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LES AVIS
DU CONSEIL
ÉCONOMIQUE,
SOCIAL ET
ENVIRONNEMENTAL

LES AVIS
DU CONSEIL
ÉCONOMIQUE,
SOCIAL ET
ENVIRONNEMENTAL

La diversité de notre environnement humain et relationnel, aujourd’hui sans précédent, constitue une marque d’ouverture et une source d’enrichissement culturel. Cette diversité se retrouve dans le monde du travail et se traduit dans le champ des convictions et des pratiques religieuses des employeurs et des salariés.
Le CESE s’efforce de cerner, dans la première partie de son avis, la réalité de la notion de fait religieux dans l’entreprise tant à partir des règles juridiques applicables qu’à partir des faits rapportés et analysés par différents observateurs. Il consacre la deuxième partie du document à des recommandations visant à faciliter l’accès aux règles de droit en vigueur et à promouvoir de bonnes pratiques s’appuyant sur l’implication des acteurs de l’entreprise.

Le fait religieux dans l’entreprise

Edith Arnoult-Brill
Gabrielle Simon
Novembre 2013

CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL
ET ENVIRONNEMENTAL
9, place d’Iéna
75775 Paris Cedex 16
Tél. : 01 44 43 60 00 www.lecese.fr No 41113-0025 prix : 12,90 e
ISSN 0767-4538 ISBN 978-2-11-120934-3

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Diffusion
Direction de l’information légale et administrative
Les éditions des Journaux officiels tél. : 01 40 15 70 10 www.ladocumentationfrancaise.fr Les éditions des
JOURNAUX OFFICIELS

2013-25
NOR : CESL1100025X
Mardi 26 novembre 2013

JOURNAL OFFICIEL
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mandature 2010-2015 – Séance du mardi 12 novembre 2013

Le fait religieux dans l'entreprise
Avis du Conseil économique, social et environnemental présenté par
Mmes Edith Arnoult-Brill et Gabrielle Simon, rapporteures au nom de la section du travail et de l'emploi

Question dont le Conseil économique, social et environnemental a été saisi par décision de son bureau en date du 11 juin 2013 en application de l’article 3 de l’ordonnance no 58-1360 du
29 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au

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