Séparation Des Pouvoirs 1789 1870

juge constitutionnel, qui en France prend le nom de C.Constitutionnel , s'est le gardien qui veille aux respects de la Constitution. La juriste prudence de la constitution juge de l'action, il fixe un cadre au pouvoir publique sur les fondements de la Constitution. Certaine action des pouvoirs sont sanctionnées par le C.C " Ex: la loi Hadopie a été révisé par la C.C, la considérant pas conforme". Introduction générale au Droit Constitutionnel. Le droit Constitutionnel s'est tt d'abords le

raisonné des sciences, des arts et des métiers » sous la direction de Diderot et d'Alembert. Diffusé en Europe à l'époque des Lumières. | 1789-1799 | La Révolution française | 14 juillet 1789 : prise de la Bastille Prison royale prise par les Parisiens. Evènement qui symbolise la victoire de la liberté sur la monarchie absolue. | Août 1789 : déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Texte fondateur du nouveau régime politique de la France. Ses principes sont inspirés des Lumières

Février 48, une nouvelle révolution éclate, c’est la 3eme révolution après celle de 1789 et celle de 180. La monarchie est emportée au profit de la 2eme Republique. Celle-ci est éphémère, renversée a son tour le 2 Dec 1851 lors d’un coup d’Etat. Elle laisse la place au 2nd empire qui disparaît au lendemain de la défaite contre la Prusse en 1870. Dés lors, les républicains vont faire en sorte d’enraciné la Rep & pour longtemps. I. De la 2ème Republiqueà la fin du 2nd Empire. 2ème Republique:

Les français et les libertés de 1870 à 1914 Les libertés fondamentales, à savoir la liberté de conscience, d'opinion et d'expression ont été pour la première fois énoncées comme telles dans la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789. Avec la disparition du Second Empire et la naissance de la Troisième République le 4 septembre 1870, les français pensaient que ces libertés allaient leur être enfin acquises. Mais les élections de 1870 feront néanmoins paraître une majorité conservatrice

entre 1789 et 1958. Durant cette période, la France va connaitre 3 monarchies, 4 républiques et 2 empires. Les différents textes constitutionnels présentent une multitude de combinaisons allant du pouvoir personnel au régime parlementaire en passant par la balance des pouvoirs ou encore par le régime d’assemblée. Le but ici est de faire surgir les principaux schémas constitutionnels en montrant les évolutions en matière d’institution et de droit. Cette partie comportera donc 6 titres: • 1789 - 1799:

en cause avec la Révolution 1789, à partir de cette date on peut distinguer trois periode de se développement des institution juridictionnelle. A- Première période: de le Révolution à l'Empire. La Révolution Française le 04 aout 1789 c'est l'abolition des privilége et les juridictions ségneuriales, ainsi que les privilèges de juridiction est ce qu'on appel la vénalité des charges, cela signifie que l'on peut acheter la charge du juge par exemple. Le 3novembre 1789 les parlements d'anciens régimes

de Nantes qui permet à ces derniers de pratiquer librement leur culte. o 1661-1715 : règne personnel de Louis XIV. C’est le roi de France qui incarne le principe de la monarchie absolue de droit divin (volonté d’exercer un pouvoir total sur les sujets, pouvoir qui serait conféré par Dieu). En 1661, à la mort du cardinal Mazarin, il décide de prendre seul les décisions dans tous les domaines. Sous son règne, la France devient la première puissance d’Europe. M. Haddak, collège Voltaire

d’histoire Obscurantisme= refus du progrès. Xénophobe haïr l’etrangé Démocratie= séparation des pouvoirs Président du conseil= 1er ministre Révolution française= 1789 1830= algérie colonie fr Marseillaise= 1880 par rouget de l’Isle 1881=liberté de la presse 28 mars 1882= école obligatoire/ jules ferry =avocat et plusieurs fois 1er ministre. 1884= liberté syndicale 1901= de crée une association 1905= séparation de l’église de l’état, religion reste du domaine privé 1944= droit de votes des

institutions grâce auxquelles le pouvoir s’établit, s’exerce et ce transmet dans l’Etat » (G. BURDEAU). Aujourd’hui toutefois, cette définition ne correspond plus exactement à la réalité du Droit constitutionnel. Sans doute l’objet initial du droit constitutionnel, à savoir l’organisation des institutions politiques qui demeure et concerne toute son importance. Et de nos jours encore le Droit constitutionnel peut en partie être défini comme l’ensemble des règles concernant le pouvoir de l’Etat, c'est-à-dire

Diderot et d'Alembert, elle est l'un des moyens de diffusion des idées des Lumières. 1789-1799 La révolution Française La France connaît 10 années agitées e bouleversements qui, sur tous les plans, font disparaître l'Ancien Régime. 14 juillet 1789 Prise de la Bastille En s'emparant de cette forteresse-prison royale, le peuple parisien signifie son rejet de l'Ancien Régime et de la monarchie absolue. Aout 1789 DDHC Adoptée par L’Assemblée nationale constituante, elle pose les principes d'une