Veille Reglementaire Hse

. . . . . 1.1. Les enjeux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.2. L’organisation de la protection de l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . 1.3. Les principaux textes réglementaires en matière d’environnement . . . 1.4. Le traitement technique de la pollution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Le développement durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.1. Enjeux

partie des clients attitrés, représente également un concurrent potentiel car elle dispose d’une usine de fabrication de papier de sécurité. Licence Professionnelle Réseaux et Télécommunications Madame VARGUES Sandrine Page 12 1.2.6.2 La politique HSE de la branche Security Le maintien d’un système de management H.S.E. est une priorité pour ArjoWiggins Dans le cadre de tous ses projets, la société s’engage à assurer la sécurité de ses propres employés et de celle du personnel de ses clients et sous-traitants

ministère de l’Economie et des Finances, crée par Décret N° 17/2003 du 02 mars 2003 tel que modifié et complété par le Décret N°011/43 du 22 novembre 2011La mission principale de la DGI consiste à assurer les recettes fiscales de l’Etat ainsi que veiller au respect et à la bonne application des lois. Elle est. donc responsable de: · Asseoir et recouvrer les impôts d’Etat  : Ceci en déterminant les bases de prélèvement des impôts d’Etat (IS, IR, TVA,

containeurs du Mali sur les plateaux conteneurs des installations ferroviaires (Cf. Photo. n°9) zone de scanner gérée par le service des douanes zone d’entretien des engins et matériels techniques (Cf. Photo. n°4) zone de bureau (opération, planning, HSE, cantine, poste de garde, exploitation, …) 2. 4. 2. Activités en transit sur l’installation portuaire Les activités ci-dessus citées sont propres à DP WORLD SENEGAL sur son domaine portuaire mais de nombreuses activités transit par celui-ci (Cf. Carte

la qualité de sa collaboration et son aide efficace à la préparation de ce rapport. 2 LISTE DES SIGLES AFNOR AFSSET ANACT ARACT AT/MP BIT CDD CDI CE CEE CHSCT CHS CNAMTS CNAM CNIS COCT CREAPT CRRMP CRAM CSP DARES DGT DREES DRH DU EPIB EVREST HSE INRS INSEE INSERM InVS IRDES MT NIOSH OIT OMS PME RPS SAMOTRACE SNIRAM SUMER TPE TMS Association française de normalisation Agence française de sécurité sanitaire, de l’environnement et du travail Agence nationale pour l’amélioration des conditions

particulières à ce type d’activité. Cette réglementation évolue en fonction des accords tarifaires, commerciaux et douaniers internationaux, et de législations spécifiques à la commercialisation de certaines gammes de produits ou de services. Les aspects réglementaires liés au respect de l’environnement, à la sécurité et à la santé tendent à prendre de plus en plus d’importance. Ils imposent de nouvelles exigences en matière de conditions de transport et d’acheminement, d’emballage, de stockage des produits

la protection du consommateur en matière d’endettement. Sur le plan institutionnel, le projet de 14 Interface loi crée un conseil supérieur de consommation dont la composition, le fonctionnement et les missions seront fixés par voie réglementaire. De même et vu le rôle important du mouvement consumériste dans l’information, la sensibilisation et la protection juridique des droits des consommateurs, le projet de loi accorde aux associations de consommateurs reconnues d’utilité publique

à ce type d’activité. Cette réglementation évolue en fonction des accords tarifaires, commerciaux et douaniers internationaux, et de législations spécifiques à la commercialisation de certaines gammes de produits ou de services. Les aspects réglementaires liés au respect de l’environnement, à la sécurité et à la santé tendent à prendre de plus en plus d’importance. Ils imposent de nouvelles exigences en matière de conditions de transport et d’acheminement, d’emballage, de stockage des produits

données, hypothèses et estimations considérées comme raisonnables par le Groupe. Elles sont susceptibles d’évoluer ou d’être modifiées en raison des incertitudes liées notamment à l’évolution de l’environnement économique, financier, concurrentiel, réglementaire et des conditions climatiques. En outre, la matérialisation de certains risques décrits à la section 1.7 du présent document de référence est susceptible d’avoir un impact sur les activités du Groupe et sa capacité à réaliser ses objectifs. Par

est administrée par les partenaires sociaux (MEDEF, CGPME, UPA, CFDT Cadres, CFE-CGC, FO-Cadres, UGICA-CFDT, UGICTCGT).   Observatoire du marché de l’emploi cadre, l’Apec analyse et anticipe les évolutions dans un programme annuel d’études et de veille : grandes enquêtes annuelles (recrutements, salaires, métiers et mobilité professionnelle des cadres, insertion professionnelle des jeunes diplômés…) et études spécifiques sur des thématiques clés auprès des jeunes de l’enseignement supérieur,