Utilisation De La Preuve électronique

INFORMATISATION DU REGISTRE DU COMMERCE ET DU CRÉDIT MOBILIER, DU FICHIER NATIONAL ET DU FICHIER RÉGIONAL électroniques documents Chapitre II : Validité des documents électroniques et des signatures : Principes généraux de l'utilisation des procédures électroniques 32 32 Chapitre III : Utilisation et conservation des documents électroniques 33 34 Chapitre IV : Utilisation de la voie électronique pour la transmission des Chapitre V : Publicité et diffusion des informations des registres sous forme

Chapitre IV Chapitre V : Principes généraux de l'utilisation des procédures électroniques 32 : Validité des documents électroniques et des signatures électroniques 33 : Utilisation et conservation des documents électroniques 34 : Utilisation de la voie électronique pour la transmission des documents 37 : Publicité et diffusion des informations des registres sous forme électronique 38 LIVRE VI : BAIL À USAGE PROFESSIONNEL ET FONDS DE COMMERCE 39 Titre I : Bail à usage

: Principes généraux de l'utilisation des procédures électroniques : Validité des documents électroniques et des signatures électroniques Chapitre III : Utilisation et conservation des documents électroniques 30 31 31 32 32 33 Chapitre IV : Utilisation de la voie électronique pour la transmission des 34 documents Chapitre V : Publicité et diffusion des informations des registres sous forme 37 électronique 38 LIVRE VI : BAIL À USAGE PROFESSIONNEL ET FONDS

Écrire et s’autocorriger, Rimouski, Éditions l’Artichaut, 1995, 37 p. TREMBLAY, Ginette, Élie TARAKDJIAN et Denis BÉGIN, Outil de révision de texte Stratégies en trois temps, quatre mouvements, Rimouski, Éditions l’Artichaut, 1998, 6 p. Médias électroniques Adomonde. (consulté le 7 mai 2001) http://www.adomonde.qc.ca 12 Cyberscol. (consulté le 7 mai 2001) http://www.cyberscol.qc.ca La Câblo-éducation. (consulté le 7 mai 2001) http://www.cableducation.ca Radio-Canada. (consulté le 7 mai 2001) http://www

Objectif Faire acheter immédiatement Faire acheter + tard et réacheter Faire stocker (acheter +, + vite) Faire essayer Faire venir sur le point de vente Faire circuler dans la gamme Obtenir un 1er achat, référencement Former et informer Développer les utilisations Créer une attitude favorable (goodwill) Développer leurs ventes Obtenir + de visibilité ou d’espace Attirer l’attention Obtenir de la prescription ou du parrainage Rassurer, réduire le risque Distributeur X Prescripteur Acheteur X X X X X X X X

consiste le e-commerce Le commerce électronique ou vente en ligne, désigne l'échange de biens et de services entre deux entités sur les réseaux informatiques, notamment Internet. Cela inclus la conclusion en ligne d’un contrat de vente de bien ou de prestation de services, mais également leur livraison (ou téléchargement) et leur exécution après paiement du prix convenu. De ce fait il est assimilable à la vente par correspondance électronique qui désigne "toute technique permettant au

[pic] SOMMAIRE I. OBJET DE LA DEMANDE 4 II. Présentation de l’établissement 4 III. CADRE TECHNIQUE DU PROJET 5 III. 1. Maîtrise d’œuvre, organisation, suivi du projet 5 III.2. Logiciel de Gestion Electronique de Documents 6 III.2. Logiciel de Gestion Electronique de Documents 7 VI.2.1.Aspect fonctionnels 7 VI.2.2. FONCTIONNALITES LIEES AU CYCLE DE VIE DU DOCUMENT 8 VI.2.2. FONCTIONNALITES LIEES AU CYCLE DE VIE DU DOCUMENT 9 III.3. SERVEUR, LOGICIELS SYTEME, SGBD

CYBERCRIMINALITE………………………………………………………….2 1. Définition…………………………………………………………………………...3 2. Les différents types de cybercriminalité……………………………………………3 a. La cybercriminalité contre les systèmes informatiques………………………...3 b. La cybercriminalité par utilisation des systèmes informatiques……………… 3 c. La cybercriminalité visant les jeunes…………………………………………...3 3. Mode opératoire des cybercriminels en cote d’ivoire……………………………...3 4. Objectifs des cybercriminels……………………………………………………….4 5. Les conséquences de la

litiges La pertinence des actions correctives Le respect de la confidentialité des données Note sur 60 Groupe de compétences n°5 : utilisation des ressources matérielles et du système d'information L’efficacité de l’interrogation du système d’information La pertinence des données mobilisées L’efficacité du recours aux outils de communication électronique TS La pertinence des propositions d’amélioration du système d’information La pertinence des choix d’équipement L’efficience de

l’autre à la droit aussi de refuser l’exécution des ses obligations. 2- En cas d’inexécution des obligations le contrat s’annule. 3- On ce qui concerne la preuve les contrats synallagmatique doivent être rédigé en autant d’originaux. Alors que dans le cadre d’un contrat unilatéral un seul original suffira car seul le créancier aura besoin d’une preuve pour défendre ses intérêts. Contrat onéreux/contrat gratuit Un contrat est onéreux quand les parties cherchent une contrepartie monétaires