Alcool et drogues au volant

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  • Publié le : 10 juin 2010
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ALCOOL ET DROGUES AU VOLANT

Intro : En 2008, 4443 personnes ont été tuées à la suite d'un accident de la route. Vitesse, imprudences mais aussi consommation d'alcool et de stupéfiants accroissent les risques d'accident.
En effet, l'alcool et la drogue modifient énormément l'état de conscience d'un individu, quelque soit la nature des produits et la quantité consommée.
Dans un premiertemps nous étudierons le cadre juridique encadrant la consommation de chacun de ces produits avant d'étudier plus en détails les effets de l'alcool et de différentes drogues sur le comportement des individus.

I-Cadre juridique encadrant la conduite
A-L'alcool

Si votre taux d'alcool est compris entre 0,5 et 0,8 gramme par litre de sang : vous risquez une amende forfaitaire de 135 Euros et laperte de six points du permis de conduire.

En cas de comparution devant le tribunal (par décision du procureur de la République ou de contestation de l'amende forfaitaire), vous risquez également une suspension du permis de conduire.

Si votre taux d'alcool est supérieur à 0,8 gramme par litre de sang : vous risquez d'être puni de 2 ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende. Ce délitdonne lieu à la perte de six points du permis de conduire.

Attention, le tribunal peut en outre décider de vous infliger une suspension du permis de conduire pour une durée pouvant atteindre 3 ans. Si vous refusez de vous soumettre à une vérification du taux d'alcoolémie, sauf en cas de contre indication médicale précise, vous encourez les mêmes sanctions qu'en cas de dépassement du taux de0,8 g pour mille d'alcool dans le sang, c'est à dire :
une amende pouvant atteindre 4 500 Euros, une peine de prison maximale de 2 ans, la perte de six points du permis de conduire, une suspension ou une annulation du permis de conduire.
De plus, si vous associez consommation de stupéfiants et d'alcool à un taux prohibé, vous encourez 3 ans d'emprisonnement et 9 000 euros d'amende.

Enfin,si vous provoquez un accident en conduisant sous l'emprise de l'alcool, l'amende sera portée à 30 000 euros si vous occasionnez des blessures graves et vous serez passible d'un emprisonnement pouvant aller jusqu'à 10 ans et d'une amende pouvant atteindre 150 000 euros si vous provoquez la mort d'un autre usager de la route.

B-La drogue

Les lois françaises prohibent toute consommation dedrogue, quelque soit la quantité ou la nature de celle-ci. On distingue 3 catégories :
*Les substances stupéfiantes (ecstasy, héroïne, cocaïne, cannabis)
*Les substances dangereuses (éther, acide...)
*Les substances psychotropes (anti-dépresseurs, tranquilisants, hypnotiques) et autres médicaments

Nous allons nous intéresser aux substances stupéfiantes, pour la simple raison qu'elles regroupentla plupart des drogues consommées avant de prendre le volant. Les acides par exemple ne permettent pas la conduite car les effets sont trop « extrêmes », contrairement au cannabis qui procure une sensation de confiance et une illusion de contrôle de soi.

Depuis 2003, le Code de la route autorise les policiers et les gendarmes à faire pratiquer un dépistage des substances ou plantesstupéfiantes sur tout conducteur impliqué dans un accident de la circulation ou auteur d'une infraction routière ou s'il existe des raisons valables de penser à une consommation de produits stupéfiants (euphorie, trouble de l'équilibre ou du langage). Jusqu'à maintenant, les tests étaient rares car pratiqués à l'hôpital dans les urines mais depuis quelque mois, des test salivaires rapides sur le bord de laroute sont pratiqués, ce qui augmente le nombre de dépistages. Si le test s'avère être positif, alors une analyse de sang est pratiquée pour déterminer l'application de la loi. Plus la quantité de substance illicite dans le sang est élevée, plus lourde sera la peine.
La conduite sous produits illicites est passible de 2 ans de prison ferme et 4500€ d'amende mais ces peines sont rarement...
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