Véhicule

électrique, …) Nombre de kits vélos distribués (dans le cadre d’une charte d’engagement, kits de sécurité du cycliste) Taux de véhicules électriques / au GNV / hybrides dans le parc automobile de la structure Taux d’utilisation des places de stationnement dédiées aux covoitureurs (nécessite une mesure in situ) Nombre d’inscrits à un site de covoiturage Taux d’occupation des véhicules (dans l’objectif de réduire le nombre de voitures sur un espace de stationnement) Le ratio déplacements professionnels /

effectif du travail dans les conditions prévues par le contrat et les conditions générales y annexées, plaçait le "locataire" dans un état de subordination à l'égard du "loueur" et qu'en conséquence, sous l'apparence d'un contrat de location d'un "véhicule taxi", était en fait dissimulée l'existence d'un contrat de travail. Sur la fin de non-recevoir, soulevée par la défense :Attendu que les défendeurs au pourvoi soutiennent que celui-ci est irrecevable pour avoir été formé tardivement ;Mais attendu

dix véhicules utilitaires légers les plus vendus ◘ Classement des cent véhicules utilitaires légers les plus vendus ◘ Immatriculations de voitures particulières par région et par département 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ◘ Immatriculations par groupe en Europe 25 pays ◘ Immatriculations par groupe en Europe 17 pays ◘ Caractéristiques du marché européen 17 pays ◘ Classement des dix voitures particulières les plus vendues en Europe 17 pays (toutes énergies) ◘ Classement des dix véhicules utilitaires

INDIVIDUELLE .............................................................. 13 II. UN MARCHE EN RECESSION ................................................................................................................................ 16 II.1 LE MARCHE DES VEHICULES NEUFS ...................................................................................................................... 16 II.1.1 Les immatriculations des voitures particulières neuves .......................................................

occupant près de 20.000 personnes en emplois directs. L’activité de montage des véhicules particuliers et utilitaires légers s’identifie pratiquement à la Somaca qui assure actuellement, après l’échéance de la convention de la voiture économique avec Fiat, le montage des marques Citroën et Renault pour les véhicules utilitaires légers. 2-Evolution du secteur Depuis 1996, date de lancement des projets des véhicules économiques, l’industrie automobile au Maroc a connu un nouvel essor de productivité

occupant près de 20.000 personnes en emplois directs. L’activité de montage des véhicules particuliers et utilitaires légers s’identifie pratiquement à la Somaca qui assure actuellement, après l’échéance de la convention de la voiture économique avec Fiat, le montage des marques Citroën et Renault pour les véhicules utilitaires légers. 2-Evolution du secteur Depuis 1996, date de lancement des projets des véhicules économiques, l’industrie automobile au Maroc a connu un nouvel essor de productivité

Article 28 : Garantie Incendie (R3) Article 29 : Garantie Vol (R4) Article 30 : Garantie vol et incendie au premier événement (R5) Article 31 : Garantie Tiers Collision (R6) Article 32 : Garantie Collision étendue (R7) Article 33 : Garantie Dommages au véhicule (R8) Article 34 : Garantie Bris des glaces (R9) Article 35 : Garantie Protection du Conducteur et des Passagers “PCP” (R10) Article 36 : Garantie Inondation (R11) II - Exclusions d’assurance et limitation de garantie Article 37 : Exclusions communes

perdus ? 16 II- Dispositions relatives au conducteur a) Amendes transactionnelles et forfaitaires (ATF) 20 b) Délits liés à la conduite sous l'effet de l'alcool, de stupéfiants ou de médicaments. 31 III- Dispositions relatives au véhicule Le contrôle routier 32 VI- Dispositions relatives aux accidents de la circulation Responsabilité et peines privatives de liberté 34 V- La suspension et le retrait administratifs du permis de conduire a) La suspension administrative

Diapositive 1 LA LOCATION DE VEHICULES Généralités et marché français - La location de voitures La location de voitures est la mise à disposition d’un véhicule sans chauffeur Il s’agit d’un véhicule neuf, ayant moins de 120 jours de location et /ou moins de 12 000 Kms.. En effet tous les loueurs renouvellent régulièrement leur flotte et revendent leurs véhicules d’occasion. Diapositive 2 Historique     Née aux États-Unis en 1918 avec HERTZ Arrivée en France dans les

segment B est en constante évolution depuis 2008. Il dépasse largement les ventes de véhicules du segment C . Au niveau du segment B , les leaders sont : la Peugeot 206 et la Clio avec les parts de marché les plus élevées. Grâce à la conscience verte, et la crise ainsi que les bonus et les malus, le segment B est en pleine expansion depuis 3 ans. Il enregistre 42 % des ventes en 2009 sur le marché des véhicules particuliers. Le segment B est historiquement traditionnel et orienté prix. Il