Thémis

L’incorporation de la citoyenneté », Sociologies et sociétés, vol. 31, no 2, aut. 1999, p. 41-64. CHÂTELET, François, Olivier DUHAMEL et Évelyne PISIER, Histoire des idées politiques, Paris, Presses Universitaires de France, 1982, 326 p., coll. « Mementos thémis ». CHAZEL, F. et J. COMMAILLE, dir., Normes juridiques et régulation sociale, Paris, L.G.D.J., 1991, 426 p., coll. « Droit et société ». CROZIER, Michel, État modeste, État moderne : Stratégies pour un autre changement, Paris, Éditions du seuil, 1991

consentement à la procréation médicalement assistée. La question de savoir si ce consentement équivaut à une reconnaissance anticipée et irrévocable de paternité est discutée en doctrine: Monique OUELLETTE, Droit de la famille, 3e éd., Montréal, Éditions Thémis, p. 88 ; Mario PROVOST, "La procréation médicalement assistée" dans Droit de la famille québécois, Montréal, C.C.H., vol. 1, 50-215; Sonia LE BRIS, "Procréation médicalement assistée et parentalité à l'aube du 21e siècle", (1994), C.P. du N., 133;

était en effet liée à l'idéal grecque d'isonomie (égalité devant la loi), issu des réformes clisthéniennes en -508, et au fondement de la démocratie athénienne3. Ces réformes conduisent à l'éloignement du concept de nomos vis-à-vis du thesmos et de la themis (souvent traduit par justice, mais dénotant, chez Homère par exemple, ou dans les lois de Dracon et les lois de Solon, un sens oraculaire): lenomos prend son sens moderne d'une loi dictée par la politique, d'un dispositif unifiant la loi, l'écriture et

2007 ----------------------- [1] Projet de loi 38, 1992, c-57 [2] Cardinal c. Syndicat de la co-propriété Le Plateau A.B.C., JE95-983 (C.S.) [3] Article 2917 C.c.Q. [4] Lafond, Pierre-Claude, "Précis du droit des biens", [1999], Les Éditions Thémis, pp. 1067 ss. Lamontagne, Denys Claude, "Biens et propriétés", Les Éditions Yvon Blais Inc., 3e ed., [1998] pp 378 ss. [5] Droit civil canadien, Vol. 9, page 378 [6] Monique Breton c. Jean-Yves Lamonde, AZ-88011186 [7] Article 2910 C.c.Q. [8]

qu’il s’agit de nullité. 30 Pour une étude complète des nullités, voir Carbonnier, Droit civil, éd. Thémis, les obligations, 1979, § 48 et s.; Mazeaud, op. cit., leçons de droit civil, Tome 2, éd. Par Michel de Juglard, 1er. Volume, Obligations, 1973, n° 299 et s.; Starck, Droit civil, Obligations, librairie techniques 1972, n° 1628 ; Farjat, Droit privé de l’économie, Théorie des obligations, éd. Thémis , 1975, p. 325 et s. 27 10 En France, ce fondement a vite été abandonné après avoir été

recherches-développements, conquérir de marchés nouveaux. C’est dans ces conditions qu’elle sera compétitive et pourra progresser au rythme de ses concurrents. 24 Flouzat D. (1972); Economie contemporaine. Tome 1 : Les fonctions économiques ; éd. Thémis ; p. 136 Boulding K. E. (1950). A reconstruction of economics, New York, J. Wiley and sons, p. 26. 30 25 Analyse Socio-économique De La Filière Compost Aussi la survie de l’entreprise implique une indépendance financière à l’égard des créanciers

spécialement cette dernière approche” . 8 9 10 7 8 Schwartzenberg (R.G.), Sociologie politique, Montchrestien, Collection Domat Science politique, IV ème édition, 1988 Duverger (M.), Sociologie de la politique, éléments de sciences politiques, P.U.F., Thémis, Paris, 1973 9 Duverger (M.), Idem. 10 Duverger (M.), Idem. Cours de sociologie politique (2005-2006) 9 Chawki GADDES www.chawki.gaddes.org S’allient d’ailleurs à cet avis Reinhard Bendix et Seymour Martin Lipset et Raymond Aron. Aron

travaux et les jours Un Régimes Politique : La monarchie Monarchie comme forme la plus ancienne de Gouvernement Pouvoirs religieux, militaire, politiques et Judiciaires Présence de conseillers Organisation d’une cour : Aèdes. Dans Homère : Thémis : Fille de la terre et du ciel étoilé épouse de Zeus. Garante de la justice et de la paix ; Elle est représentée avec une balance. Elle cherche L’équité et la justice Thémistes : Ce sont des décisions, quelque chose d’établi. Rattachement des

confondue avec Cybèle. Avant qu’Apollon fût en possession de l’oracle de Delphes, c’était Tellus qui y rendait ses oracles ; elle les prononçait elle-même ; mais elle était de moitié en tout avec Neptune. Par la suite, Tellus céda tous ses droits à Thémis, et celle-ci à Apollon. Uranus ou Cælus, en grec Ouranos table Uranus ou Cælus, le Ciel, était fils d’Éther et du Jour. Selon Hésiode, Uranus était plutôt fils d’Éther et de la Terre. Quoi qu’il en soit, il épousa Titéia ou Titée, c’est-àdire encore

Droit administratif général, tome 2, Montchrestien. ► Odile de DAVID BEAUREGARD-BERTHIER, Droit administratif des biens, Gualino éditeur. ► Charles DEBBASCH, Jacques BOURDON, Jean-Marie PONTIER, Jean-Claude RICCI, Droit administratif des biens, Thémis, PUF. ► Philippe GODFRIN, Droit administratif des biens, Armand Colin. ► André de LAUBADERE, Jean-Claude VENEZIA, Yves GAUDEMET, Traité de droit administratif, tome 2, L.G.D.J. ► Christian LAVIALLE, Droit administratif des biens, coll. « droit