Travaux dirigés

ATTENTION 1-Contrôle continu : ce mode de contrôle implique la participation de l’étudiant aux travaux dirigés. Il est recommandé pour les étudiants non salariés et est obligatoire pour les étudiants boursiers. Il peut être changé d’un semestre sur l’autre (attention à la date limite inscrite dans le livret de l’étudiant). 2-Contrôle terminal : ce mode de contrôle dispense l’étudiant de participer aux travaux dirigés. Il s’adresse particulièrement aux étudiants salariés et ne peut être choisi par l’étudiant

La 1ère année de la Licence A.E.S. est organisée en 2 semestres. L’inscription aux travaux dirigés est effectuée par le Secrétariat pédagogique de la filière AES 1 à réception de cette fiche, il est donc important de la rapporter au secrétariat. Les étudiants salariés sont priés d’agrafer à cette fiche une pièce justificative (emploi déclaré) précisant les jours et heures de travail. 1 I - TRAVAUX DIRIGES GROUPE DE TD :………….. (Indiqué par le Secrétariat pédagogique) 1er semestre Droit

TRAVAUX DIRIGES PROCEDURE CIVILE SEANCE 3 DECAMPS CLARA SEANCE 3 : Compétence juridictionnelle I- Commenter l’arrêt suivant : - Cour de cassation, chambre commerciale du 20 septembre 2011, n°10-16.569 : La chambre commerciale de la Cour de cassation a rendu un arrêt le 20 septembre 2011 relatif à la compétence des juridictions françaises dans un action en contrefaçon opposant une marque française et une société étrangère commercialisant ses produits de contrefaçon sur internet. En

endroits où les moines ont le droit de parler. Les moines effectuent les tâches nobles comme copier des livres, tenir les registres de comptabilité, faire des recherches spirituelles, cuisiner, s’occuper de la forge, des étangs, du sellier, diriger les travaux des champs et des bois … Les frères convers, qui étaient des laïcs, s’occupaient des tâches matérielles et exécutaient les ordres donnés par les moines dans les différentes activités citées ci-dessus. Dans tous les cas, une abbaye doit produire

1 Les choix dépendent de l’utilité des biens. ................. 13 2 Les sources de possibles déséquilibres ..................... 29 Exercices.......................................................................................... 30 Travaux dirigés Comment tenir compte de l’inflation pour évaluer le PIB ?. .......................................................... 31 C PARTIE 1 La production dans l’entreprise ................... 34 Question 1 Comment l’entreprise produit-elle ? .

plus le temps de musarder. Au boulot ! donc. L'enseignement dans les disciplines dites fondamentales, dont le droit constitutionnel en première année, comporte une partie théorique, le cours magistral, et une partie pratique, les séances de travaux dirigés. Il doit permettre à l'étudiant, dans chaque discipline, d'acquérir les connaissances nécessaires et de les mettre en application, dans sa vie professionnelle, certes, mais aussi à l'occasion des examens. Cette double finalité, à long terme et

| Semaine 27 | |Cours (mardi, mercredi) |travail à la maison : Préparations du cours |Travaux Dirigés (jeudi) |Option Science Po (jeudi) |travail à la maison : Préparations de Spécialité |Interrogations et devoirs | | Mardi |7.4 | Chapitre 6 Monnaie et crédit 1 – Les formes et les fonctions de la monnaie A – Du troc à la monétarisation

Université Paris Nord XIII Faculté des Sciences juridiques et économiques Année universitaire 2011-2012 Licence en Droit – Deuxième année Travaux dirigés de Finances publiques Université Paris XIII Séance n° 1. Présentation d’une théorie générale de l’impôt Cours : Madame le Professeur Cendrine DELIVRE Travaux dirigés : Mademoiselle Mirza RISKWAIT Notions à connaître Ressources publiques, Impôt, Taxe parafiscale, Taxe, Cotisation sociale, Rémunération pour service rendu, Prélèvement

Année Universitaire 2014-2015 Université d'Orléans - Centre universitaire d'études juridiques de Bourges Droit de la famille – Licence droit 1 / Semestre 2 Cours de Carine Laurent-Boutot Travaux dirigés de Sylvie Rouaud et de Stéphanie Chevraux Séance n°1 La conclusion du mariage A la lumière du dossier ci-joint et du Code civil, veuillez traiter le sujet suivant : « Le droit de se marier » DOSSIER Cour de cassation, première Chambre civile 1re, 13 mars 2007 : Attendu, selon l'arrêt confirmatif

Méthodologie et documents de travaux dirigés – – I – Daniel Mainguy, Professeur à la faculté de droit de Montpellier Isabelle Alvarez Anne Gibelin Jalila Bachri Alexandre Marce – 2012-2013 – Droit Civil, Licence 1ère année – Pr. D. Mainguy – Méthodologie et documents de travaux dirigés I – 2012-2013 2 – Droit Civil – Licence 1 – Méthodologie et documents de travaux dirigés – – I – Ce premier document est destiné à servir de support général pour vos séances de travaux dirigés de droit civil, 1ère