évolution De La Coutume

Nous verrons dans un premier temps les institutions républicaines romaines ainsi que leur évolution s’inscrivant dans une organisation politique autorégulée, (I) puis dans un second temps , nous nous pencherons sur les sources du Droit sous le république, ce Droit qui est justement appliqué par les institutions républicaines à Rome évoquées précédemment. (II) I. Les institutions républicaines et leur évolution => Chapeau introductif Dès les origines de la république, Rome est une citée marquée

l'époque royale, c'est un droit excessivement rituel, formaliste et essentiellement oral. Droit très primitif et rural, c'est le droit d'une cité qui vit de l'élevage et de l'agriculture. Droit oral car coutumier, c'est la coutume qui règle les rapports entre les personnes. La coutume est la répétition constante des mêmes usages. Ex: On se marie comme les parents, grand-parents, arrière grand-parents se sont mariés.. Droit Religieux ce qui signifie que le droit est interprété exclusivement par les prêtres

définitions afin de les comprendre . En assimilant le droit à la règle , on confond le droit et sa source . Le droit peut provenir d'une règle mais il ne s'identifie pas uniquement à la loi . Le droit est toujours en mouvement ( il connait des évolutions ) , il change souvent en fonction du lieu et des époques . Lorsque lev droit est présenté comme un ensemble e conduite , il se distingue mal des autres ordres normatifs ( règles de morales , règles philosophiques ou règles religieuses ) . Ce qui

gestion de la cité). Le choix du roi est inspirer par les dieux (technique de l'Oracle). different de l'Egypte car le principe hereditaire n'etait pas repandu en mésopotamie. Il fallait un renouvellement de la légitimité du prince par un oracle. Mais evolution de la conception de la royauté en mésopotamie. Elle se fait sous Sargon qui fut le 1er a se proclamer comme empereur. Il fonde l'idée d'un Empire universel. Sous le regend e sargon autre tendance : séparation entre le roi et le clergé. Le souverain

loi par <3 C’est la 1 ere expression certaine d’1 legislation romaine . N’est connue que sous la forme de reconstitution à partir de citations et de commenteiares des juristes romaines postérieures . A pour tâche de mettre par écrit des coutumes afin de réduire l’arbitraire des consuls, des juges, des pontifes. Cette loi apporte la garantit de sanction judiciaire , elle fixe par écrit les dts des citoyens . Objectif : apporter une certitude aux plébéiens, resoudre conflit patricien/plébéien

Il existe une sanction qui vient contraindre les individus (préventive ou répressive). Elle peut frapper les personnes ou les actes. A la différence des règles de droit, les règles de morale n’ont pas un pouvoir de contrainte tout comme les us et coutumes. Par 2 : Le rôle de la règle de droit A/ Fonction de la règle de droit Première fonction, organiser La règle de droit doit organiser les rapports juridiques dans la société : rapports entre personnes, entre actes, entre biens, entre comportement

Pontifes. Importance du pouvoir familial, familles patriarches, très grandes familles dirigées par un chef, importance donc du chef, le Pater Familias qui jugeait une grande partie de leurs affaires, limitation de l’action judiciaire étatique. Evolution de la royauté avec l’arrivée des étrusques qui renforcent les pouvoirs du roi, notamment les pouvoirs politiques, et mettent en place l’Imperium, un pouvoir de commandement civil et militaire absolu, laïque, à l’origine d’une décision solitaire et

se demander comment l'évolution des institutions politiques romaines ont entrainé à leur tour une véritable évolution des institutions juridique. Nous verrons dans un premier temps le droit romain de l'époque classique puis le droit romain de l'époque post classique. I) Le droit romain de l'époque classique A) L'organisation tripartiques des institutions - Patriciens & plébeiens + evolution des institutions - Consuls & tribuns : pouvoir des consuls --> collégialité + pouvoir d'empechement des tribuns

l’indépendance sera accordée aux Grecs. Cependant la France, la Russie et le Royaume-Uni ont toujours une certaine emprise sur le royaume. LE DICTIONNAIRE DE L’ ŒUVRE : 5 mots qui reflètent l’ œuvre : Culture ; Religion ; Nature ; Paysage ; Evolution. Culture : Les poèmes VIII, « Chansons de pirates » et XXXVIII « Le poète au calife » s’identifient au mot culture. Une culture désigne l’ensemble des aspects intellectuels, artistiques d’une civilisation. On l’a deviné, Hugo évoque dans Les

codes un objectif politique. Le code civil est conçu comme l'un des fondements sur lequel doit reposer la société nouvelle. Pour se faire, il va réunir en 1800 une commission de quatre membres de juristes consultes expérimentés, deux de pays de coutume : François-Denis Tronchet : Avocat au Parlement de Paris et bâtonnier en 1789. Il deviendra président du tribunal de cassation. Bigot de Préameneu : Avocat au Parlement de Bretagne puis à Paris. Il deviendra commissaire du gouvernement