Vigilance

DAHIR DU 11/5/1974 relatif à la répression du trafic de stupéfiants Loi n°43/05 Loi n°13/10 modifiant la LOI 43/05 Loi145/12 modifiant la LOI 43/05 Les circulaires de banque ALMAGHRIB : CIRCULAIRE 36G de banque ALMAGHRIB relative au devoir de vigilance des établissements de crédit. CIRCULAIRE 41/G/2007 BANK ALMAGHRIB CIRCULAIRE 2G DE BANK AL MAGHRIB WEBOGRAPHIE www.utrf.gov.ma www.justice.gov.ma www.tracfin.minefi.gouv.fr Introduction La convention des nations unis

aigue = ivresses : ivresses simples ivresses graves ou compliquées Ivresse simple : excitation psychique avec sensation de bien être et desinhibition, euphorie, ébriété avec incoordination motrice, trouble de l’élocution, baisse de la vigilance, obnubilation, asthénie avec endormissement voir coma Ivresse grave : excitomotrice, forme psychiatrique (dépressive ou maniaque, délirante, hallucinatoire, risque suicidaire), coma de courte durée Effets de l’alcoolisation    

• • • • • • • • Les fondements de la responsabilité Quelques obligations de l’expert-comptable g q Les grandes caractéristiques des contrats RC Les missions sociales de l’expert-comptable Constats Quelques cas de jurisprudence Quelques points de vigilance Conclusion Annexes 2 Les fondements de la responsabilité Article 12 de l’Ordonnance du 19 septembre 1945 (Alinéa 3) « Les experts-comptables assument dans tous les cas la responsabilité de leurs travaux et activités. La responsabilité propre

rencontre devant lui. Certes, on pourrait distinguer deux consciences : d’une part la vigilance qui se rapporte surtout à la surveillance extérieure et d’autre part la lucidité. Dans la vigilance, je suis harcelé par le monde, dans la conscience-de-quelque-chose et non dans une pleine conscience-de-soi. L’ek-stase de mes attentes, de mes projets, de mes responsabilité, me fait parfois oublier le présent. La vigilance connaît des degrés au cours de l’état de veille, elle est plus aiguë dans la conscience

consciente. Ce serait comme si nous voulions être dans un état où nous ne bénéficierions plus de notre conscience et donc de notre lucidité. Quel intérêt et pour quel motif voudrions-nous « tomber » dans un tel état de perte partielle ou totale de vigilance ? Nous passerons en revue ces motifs plus bas notre analyse. Pour l’heure il faut envisager l’autre aspect de l’inconscience, qui n’est pas seulement physiologique ( somnolence, sommeil, évanouissement, ivresse, coma, etc.) mais moral. L’inconscience

des clients L'interdiction aux établissements de crédit et assimilés de tenir des comptes anonymes Les comptes des personnes qui ne se prêtent pas aux vérifications rendues obligatoires pour la banques dans le cadre de la vigilance doivent être clos. Des mesures de vigilance renforcée doivent être appliquées lorsque le client n'est pas physiquement présent à son identification Les établissements doivent disposer de procédures adéquates: pour déterminer si une personne est "politiquement exposée"

palliatif à cette situation. Réponse : La principale faiblesse à mon avis, le manque de vigilance du contrôleur. En vérifiant l’exactitude des montants, les signatures des personnes qui recevaient les montants remboursés et en confirmant que les facture à l’intérieur de l’enveloppe sont des originaux. Il aurait pu facilement découvrir cette arnaque. Mais n’oublions pas aussi le manque de vigilance des dirigeants. Un nouveau dirigeant qui lui s’intéressait un peu plus à la santé financière

manifeste donc contre l'arrestation des certains blanquistes. Enfin, Louise est élue présidente du comité des vigilances citoyennes de Montmartre, une association politique qui protège le peuple. En mars 1871, le peuple de Paris se rebelle violemment contre le gouvernement et sa politique injuste envers les pauvres. En septembre, après la chute du Second Empire, elle participe au Comité de vigilance des citoyennes de Paris, dont elle est élue présidente le 1er novembre. Ensuite, la France perd la guerre

FRANCE Guide avalanche Sommaire 3 4 7 Neige et manteau neigeux Trois types d'avalanches La prévision du risque d'avalanche L'échelle européenne de risque d'avalanche 9 11 Les bulletins d'estimation du risque d'avalanche (BRA) 14 La vigilance météorologique 16 Comment s'informer 20 Quelques conseils, si vous sortez des pistes ouvertes 23 Quelques adresses utiles © Météo-France/Gilles Brunot Edition 2008-2009 Crédit photos couverture : Olivier Weber-Fotolia.com, Météo-France/CEN

| II LES DILIGENCES DU BANQUIER EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT ET LEFINANCEMENT DU TERRORISME A. Les vérifications et les consignations : Obligation de vigilance Depuis le mois de septembre 2009, les banques appliquent les nouvelles obligations de vigilance à leur clientèle. Les éléments d'information qui peuvent être recueillis pendant toute la durée de la relation d'affaires sont précisés par l'arrêté du 2 septembre 2009. 1. Lors de l'ouverture d'un