Tarn-et-Garonne

02 37 30 87 44 E-mail : a.deltroy@cdg28.fr Tél. : 02 98 64 11 30 Fax : 02 98 64 11 59 Code minitel : 3615 CDG 29 E-mail : cdg29@cdg29.fr Tél. : 04 66 38 86 86 Fax : 04 66 38 86 87 E-mail : cdg30@cdg30.fr 31 - CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-GARONNE 1 rue G. Marconi Tél. : 05 62 47 96 00 B.P. 94424 Fax : 05 61 54 71 52 31405 TOULOUSE CEDEX 4 E-mail : contact@cdg31.fr Site internet : www.cdg31.fr 32 - CENTRE DE GESTION DU GERS Maison des Communes 41 rue Jeanne d’Albret B.P. 2 32001 AUCH CEDEX

r : P. ROYET (Cemagref) Membres : G. DEGOUTTE (ENGREF), M. GIRARD (SOMIVAL), M. LINO (ISL), J. TEYSSIEUX (COYNE & BELLIER), G. TRATAPEL (CNR) Sous-Groupe Vie de l’Ouvrage A n i m a t e u r : Ph. VINCENT (EDF) Membres : A. EMERIAU (DDAF Lot-et-Garonne), Ph. MARTIN (CACG), G. MICHEL (SCP), P. ROYET (Cemagref) Chapitre Choix du site et du type de barrage J.-P. BECUE (SAFEGE), G. DEGOUTTE (ENGREF) et D. LAUTRIN (Cemagref) Chapitre Prédétermination des crues J. LAVABRE (Cemagref) Chapitre Gestion

cour d’appel Il existe 35 cours d’appels sont quatre dans les départements d’Outre mer. Le ressort territorial de chaque cour d’appel comprend souvent plusieurs départements. Ainsi, la cour d’appel de Toulouse regroupe la Haute Garonne, l’Ariège, le Tarn et le Tarn et Garonne. Présidée par un premier Président, la cour d’appel est le plus souvent divisée en chambres, chacune d’elle étant composée de deux conseillers et d’un Président. Le ministère public y est représenté par un procureur général assisté

France, 40 % en Allemagne et 45 % en Grande-Bretagne. Pendant une grande partie du XIXe siècle, la rupture entre le monde rural et le monde industriel est loin d’être totale. On connaît l’exemple des ouvriers-paysans de Carmaux (dans le département du Tarn), la future circonscription de Jean Jaurès, qui jusqu’aux années 1870, n’hésitaient pas à s’absenter de la mine aux moments des grands travaux agricoles, en particulier les moissons, pour aller travailler sur leur exploitation. Et, jusqu’à la guerre

formes déterminées les affaires contentieuses qui peuvent s'élever à l'occasion de l'impôt ou relativement à l'administration ». Cette proposition n’a pas été retenue par l'Assemblée constituante. Sur les observations du député Jean-Pierre Pezons 1 (du Tarn), elle craignait qu'on ne fît un rapprochement entre lesdits tribunaux d'administration et les juridictions spéciales (notamment les cours des aides) de l’Ancien Régime qu'elle était fermement décidée à supprimer (Cf. supra, p. 20) ; 2. Une proposition

84 14 07 07 Caarud@le-pelican.org Espace Solidarité : lundi/Mardi/Jeudi/ Vendredi : 13h30-15h30 LA BOUTIK CAARUD 20 rue Georges D'Amboise 76000 Rouen 02 35 70 41 20 LA BOUSSOLE CSAPA 30 rue de la Tour de Beurre 76000 Rouen 02 35 89 91 84 CAARUD TARN ESPOIR 179 avenue Albert 1er 81100 Castres 05 63 71 24 24 / 06 30 56 02 55 tarn.espoir@wanadoo.fr caarudtarn@orange.fr Castres : lundi 13h30-17h30 Albi (17 rue Athon) : jeudi 12h-17h30 Lavaur (1 rue safran) : mardi 14h-17h ANPAA 83 8, rue Pressencé

permettent de satisfaire la demande intérieure et d’exporter. Le sol se partage entre les céréales, la vigne, les plantes sarclées et les cultures maraîchères particulièrement florissantes dans certaines zones spécialisées (les fruits dans le Tarn et Garonne) et plus généralement à proximité des grandes ville qui ont une forte demande. 2. Les transformations révolutionnaires a) suppression des droits féodaux (notamment chasse et pêche) et de la dîme, mais pas d’abandon des droits fonciers, qui peuvent

alors que tt le contraire à Paris (ex: romans de Balzac). Complexe d'infériorité des provinciaux, et de supériorité des parisiens. La mode parisienne fascine. La carte de 1790 évolue peu pour les départements, ex: création du département du Tarn et Garonne par napoléon en 1808. ex: département de Rhône et Loire partagé en loire et rhone. Ex: au nord de Marseille, enclave qui correspond à un territoire pontifical, que la France annexe pendant la révolution et devient département du Vaucluse.

Nîmes Cedex 4 04 66 76 26 07 rdrcpp@aides30.org AIDES Haute-Garonne 16, rue Etienne Billières 31300 Toulouse 05 34 31 36 60 aidesmp@aol.com 41 avenue Boucicaut 71100 Chalon sur Saône 09 54 65 46 65 caarud16kay@sauvegarde71.fr CAARUD AIDES Béziers LA BOUTIK CAARUD AIDES Ille-et-Vilaine Interm’aides 20 rue Georges D'Amboise 76000 Rouen / 02 35 70 41 20 LA BOUSSOLE CSAPA 30 rue de la Tour de Beurre 76000 Rouen 02 35 89 91 84 CAARUD TARN ESPOIR 179 avenue Albert 1er 81100 Castres 05 63 71 24 24

choisiront la salle où faire une exposition de cette vraie ville imaginaire. Ils trouveront aussi un titre pour l'exposition, en français et dans une ou plusieurs autres langues : Exemples : Une ville de rêve : Frissac-sur-Tarn ! Découvrez Frissac-sur-Tarn À la découverte de Frissac-sur-Tarn ... La réalisation de ce projet peut prendre beaucoup de temps. Une bonne partie du travail de recherche et même de réalisation pourra être fait en dehors des heures de cours. Naturellement, en classe, le professeur