Variation Tva

contre, si elles sont créées par | | |l'entreprise, il vérifie qu'elles sont enregistrées à leur coût de production. | | |Lors de l'acquisition, il doit s'assurer aussi que la TVA a été correctement déduite sur les biens y ouvrant droit. | | |En outre, pour les acquisitions de fonds commerciaux, l'auditeur s'assure que les mutations ont été soumises à la formalité de | | |l'enregistrement

Financière Section B 2ème année Travail de session IMANE DEL Etude de cas TEXTUD : 1- Synthèse des masses du bilan : SYNTHESE DES MASSES DU BILAN Masses Exercice 2010 Exercice 2009 Variations Emplois Ressources 1 Financement permanent 1635 1408 ,7 __ 226 ,3 2 Moins Actif immobilisé 1367,1 1275 92,1 __ 3 1=Fonds de roulement fonctionnel (1– 2) (A) 267 ,9 133,7 __ 134,2 4 Actif circulant 253 ,6 213,5 40,1 __ 5

de l’argent déposé en banque : 500 000 € * un prêteur apporte 600 000 € déposé en banque (prêt sur 5 ans).   Présentez le bilan de l’entreprise SANISEINE au 15 avril. ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT TOTAL ACTIF TOTAL PASSIF (*) Banque : 2/ Variation des postes du bilan : Le 16 avril, Saniseine achète pour 320 000 € de marchandises (réglé par chèque bancaire). Elle retire également 30 000 € de la banque pour alimenter la caisse. Présentez le bilan au 16 avril. ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT

d’acquisition : prix d’achat net de rabais/remise/ristourne (RRR) diminué des escomptes de règlement (CNC 23/06/04) plus les frais accessoires (droit de douane si importation, TVA et taxe non récupérable, frais de transport, d’installation et de montage nécessaire à la mise en état d’utilisation par l’entreprise des immobilisations). La TVA se calcule aussi sur tous ces frais. Ces frais sont pris en compte car ils valent quelque chose. Par contre les frais financiers ne sont pas incorporés dans le coût d’acquisition

  Les amortissements cumulés se situent dans le tableau des flux de trésorerie consolidés et la valeur brute des immobilisations corporelles à l’actif du bilan consolidé. VARIATION DES PAO ET BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT Variation des produits des activités ordinaires - Indice sectoriel Bloc n° = Variation réelle des produits des activités ordinaires 3 Délai règlements Clients (jours) Délai règlements Fournisseurs (jours) Durée de stockage (jours) 2011 4,35% 8,85 % - 4,5%

de produits finis au client Jules pour 100 000 € (HT), TVA : 19,60%, paiement sous 60 jours ; 2. Paiement d’une facture de 59 800 € (TTC) au Fournisseur Manon par virement bancaire, cette facture a déjà été enregistrée ; 3. Réglement par virement bancaire d’une mensualité de l’emprunt : a. Remboursement du capital : 15 000 € b. Charges d’intérêt : 1 000 € ; 4. Acquisition à crédit d’une nouvelle machine industrielle pour 20 000 € (HT), TVA : 19,60 % ; 5. A la fin de l’exercice N, on enregistre

fiscal cohérent, beaucoup plus simple, équitable et surtout assurant davantage de garanties aux citoyens. Ce qui a permis la mise en place de trois types d’impôts à savoir l’impôt sur les sociétés, l’impôt sur le revenu et la Taxe sur la valeur ajoutée(TVA). Cette dernière est instituée par la loi 30-85, loi promulguée par le Dahir 1-85-347 du 20 Décembre 1985 publiée au B.O N° 3.818. Elle est entrée en application le 1er AVRIL 1986 en remplacement de la taxe sur les produits et les services (TPS)

parler d’un budget de contrôle de gestion. Objectif & moyens = contrôle de gestion Système de contrôle de gestion 90% du travail du contrôleur de gestion est les prévisions (ventes achats encaissement décaissement salaires TVA déductible sur achat et TVA collecté sur les ventes) Contrôle de gestion : il contribue à la réalisation et la coordination des prévisions et des prises de décisions. Efficacité : réalisé un objectif sans précisé les moyens utilisés et efficience : réalisé un

Nombre unitaire au 31/12/2008 Action LOGO Action AMAR 800 600 320 165 300 150 Cours au 31/12/2009 280 158 NB : 200 actions AMAR ont été cédées le 16/12/2009 au prix unitaire de 160 DH. Les commissions bancaires se sont élevées à 320 DH (HT). TVA sur les commissions au taux de 10%. L’avis de crédit n° 5432 se rapportant à cette cession n’a pas été enregistré. 5. Provisions pour risques et charges Extrait des balances des comptes avant et après inventaire au 31/12/2009 Soldes avant inventaire

| |3417 |RRR à obtenir- avoirs non encore reçus | | |Valeur, Exactitude |Calcul arithmétique | |34552 |Etat, TVA récupérable sur achat | | |Valeur |Inspection des documents | |3491 |Charges constatées d’avance