Séparation Des Pouvoirs Dans La Constitution De 1795

monarchomaques » b) Les théories des Lumières 2) La diffusion des idées nouvelles Section II La crise des institutions A- Des institutions figée 1) Une absence de centralisation 2) Un relais obsolète de l’administration : les officiers B- Des contre-pouvoirs trop puissants 1) les parlements 2) les Etats-généraux Chapitre II La révolution Section I La fin de l’Ancien régime : les Etats généraux et la constituante A- La révolution politique 1) Les Etats-Généraux 2) l’avènement de la Nation

LA REVOLUTION FRANCAISE: 1789: débute par un système constitutionnel dans un état non-constitutionnel, monarchie absolu a l’aube de la révolution; pas de pouvoir qui contrebalance.(néanmoins il peut exister des monarchies démocratiques du type Grande-Bretagne, Espagne, Norvège, Suède, Belgique…). Louis XVI est donc détenteur d’un pouvoir absolu même s’il est obligé quelquefois d’écouter le peuple, mais pas de protestation direct contre le roi.(1757:affaire de Damien contre Louis XV, Damien était

dans les orientations politique. //t les réformes, reconstructions qui nous intéressent sont l’œuvre d’une minorité, d’une élite, représentants de la nation, membres des assemblées révolutionnaires inconnus du grand public. Ex : Durand Maillane= Constitution civile du Clergé de 1790 * Travail lié aux pétitions populaires Le travail du législateur de la révolution n’est pas coupé des aspirations populaires. L’individu, le peuple a pu intervenir pour suggérer, demander, exiger. Révolution= moment

anglais qu’ils veulent placer Louis XVIII au pouvoir. A l’opposé, les partisans de Robespierre manifestent à Paris. Les députés se méfient des premiers en adoptant le décret des deux tiers (qui empêchera l’arrivée de députés royalistes) et arrêtent les deuxièmes en envoyant l’armée. Une nouvelle Constitution est adoptée en août 1795 qui contentera les deux partis. La Convention est clôturée en octobre marquant le commencement du Directoire. A présent le pouvoir exécutif est constitué de 5 membres. Il

La révolution française de 1789 permet de tourner la page de la monarchie absolue. Les citoyens français désirent désormais être des hommes libres et égaux en droit ; Ils veulent aussi l’établissement d'une constitution écrite dans laquelle apparaît la séparation des pouvoirs d’où l'article de 16 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Le peuple français désire tout simplement un pays démocratique. La démocratie est un gouvernement du peuple , par le peuple , pour le peuple , c'est

dissertation : « peut-on séparer les pouvoirs ? » Aujourd’hui les pays à économie de marché sont tous des démocraties, c’est un élément important pour le développement économique d’un pays. Nous savons qu’il est préférable qu’un pays ait une constitution et pour cela la séparation des pouvoirs est indispensable. L'article XVI de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1798, cité par le préambule de la Constitution d'octobre 1958 dispose que : « Toute Société dans laquelle la

Le tiers état majoritaire est doublé et représente a lui seul la moitié de l'assemblée avec le clergé et la noblesse. On réunit les représentants élut. Au moi de juin a lieu une première réunion. Le tiers état ( 1/2 de l'assemblée ) établit une Constitution. Les état généraux deviennent donc une assemblée nationale constituante le 17 juin 1789. 1e révolution Suite a cela il y a une prise de la Bastille par le peuple Le 4 août 1789--> suppression des privilèges => + d'ordre 2ème révolution Le 26

l'Etat demeure ». Les causes de la révolution La société française connait des tensions avec le pouvoir royal qui sont l'aboutissement des luttes engagées depuis des siècles. La société est étrangère au pouvoir et demande des réformes. Un élément nouveau surgit, c'est la remise en cause doctrinale des fondements du pouvoir. La philosophie des Lumières propose des nouveaux fondements au pouvoir politique plus en rapports aux aspirations de la société. S.1 L'Etat monarchique en crise ou les

libéralisme économique (‘’laisser-faire, laisser.passer’’) ; Locke (1632-1704) : précurseur du libéralisme en Angleterre, pour lui, le droit de propriété est fondamental. Montesquieu (1689-1755) : il introduit l’idée de la séparation des pouvoirs, pour assurer la liberté. Quesnay (1694-1774) : Smith (1723-1790) : en commun avec Locke et Quesnay, il dit que les hommes doivent être libres, comme l’économie, pour ne pas le rendre dépendant. Rousseau (1712-1778) :

constitutionnelle on date de 1789 à 1958. En 1787 à 2013, les USA ont une seule constitution, 1789 à 1858 il y a en France 15 constitutions. Nous sommes donc instables en matière constitutionnelle. La plus courte durée de la constitution a été 0h0minOsec, de 1793. On la voté par referendum, on l’adopte, une fois adopté, le gouvernement devient révolutionnaire tant qu’il n’y aura pas la paix. C’est la terreur. Constitutions très nombreuses avec durée de vie très courte. La plus longue à été la IIIème