Us Et Coutumes Des Mérovingiens

de potestas et d’auctoritas. Sujets qui s’apparentent à la manière de gouverner des Mérovingiens, influencer par le droit et les percepts romain, cette dynastie est considérablement inspirer de l’Empire, et cela se ressent dans la manière de gouverner et dans l’affirmation de cette souveraineté royale. Néanmoins la souveraineté connaît une dégression avec l’arrivée de la féodalité lors de la chute des Mérovingiens. Mais malgré cela, elle renaît puissamment et met en place de nombreuses institutions

canon (de l'eglise). Des savants, des professeurs vont commencer à produire une nouvelle science juridique à partir de ces deux dt qui vont apparaître a partir du XIV e siecle comme des dt savants. Car ils sont ecrits alors qu'a la meme epoque les coutumes sont encore orales. Ces dt vont devenir en europe le jus commune : le dt commun. En réalité il ne forme pas un dt commun, il forme un nouvel outil intelectuel pour resoudre les nbx conflits entre les normes. Les normes sont si nbses que l'on est

peut évolué en fonction d’une société, idéologie. Il peut aussi évoluer selon les gouvernants au pouvoir. Comment sont née les notions juridiques que l’on connait. On va voir une approche historique des sources formelles du droit tel que la loi, coutume, jurisprudence, on va voir d’où ça vient et pourquoi. On aura également une approche historique des notions de fond tel que la constitution, la notion de souveraineté, d’état (Droit public) De famille, de mariage, des obligations, les contrats

rapports entre l’humain et le divin. On y expose l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui. > Décalogue. On trouve aussi un autre texte législative > le code de l’alliance qui a pour objet la codif des lois et des coutumes il va traiter de droit pénale, d’esclavage, la réparation des dommages.. Apparut au moment où les tribus s’installent a canaen, ce code a un objet politique cad que ces différentes tribus il faut les fédérés, les organiser. Ce code de l’alliance

n’était pas bien distingué de la religion. Le comportement social était régi par un ensemble de règles, dicté par les dieux à Numa. Les Romains vont distinguer un droit humain, l’IUS, essentiellement de caractère coutumier, non écrit, du FAS. Coutume= façon d’être des anciens, se transmet oralement, usage répété. Mus majorum= différents usages transmis par les anciens. Formules judiciaires et calendriers judiciaires gardés par pontifes et consuls. C’est pour obtenir une législation écrite

réelles, substantielles. Les sources formelles du droit sont celles les plus identifiables car elles sont revêtus d’une forme antique. Ce sont comme des points d’eau bien délimités sur une carte. Pour l’essentiel elles sont au nombre de quatre : La coutume : c’est la source la plus fertile, la première à laquelle on est venu puiser. C’est un ensemble de règle et de définitions que la collectivité fait ciel par une pratique constante sur la durée et dans la conviction de leur caractère obligatoire. Elle

siècles… CHAPITRE 1 : LES FRANCS (476-996 ) Deux dynastie royale au cours de cette période, deux modèles institutionnel. Les mérovingiens, et les carolingiens. Les mérovingiens sur le trône de France depuis 496 (environs), dure jusqu’au début du VIII siècle, en 751, l’ancêtre de charlemagne, pépin le bref va être sacré roi, changement de dynastie. Les mérovingiens, sont de l’autre côté du limes, d’origine belge, une population acculturée, parle le latin, font du commerce avec les romains, avec

sources La première des sources : la coutume (consuetudo) C’est d’abord une source essentielle du droit pendant la période royale, va continuer à jouer un rôle créateur important puisque l’essentiel des règles de droit privé proviennent de la coutume ; Coutume définie par Cicéron comme un droit qu’un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous sans intervention de la loi. Rome n’a pas imposé sa propre loi aux pays conquis, les coutumes locales ont perdurées. On admettra

avant la royauté entre le 13e et le 11e s. Il contient des prescriptions religieuses, relatives au droit pénal, à la réparation des dommages. C) Le deutéronome Constitue 1 nouvelle version du code de l’Alliance. Codification d’Anciennes coutumes. Sa compilation aurait été faite par le Roi Josias (au 7e s) On trouve la règlementation du témoignage (2 ou 3 témoins, et exclus l’avis de l’intéressé). La Codification va beaucoup inspirer le droit canonique Médiéval et gagnera les juridictions

Etait surnommé le « Roi des Rois » ; ❑ Etait empereur des Mèdes et des Perses ; ❑ Etait surnommé le « Roi soleil ». 15) Les rois fainéants : ❑ Il s’agit du nom donné aux derniers rois mérovingiens ; ❑ Il s’agit du nom donné aux derniers rois carolingiens ; ❑ Il s’agit du nom donné à Clovis et Dagobert ; ❑ Il s’agit du surnom des rois Louis à l’instar de Louis XIV. 16) Le mot