Transport de fonds

36 Article 23 du CII. Article 26 du CII. Article 27 du CII. 8 L’encouragement aux investissements dans le transport est accordé dans un but de promotion des activités économiques et non en vue de limiter la pollution, puisqu’il est accordé sans distinction à tous les types de transport : transport international routier de marchandises, transport maritime, aérien et transport routier de personnes37. Le CII accorde les mêmes incitations à l’investissement dans l’habitat social, à la construction

Invest lance son fonds régional Argan Infrastructure Fund est doté d'une enveloppe initiale de 750 MDH. Publié le : 17.12.2010 | 16h56 Pour tirer profit des opportunités d'affaires que recèlent l'Afrique du Nord et l'Afrique subsaharienne, notamment dans le secteur des infrastructures, Argan Invest, filiale et plateforme de gestion du fonds d'investissement du Groupe FinanceCom, lance, à travers Infra Invest, sa filiale spécialisée dans la gestion de fonds infrastructure, un fonds d'investissement

(en milliards d’euros) Budget 2010 Variation par rapport à 2009 CONSTRUIRE UNE EUROPE SOCIALE KV-30-09-138-FR-C Croissance durable Compétitivité, dont Éducation et formation Recherche Compétitivité et innovation Réseaux d’énergie et de transport Agenda social Projets énergétiques (plan de relance de l’économie européenne) Cohésion, dont Convergence Compétitivité régionale et emploi Coopération territoriale Ressources naturelles Environnement Dépenses agricoles et aides directes Développement

qu’elle possède Le bilan se présente sous forme d’un tableau divisé en deux parties : la partie droite représente les ressources de financement de l’entreprise et dite Passif la partie gauche représente les emplois des ressources (utilisations des fonds et dite Actif Actif du Bilan ( emplois) Passif du BILAN ( ressources/ origines) Ensemble des biens que l’entreprise possède Origine de financement des biens figurant à l’actif Le Bilan décrit de deux façons différentes les mêmes richesses c’est

l’ensemble ( groupe d’objectifs sur les quels existe un consensus dans l’ensemble considéré » Deux modèles d’intégration : 1- le modèle de l’intégration par le marché et la concertation des politiques économiques au niveau sectoriel (agriculture, transports, énergie, commerce extérieur, harmonisation des politiques sociales, fiscales….) l’exemple le plus concret est fourni par la CEE. 2- le modèle d’intégration par la planification, et la spécialisation au niveau de la production, à l’instar du CAEM

Frais d’approche Enregistrement du contrat Enregistrement au registre de commerce Honoraires et commissions Frais d’étude Licence, brevet, marque… Frais de déplacement du promoteur Frais de transport des équipements Formation Fonds de commerce, doit de bail Conseils juridiques Total frais d’approche (1) Frais d’aménagement Nivellement, terrassement Raccordement : eau, électricité, gaz… Raccordement :tél, fax…

Offre de Transport Urbain dans la Ville de Cotonou AVERTISSEMENT L’Université Polytechnique Internationale Docteur OBIANG N’GUEMA MBASOGO (l’UPI- ONM) n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans ce rapport. Ces opinions doivent être considérées comme propres à son auteur. Page i Offre de Transport Urbain dans la Ville de Cotonou Page ii Offre de Transport Urbain dans la Ville de Cotonou REMERCIEMENTS Page iii Offre de Transport Urbain

budgétaire I – Les fonds structurels a) Définition des fonds structurels c’est aussi appelé subvention. Elles visnt a aider les pays pauvre dans leur retard pour se rapporocher au mieu des pays riches. Ils st attribué pour 7 ans. Avec l’élargissement de l’ue ces fonds doivent être constamment recalculé et rediviser équitablement. => augmentation obligatoire des budgets Ex : aprs les élargissement succéssif de 2004 et 2007 ces fond on augmenté de moitié. b) Les fonds structurels lors de

d'acquérir de M. FRANÇOIS un fonds de commerce aux conditions suivantes: Fonds commercial 500 000 Agencements 100 000 Stock de marchandises 300 000 Soit au total 900 000 • Monsieur FERNAND verse au moment de la signature 400000 € et s'engage et s'engage à verser le reste sur un an. • D'autre part, M. FERNAND a ouvert un compte bancaire sur lequel il a versé 300 000€. . Le Bilan de M. FERNAND se présente comme suit ACTIF BILAN DE L'ENTREPRISE AU … PASSIF Fonds commercial Agencements

| Salle de conférence + vidéo projecteur | 1 | 2 |   |   | PM | 2 | Pause café | 45 | 5 | 2500 | 562,500 | Pris en charge par l'UNICEF | 3 | Déjeuner | 45 | 3 | 5000 | 675,000 | Pris en charge par l'UNICEF | 4 | Transport des participants | 39 | 2 | 7000 | 546,000 | Déterminé en fonction de la distance | 5 | Prise en charge des CPS du Borgou | 10 | 4 | 35000 | 1,400,000 | Chaque partenaire à droit à un DSA de 40000 mais il est fait un retrait