évolution De La Coutume

caractère obligatoire du droit positif. Cette idée à été défendu par HEGEL (1670-1731) THERING. • Positivisme scientifique/sociale : Le droit es un phénomène sociale. Il peut-être appréhendé à partir d’une autre science. La loi ne fait que consacrer une évolution historique. SAVIGNY = Ecole historique All. Science : Histoire sociologie : Fait de société il est imposé par la volonté collectif du droit. Emile Durkein (1858-1917) Autre science : L’économie, le droit : Structure destiné à réglementé l’économie

romain a intégré plusieurs sources. Entre autres, la coutume et au fur et à mesure, cette coutume est rejointe par un droit légiféré. Le principe de la personnalité des lois= selon l’origine éthique le droit qui s’applique n’est pas le même, le droit romain va pénétrer le droit barbare et en 212 l’édit de carcalla confère le droit de cité romaine à tous les habitants de l’empire. Autre évolution : les sources officielles du droit romain (édits, coutumes) vont décliner au profit du pouvoir normatif de

échappe. Elle prétend assujettir la coutume et prétend domestiquer la coutume et la jurisprudence. § I – L’ASSUJETISSEMENT DE LA COUTUME Jusqu'à la fin du moyen âge la coutume est la source dominante du droit c’est une source souple qui s’adapte aux besoins sociaux et s’adapte aux transformations de la société mais la coutume à deux défauts majeurs :  Elle engendre la diversité juridique  La coutume est incertaine en raison de son caractère oral Les coutumes émanent de la société, donc par le

meurt pas en France », en temps qu’être humain mortel, le roi doit s’assurer de la continuité de son royaume pour la génération à suivre. Jusqu’au XIIIème siècle, la coutume capétienne voulait que le roi soit sacré du vivant de son père, ainsi la succession était assurée. Cependant, avec Philippe Auguste, père de Louis VIII, cette coutume prend fin et la dévolution du royaume prend une nouvelle forme. Ce n’est donc plus le sacre qui fait le roi, En juin 1225, avant de partir en croisade contre les

pour les juges. Ce qui est certain, c'est que cette justice ne laisse pas de place aux dieux dans le déroulement de la procédure. Dans cette société athénienne, la compétence législative et juridictionnelle appartient entièrement aux hommes. Cette évolution est très importante, elle montre que le concept de droit est nouvellement envisagé par les grecs. 2. Une nouvelle philosophie du droit. On peut dire qu'à partir du Ve siècle avant Jésus-Christ, la loi correspond aux attentes des humains. Cette loi

est la Grèce. Avant même le Logos (discours rationnel) il y a déjà du droit mais ce droit n'est pas celui du logos mais celui du Mythos. Le mythes a été la première façon dont le droit s'est dit en Europe. Il s'agit d'un droit oral porté par des coutumes orales. Chapitre 1 : La haute antiquité ou les racines mythologiques du droit : La haute antiquité (ce qui ce passe avant le 5eme siècle avant JC), un droit archaïque (qui signifie le commandement --> Arkhé) Cette période archaïque va nous plonger

indispensables pour vivre en communauté ainsi que des valeurs morales. Les sociales définies comme des droits, des devoirs avec la liberté, l'égalité, le respect, la fraternité, assurent une bonne cohésion sociale et les morales correspondant aux coutumes culturelles telles que le savoir dire merci, l'amabilité, entretiennent un équilibre de bien être communautaire. Ces valeurs existent pour accomplir un dessein préformaté sur deux axes dont les droites directrices suivent la ligne du bonheur retranscrivant

l’origine, la naissance, c’est une sorte de personnalité héritée. Père et mère sont serfs, l’enfant est serf. En cas de mariage mixte, si le père ou la mère est libre pour l’Eglise il y a une décrétale d’Urbain III en 1187, l’enfant est libre. Pour les coutumes: Adage «le pire emporte le bon» le père ou la mère est serf, l’enfant sera serf. les serfs de novel: Par un nouveau statut, d’abord par volontariat (le don de soi) surtout auprès de établissements ecclésiastiques, véritable obonoxiatio

une critique concernant les dispositions des anciens régimes (I). Pour y pallier, il met en lumière les principes (et/ou règles) fondamentales de la monarchie (II) A. La critiques des anciens régimes“ Les anciens législateurs avoient cette louable coutume [...] de proposer en même temps au peuple certaines lois fondamentales, qu’ils jugeaient nécessaires pour en affermir la durée [...] leur faisant entendre que leur État ne périrait jamais”. (l1 - 4) Dans cet extrait, Cardin Le Bret apporte une critique

Science politiques Thème n°2 : Droit et régulation sociale Notions à maîtriser : Norme ; Coutume I. Normes sociales / normes juridiques A. Norme sociales : Normes : règles devant être assimilées par l’individu, valables à un moment donné dans une société Normes sociales : règles admises, pas forcément formulées, qui doivent être respectées par tous les individu d’une même société (CF Valeur) Les individus d’une même société doivent être conformistes (ils doivent respecter les mêmes