Tresorerie Provinciale Maroc

Les projections et le scénario retenu_______________________ 128 Chapitre 4 : La création d’un établissement professionnelle privé ; ____ 131 La concrétisation d’une démarche ______________________________ 131 4.1 Environnement des entreprises au Maroc ____________________ 133 4.2. Présentation de l’établissement ____________________________ 135 Conclusion générale _________________________________________ 174 Annexes ___________________________________________________ 181 Synthèse du mémoire _________________________________________

contraintes environnementales du monopole postal marocain : éléments d’une régulation - 1/375 Ce travail de recherche n’a jamais été traité auparavant. Il constitue la première référence documentaire dans le domaine de la régulation postale au Maroc. Il se concentre sur un certain nombre d’axes fondamentaux de régulation, dans l’optique de fournir au marché postal marocain l’aide dont il a besoin pour structurer sa propre démarche de régulation et contribuer ainsi à la mise en place de base de

Fawzy Henien Maroc Mauritanie : Abdoulaye Sow Tunisie : Moncef Ouannes Khadija Ben Mahmoud Chérif (Regard croisé) Avec les contributions de Patrice Meyer-Bisch, El Habib Belkouch, Faïza Younis Al Bacha, Fouzia Rhissassi et Mohammed Zerouali publié en 2010 par l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture Bureau multipays de l’UNESCO à Rabat Secteur Sciences sociales et humaines 35, Avenue du 16 novembre (B.P. 1777) Agdal, Rabat Maroc Site Internet : http://rabat

distribution de l’eau potable et gérer l’assainissement liquide au sein du Grand Agadir. 115 000 (fin 2004) 217 M Dhs (fin 2004) Eau: 171 M Dhs Assainissement: 46 M Dhs Nombre de clients : Chiffre d’affaires : Identification fiscale : 255 013 Trésorerie régionale : 17 188.0 100 Nombre d’effectif : Siège social : Téléphone : Fax : Site web : E-mail : Année Universitaire : 2009/2010 436 dont 53 cadres (fin 2006) Rue 18 novembre, BP 754 QI Agadir 0528 22 30 30 0528 22 01 15 www.ramsa.ma regie_ramsa@menara

Manuel Procédures budgétaires Septembre 2006 Ministère de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes Département des pêches maritimes Inspection Générale B.P 476 Agdal Rabat Maroc Tél : 212 37 68 80 00 Fax : 212 37 68 8134 Web : http://www.gov.ma Septembre 2006 i Manuel Procédures budgétaires ii Manuel des procédures budgétaires Table des matières Abréviations..........................................................................................

aux transactions financières effectués sur le marché financier international et les services y afférents. Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des organismes internationaux ou des Etats étrangers, lorsque lesdits accords ou conventions stipulent expressément l'application de conditions et de formes particulières de passation des marchés. Article 4 : Définitions Au sens

relatifs aux transactions financières effectuées sur le marché financier international et les services y afférents. Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des organismes internationaux ou des Etats étrangers, lorsque lesdits accords ou conventions stipulent expressément l'application de conditions et de formes particulières de passation des marchés. Article 4 : Définitions Au sens du

aux transactions financières effectuées sur le marché financier international et les services y afférents. Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des organismes internationaux ou des Etats étrangers, lorsque lesdits accords ou conventions stipulent expressément l'application de conditions et de formes particulières de passation des marchés.   Article 4 : Définitions  Au sens

Projet de décret n° 2-12-349 du……………………………………….………relatif aux marchés publics | ROYAUME DU MAROC | Le Chef du Gouvernement,Vu la constitution, notamment ses articles 72 et 90 ;Vu la loi n° 69-00 relative au contrôle financier de l’Etat sur les entreprises publiques et autres organismes, promulguée par le dahir n°1-03-195 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) , telle que modifiée et complétée;Vu la loi n° 45-08 relative à l’organisation des finances des collectivités locales et de leurs groupements

Ce processus de concertation a été consolidé par la publication sur le site du Secrétariat Général du Gouvernement du projet de décret sur les marchés publics ce qui constitue une première dans les annales de l'élaboration de la réglementation au Maroc. Ainsi, tous les partenaires nationaux et internationaux ainsi que les citoyens ont pu enrichir par leurs observations et leurs propositions ledit projet. La réforme s'appuie également sur les propositions du ministère de l'intérieur relatives aux