Union européenne

Introduction au droit européen. 10/02/09 Introduction Il ne se définit pas par le type d’activités sociales auxquelles il s’applique. Le drt européen est le drt qui s’appl en Europe ; il se peut qu’il s’appl aussi a l’étranger. En réalité il y a plus Europe et plus drt européens. C’est dc une matière fragmentée. Pr l’essentiel, le drt européen c le drt des organisations européennes. Chaque organisation va avoir ses propres institutions et ses propres règles. C dc source

de la licence • R... de Régime de retraite à Référentiel Intégré Tarifaire Automatisé • S... de Seuils quantitatifs à Système harmonisé • T... de Tabacs manufacturés à taxe spéciale sur les véhicules routiers • U... comme Union européenne • V... comme Valeur d'une marchandise • Z... comme Zone défiscalisée Avertissement : les définitions contenues dans ce lexique n'ont qu'une valeur indicative et n'engagent pas juridiquement la direction générale des douanes et des

dossier d'admission ? Les étudiants non-ressortissants d'un pays membre de l'Union européenne qui demandent l'accès à une année d'études au-delà de la 1re année du Bachelier. Les étudiants non-ressortissants d'un pays membre de l'Union européenne qui souhaitent s'inscrire en 1re année de Bachelier et qui ne sont pas légalement assimilés à un étudiant belge. Les étudiants ressortissants d'un pays membre de l'Union européenne souhaitant s'inscrire à une année d'études au-delà de la 1re année de Bachelier

Histoire de la construction européenne – 2ème année -15 heures Introduction : qu’est ce que l’Europe ? D’emblée une chose qui devrait être simple, un banale définition, montre toute la complexité de ce cours. -Du point de vue de l’étymologie, il existe plusieurs origines à ce mot. Nous savons qu’il vient de la Grèce Antique. Mais vient-il d’une princesse enlevée par Zeus ? D’une reine de Crète ? D’un mot signifiant coucher du soleil et apparenté au terme d’occident ? -D’un point de

Histoire : Motivations, enjeux et difficultés de la construction européenne de 1945 à la fin des années 1980. En 1946, à Zürich, Winston Churchill prononce son discours en faveur des « Etats-Unis d’Europe ». C’est ici qu’après trois guerres consécutives sur le même continent l’ancien premier ministre du Royaume-Uni place des mots sur la volonté qui réunit les pays de l’Europe. L’idée d’une unité européenne remonte aux tentatives guerrières des romains, les projets réalistes débutent eux au

Cession d’un immeuble achevé depuis quatre ans D - Location d’un entrepôt nu à une entreprise E - Cession d’un brevet F - Achats de marchandises auprès de fournisseurs établis dans des États de l’Union européenne G - Ventes de marchandises auprès de clients, établis à l’étranger, hors Union européenne H - Encaissements d’intérêts d’un prêt consenti à un salarié I I Exonérées sans option I I Exonérées avec option I I I I I I I I I I I I I I I I I I

En mai 2004, l'Union européenne (UE) comptera dix nouveaux États membres dont huit pays d'Europe centrale et orientale (PECO). Cet article revient sur cet élargissement sans précédent afin d'étudier empiriquement l'état actuel de la convergence entre les PECO et TUE. Analysée au regard de l'expérience des pays de la Cohésion et mesurée à partir de différents indicateurs, celle-ci semble relever avant tout d'un pari pour le futur. Abstract: In May 2004, the European Union will have ten new member

Pourquoi peut-on dire que l'union européenne est à géométrie variable ? L'union européenne est un territoire en construction. Au départ constitué de six étages, elle en compte aujourd'hui 28. Cet élargissement concerne principalement les pays de l'Est de l'Europe. En même temps que l'union européennes s'est agrandie , les états membres ont renforcé leur lien par des politiques communes. (P. A. C Erasmus) mais tout les états n'y participe pas exemple : le Royaume-Uni n'a pas adhéré à l'espace

 Introduction : L’adhésion de la Grèce, le 1er juillet 1981 à la CEE (ex Union européenne), en tant que membre à par entière ne fut pas un exercice facile car la majorité des partis politiques du pays doutait de l’utilité de la CEE pour l’économie grecque déjà en difficulté, parce qu’elle fut sévèrement frappée par la récession des années 1970 et les crises pétrolières successives de 1973 et 1979. Mais finalement, le Traité d’adhésion fut ratifié par la Nouvelle Démocratie, le

changements au sein même des alliés européens déjà présents. Notre seconde partie développera les changements organisationnels et stratégiques, par une nouvelle organisation et de nombreuses réformes, par une nouvelle stratégie offensive et par les difficultés de définir une politique d’extension vers de nouveau membres. Enfin notre troisième et dernière partie montrera le problème de l’identité occidentale de l’OTAN par les problèmes entre OTAN et union européenne, par celui de la signification du