UNIVERSITE JEAN MOULIN 2009/2010

FACULTE DE DROIT

LICENCE 2 : DROIT DES OBLIGATIONS
Cours de M. le professeur ZENATI-CASTAING

Equipe pédagogique : M. Barry – M. Casu – M. Duval – M. Meiller – M. Molière – Mlle Paris – Mlle Pezzella.

SEANCE N°1 : PRINCIPES DE LA RESPONSABILITE CIVILE.

Exercices :

- Chercher et lire, dans les manuels de droit des obligations, les développements relatifs aux fondements de la responsabilité.

- Rédigez une fiche de l’arrêt : Civ. 1ère, 8 Janvier 1985 (Document 2).

I. FONDEMENTS THEORIQUES DE LA RESPONSABILITE CIVILE (Non reproduit)

A) La faute . B) Le risque. C) La garantie.

II. ELEMENTS CONSTITUTIFS DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE

A) Le dommage

1. Caractères du dommage Document n°1 : Civ.2, 15 mai 2008, n° 07-13.483, JCP. 2008. I. 186 n°1 obs. Stoffel Munck, RTDCiv. 2008. 679 obs. Jourdain, D. 2008.2894, obs. P. Brun.

Document n°2 : Civ.1, 8 Janvier 1985, bull. 1985, n°10, p.10.

Document n°3 : Mixte, 27 février 1970, GAJC 2008 n°186

2. Typologie des dommages. Document n°4 : Civ.1, 16 janvier 1962, cheval Lunus, D. 1962. 199 note Rodière ; JCP. 1962. II. 12557 note Esmein ; RTDCiv. 1962. 316 obs. Tunc.

Document n°5 : Civ.2, 19 avril 2005, n°04-30121, B. II n°99 ; RT. 2006.119 obs Jourdain.

B) Le fait générateur de responsabilité.

1. Le fait personnel (voir séance 2). 2. Le fait d’autrui (voir séance 3). 3. Le fait d’une chose (voir séance 4).

C) Le lien de causalité.

Document n°6 : Civ.1, 23 septembre 2003, B. I n°188 ; D. 2004 898 note Serinet et Mislawski ; JCP. 2003. II. 10179 note Jonquet, Maillols, Mainguy et Terrier ;

Document n°7 : Civ.1, 22 mai 2008, 6 arrêts (1 seul reproduit), RTDCiv. 2008. 492, obs. Jourdain ; JCP. 2008. I. 186, n°3 obs. Stoffel-Munck ;

Document n°8 : Civ.1, 17 juillet 2001, B.I n°234, RTDciv.2001.889 Jourdain.