Tonne d'équivalent pétrole

d’améliorer les connaissances des propriétés des substances chimiques et des dangers liés à leurs usages. Ainsi, ce règlement prévoit une évaluation et un enregistrement de toutes les substances chimiques fabriquées ou importées à raison de plus d’une tonne par an. Ces évaluations serviront à acquérir les connaissances requises pour une gestion adaptée des risques liés aux utilisations de chaque substance. Elles seront supportées par les fabricants et importateurs. Parallèlement, chaque utilisateur de

L’ETUDE Le développement durable est depuis 2009 un leitmotiv de la politique marocaine. Les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique sont de plus en plus présentes dans la discussion politique au Maroc. Dans un contexte de hausse du prix du pétrole, avec un impact considérable sur la balance commerciale, elles représentent l‘alternative la plus intéressante pour réduire la vulnérabilité économique du pays dans le secteur énergétique: elles constituent une richesse immense, presque inexploitée

TECHNOLOGY Station HEXAPOD (5,5 m) destinée à la réception des données des satellites haute résolution PLÉIADES PLÉIADES En octobre 2003, le CNES et EADS ASTRIUM signent un contrat pour lancer deux satellites compacts d’une masse d’une tonne. Ainsi débute le programme PLÉIADES qui va doter la France d’une constellation de satellites d’observation à haute résolution (70 cm) très performants. Le premier lancement est programmé pour début 2010, le second pour mi-201 1. La grande agilité de

terme, c'est-à-dire des biens matériels, mais pas nécessairement de l'argent, ni uniquement de l'argent : un puits de pétrole, une mine d'amiante, une chute, un lac, des terrains, une usine, un cours d'eau, une maison de rapport, etc. La société de consommation Retour à la table des matières Le jour où l'on a commencé à donner de l'argent (ou quelque chose d'équivalent) en échange du travail ou d'un produit quelconque, au lieu de donner, comme d'habitude, du maïs, des pagnes, des arcs

considération d'un motif d'intérêt général suffisant ». La CEDH va aussi s'intéresser à ce principe de non rétroactivité en matière civile. Le principe de non rétroactivité formulé par la convention EDH, ne concerne que la matière pénale. Il n'y a pas d'équivalent en matière civile. Pourtant la CEDH va utiliser un autre texte. Elle utilise l'article 6 §1 de la Convention EDH qui énonce le droit à un procès équitable. Sur la base de ce texte la CEDH estime que l'on ne peut pas modifier en cours de procès

notamment celles dont le Groupe se sert pour fabriquer ses produits alimentaires et ses boissons (principalement le lait et les fruits), pour emballer ses produits et les transporter (le PET, le polystyrène, les cartons légers et les dérivés du pétrole) sont susceptibles d’avoir un effet négatif sur les résultats du Groupe. Les variations dans l’offre et la demande au niveau mondial ou régional, les conditions climatiques et les contrôles étatiques pourraient avoir un effet significatif sur le prix

lui être facturé va correspondre au service demandé (ex : suisse on doit acheter un sac.) Pour l’industriel qui a à faire à une redevance et qui a une production qui demande que ce soit une ou plusieurs bennes = le service est facturé au nombre de tonne. Donc l’entreprise peut mettre en concurrence le service offert par la collectivité avec des entreprises spécialisées dans le recyclage. Autre exemple : il est jurisprudentiel. Pendant longtemps les tarifs pratiqués sur l’autoroute ont été considérés

notamment celles dont le Groupe se sert pour fabriquer ses produits alimentaires et ses boissons (principalement le lait et les fruits), pour emballer ses produits et les transporter (le PET, le polystyrène, les cartons légers et les dérivés du pétrole) sont susceptibles d’avoir un effet négatif sur les résultats du Groupe. Les variations dans l’offre et la demande au niveau mondial ou régional, les conditions climatiques et les contrôles étatiques pourraient avoir un effet significatif sur le

régionaux permettant d’optimiser les compétences et les effets volumes. En effet, les prix sont influencés par l’offre et la demande au niveau mondial et régional, par les cycles économiques mais aussi par les capacités de production et le prix du pétrole ; • les matières premières énergétiques. Elles représentent une part limitée des achats du Groupe. L’évolution du prix des principales matières premières peut contribuer de manière importante à la volatilité des résultats du Groupe (voir Note 31

familles stratégiques correspondant à des marchés mondiaux (aluminium, cire, plastique…) et via des programmes d‟achats locaux coordonnés au niveau du Groupe Bel pour les familles ne permettant pas une globalisation de l‟approche. Les cours du pétrole et de ses dérivés sont un facteur impactant du coût des emballages, soit parce qu‟ils entrent directement dans la composition de l‟emballage (plastique …) soit parce qu‟ils sont une source d‟énergie indispensable à la production de certains d‟entre