 2D définit par la

remplacement des fenêtres pour améliorer le confort thermique… Or, une mauvaise isolation des parois extérieures est responsable de 25 % des déperditions thermiques, contre 13 % pour les fenêtres. L'explication est simple : il y a plus de surface de murs extérieurs que de surface de vitrage. L'isolation d'un logement passe donc aussi par l'isolation des parois extérieures. A titre de comparaison : • un mur en pierre de 50 cm = 1 cm de polystyrène, • un mur de 45 cm maçonné avec de petites briques

l’ouverture du bureau de recherche surréaliste le 11 octobre 1924, l’apparition du premier texte surréaliste le 18 octobre, et l’apparition du premier manifeste du surréalisme en octobre 1924. Les nouveaux modes d’expressions : Afin de créer des œuvres venant du plus profond d’eux même, les artistes surréalistes on créés de nouvelles techniques d’expressions : L’écriture automatique : c’est un procédé d’écriture qui consiste à écrire le plus rapidement possible, sans aucune contrainte, dans

Périphérique au nord, l’avenue de la Porte de Clichy à l’est, la rue Cardinet au Sud et les voie ferrées du faisceau St-Lazare à l’ouest. L’opération a vu le jour en 2001 bien qu’elle n’ait réellement commencé qu’en 2003. Surface exploitable totale : 215 230 m2 (Surface Hors Œuvre Nette) Ce quartier sera composé à terme de : 59% de logements Création de 3400 logements, dont 50% sociaux
ce qui excède les quotats demandés par le PLH ( Le programme local de l'habitat est, en France, le principal dispositif

FORMATION 3 - Effet de cliquet C - Questions d'appréhension spatiale et de logique 11. Un promoteur achète trois terrains ayant des formes particulières (plan joint) : a) Calculez les surfaces en ha de A, B et de C. b) Calculez le nombre maximum de m2 de Surface Hors œuvre Nette (SHON) totale constructible sachant que le COS moyen sur A et B est de 1,4 et le COS de C est de 0,6. c) Ce promoteur veut construire un programme mixte de logements de 100m2 et de 40m2 sur A et B,

GROUPE OCP L’O.C.P emploie des effectifs très importants relevant de divers domaines de Géologie, Chimie, Mine, Gestion . . . . . etc. Ce personnel est régi par le statut du mineur du 1er janvier 1973 et il est classé en trois catégories :  Les Hors-Cadre : HC ingénieurs et assimilés.  Les TAMCA: Techniciens, Agents de Maîtrise et Cadres Administratifs.  Les OE : Ouvriers et Employés. Les TAMCA et les OE sont eux-mêmes classés en catégories :  Les TAMCA : Petite maitrise : Grande maitrise