évolution De La Coutume

la langue latine et le droit sont largement accueillis les traditions locales disparaissent les plus cultivés suivent le droit romain plus naturellement que les populations plus pauvres ou moins cultivé ces gens choisissent de rédiger leur propres coutume (12ième et 1 3ième siècles). Le droit est désormais écrit, le droit romain comme le droit coutumier. On parle donc de pays de droit écrits. Au nord on parle également de pays coutumiers le droit romain a une influence mais il est plus considéré

social. ♦ Dans l’histoire occidental (et française en particuliers), ce schéma n’a pas toujours été une évidence. Il est le fruit d’une évolution que l’histoire des institutions permet de mieux comprendre. En dévoilant les échecs mais aussi les alternatives des organisations passées et des règles qu’elles ont produites, ce cours permettra de cerner les évolutions qui ont permis l’émergence de notre corpus juridique actuel et donc de mieux comprendre ses forces et ses faiblesses. ♦ Approche chronologique

 Claude Levi Strauss Il n’y a que dans le passé  qu’on peut comprendre le présent. 16e Siècle Michel ? Chancelier de France « Qui n’oubliera le passé aura soin de l’avenir ». Le droit d’aujourd’hui n’est pas né ex nihilo. Il est le fruit d’une évolution. La règle de droit tend à devenir une pure donnée technique. La règle porte en elle-même des préoccupations qui dépassent sa simple vocation normative. Relativité de la règle de droit. La règle de droit est appelée à évoluer en même temps qu’évoluent

aucun droit politique aux habitants, elle est donc une charte limitée en ce qui concerne l'autonomie de la ville. Ce document historique permet d'illustrer les évolutions sociales et économiques de l'époque, avec comme axe principal l'augmentation des libertés des habitants. Il est légitime de se demander en quoi consiste les évolutions sociales et économiques du renouveau urbain et comment elle s'adapte à l'ordre féodal déjà présent. Pour répondre à cette question, il convient tout d'abord d'annoncer

donc les traduire par des normes. Normes : règles qui orientent le comportement des individus conformément aux valeurs de la société. 2 catégories : formelles (écrites dans la loi) et informelles (non-écrites, respectant la coutume). Elles sont variables dans le temps (évolution) et dans l’espace (d’un pays à l’autre), servent de repères aux individus, et de régulation sociale. Exemple : valeur = respect ; norme = laisser le passage aux piétons Sanctions : pour faire respecter les normes. 2 catégories :

arriver à un type de société précis avec des mœurs précises en perpétuelle évolution. Un système d’habitus théorie développé par Bourdieu: des habitudes de coutume qui s'inscrivent inconsciemment dans notre personnalité ou mentalité s’inscrit chez le groupe d‘individus qui compose cette société et se développe de manière inconsciente parmi les personnes concernées. Il est vrai que l’on peut constater dernièrement, une évolution très rapide en ce qui concerne la surexposition de l'intimité pas seulement

INTRODUCTION AU DROIT ET AUX INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES Introduction: La règle de droit: son évolution dans le temps ; ses caractères ; sa spécialisation . I- Son évolution A) Avant la révolution Française (ancien droit) Diversité Avant le révolution Française, l'ancien droit était une distinction entre les régions de droit écrit du Sud de la France et les régions de droit coutumier du Nord . Cette séparation c'est faite suite à la chute de l'empire Romain et à l'invasion

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Le rapport à la doctrine, au droit évolue dans le temps. On va étudier cette évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue à vivre

réduit à une législation civile. I- La force du Code Civil comme constitution civile. A- Le Code civil à l'origine de l'organisation de la société civile. - Oeuvre de transaction qui a su user d'un arbitrage entre les solutions des Pays de coutume et celle des Pays de droit écrit. - Oeuvre idéologique conforme à l'individualiste et au libéralisme prônés à l'époque + caractère égalitaire de cette constitution qui institue l'égalité entre les Hommes. - Droit civil = affaire des seules classes

par des États et qui est en train d’évoluer de manière à ce que l’on puisse l’analyser comme le droit naturel.. Au sein de ce droit figure 4 types de crime définis et pénalisés : Crimes de guerre Un crime de guerre est une violation des lois et coutumes de guerre d'une gravité particulière. Crimes d'agression Le crime d’agression est un comportement d’un Etat qui lui est reproché. Crimes de génocides Tuer un peuple est une infraction commise dans le but de faire disparaître un groupe ethnique